AVIS AUX CLIENTS

Nouveau barème de prix pour les reproductions photographiques, numériques, audio-visuelles et sur microformes

À compter du 1 octobre 2003, les tarifs pour les reproductions photographiques, numériques, audio-visuelles et sur microformes augmenteront.

En plus des nouveaux tarifs exigés par les fournisseurs du secteur privé, les Archives nationales imposeront des frais de service de 20 p. 100 établis en fonction des tarifs exigés par les fournisseurs afin de récupérer en partie les coûts pour produire des copies maîtresses (copies négatives, transparents couleurs, bobines de microfilm et microfiches) et pour tout autre travail lié à la préparation du matériel. Nous avons pris cette décision à la suite d'une consultation de deux semaines qui a pris fin le 15 novembre 2002 et d'une autorisation ministérielle reçue en janvier 2003.