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CMAJ
CMAJ - June 2, 1998JAMC - le 2 juin 1998

La facturation des médecins : les données les plus récentes

CMAJ 1998;158;1408

© 1998 Association médicale canadienne


Dans un rapport publié en mars, l'Institut canadien d'information sur la santé (ICIS) a utilisé les données de facturation des régimes provinciaux/territoriaux d'assurance-maladie pour déterminer la rémunération à l'acte brute moyenne par médecin.

Les données contenues dans le rapport peuvent aussi servir à calculer les paiements moyens par équivalent à plein temps d'un médecin au moyen d'une technique d'estimation du nombre d'équivalents à plein temps fondée sur le revenu (JAMC 1998; 158[9]:1248 [text complet]). Ces chiffres sont présentés ci-dessous par catégorie, mais ils sont aussi disponibles pour chaque spécialité à l'ICIS.

Les montants représentent la rémunération à l'acte moyenne par équivalent à plein temps touchée par les médecins avant le paiement des frais généraux et des impôts. Les médecins signalent qu'ils consacrent aux frais généraux 36 % du revenu brut qu'ils tirent de la rémunération à l'acte, mais ce chiffre varie selon la spécialité.

On calcule la série de paiements nominaux moyens par médecin dans le rapport de l'ICIS en divisant le total de la rémunération à l'acte facturée par le nombre de médecins qui ont facturé une intervention rémunérée à l'acte au cours de l'année. Le dernier chiffre comprend tous les médecins rémunérés principalement à salaire, par capitation ou vacation, ou selon un mode mixte de rémunération. Comme ce groupe représente 36 % de tous les médecins selon des sondages de l'AMC, les chiffres du paiement moyen par médecin ont tendance à être inférieurs à la rémunération moyenne parce que le dénominateur est gonflé. C'est pourquoi Médicogramme présente plutôt les paiements moyens par équivalent à temps plein d'un médecin.

Paiements moyenspar équivalent à temps plein d'un MD*

Groupe

Moyenne brute 1993-1994

Frais généraux %**

Montant
net estimatif
(avant impôts)

OP-MF

157 044

39.2

  95 483

Médecins spécialistes

170 915

28.9

121 521

Chirurgiens spécialistes

228 673

36.6

144 979

Tous les médecins

173 095

36.1

110 608

* Établi par l'ICIS
** Version 1997 du Questionnaire sur les effectifs médicaux, AMC

Cet article a été rédigé par Mme Lynda Buske, chef, information sur la planification des effectifs médicaux, AMC. Nous invitons les lecteurs à faire parvenir des sujets possibles de recherche à l'attention de M. Patrick Sullivan (sullip@cma.ca; 613 731-8610 ou 800 663-7336 x2126; télécopieur 613 523-0937).

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