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Exportateurs
Publications et formulaires
Guides
- BSF5081 L'exportation de marchandises du Canada : un guide pratique à l'intention des exportateurs
- RC4130 SERVE - Programme de sensibilisation industrielle
- RC4144 L'exportation de marchandises du Canada - Documentation requise des exportateurs
Formulaires
- B13A Déclaration d'exportation
- E15 Certificat de destruction/Exportation
- A6A Cargaison/Manifeste de la cargaison
- AG1 Déclaration générale (Sortie/Entrée)
- CBSA115 Demande de déclaration des exportations-transporteur / fournisseur de service
Autres publications
- D3-1-1 Règlement sur l'importation, le transport et l'exportation des marchandises
- D3-2-2 Transport du fret aérien - Importations
- D3-4-5 Transport du fret par grand-route - En transit
- D3-6-7 Transport du fret ferroviare - en transit
- D17-1-11 Politique et procédures relatives à l'impression par le secteur privé
- D19-2-1 Loi sur le contrôle de l'énergie atomique et règlement
- D19-3-2 Exportation de produits du blé et de l'orge
- D19-4-1 Exportation de biens culturels contrôlés -- Loi sur l'exportation et l'importation de biens culturels
- D19-7-3 Exportation et importation de déchets dangereux
- D19-10-3 Loi sur les licences d'exportation et d'importation (Exportations)
- D19-13-1 Exportation d'espèces animales et végétales sauvages assujetties à des contrôles provinciaux à l'exportation et d'espèces considérées comme dangereuses dans les écosystèmes canadiens
- D19-13-2 Importation et exportation d'armes à feu, d'autres armes et de dispositifs - Tarif des douanes, Code criminel, Loi sur les armes à feu, Loi sur les licences d'exportation et d'importation
- D19-14-1 Déclaration des mouvements transfrontaliers d'espèces et d'effets - Mémorandum intérimaire
- D20-1-0 Règlement sur la déclaration des marchandises exportées
- D20-1-1 Déclaration d'exportation
- D20-1-4 Preuves de l'exportation, de l'origine canadienne et de la destruction de marchandises commerciales
- D20-1-5 Conservation de documents au Canada par les exportateurs et les producteurs
