2009-04-09
Bulletin-éclair des PME
Neuvième édition : Avril 2009
2009-04-09
Vérifications faites dans le cadre de l'ALENA
Remplace RC4006
Publications | Guides et brochures
2009-04-09
Annulé : D15-2-22 – Tubes à cigarettes à bout filtre
Publications | Mémorandums D
2009-04-08
D15-2-53
Nouveau : Certaines glacières et certains réchauffeurs thermoélectriques originaires ou exportés de la République populaire de Chine
Publications | Mémorandums D
2009-04-06
Les permis de conduire Plus permettant le passage à la frontière américaine sont maintenant disponibles en C.-B.
Communiqué de presse | National
2009-04-02
Des ressortissants étrangers sont arrêtées pour avoir enfreint la loi sur l'immigration
Région du Grand Toronto
2009-03-30
Modifications au tarif T2009-3
Publications | Tarif des douanes
2009-03-30
Le gouvernement du Canada procède à l'expansion des services frontaliers financés par l'État dans les aéroports
Sécurité publique Canada
Core Services Review:
2009-03-30
Examen des services de base
Cadre stratégique sur les services aériens
2009-03-25
Documents requis pour les enfants canadiens
Initiative relative aux voyages dans l'hémisphère occidental (IVHO)
2009-03-20
Vérification du contrôle et de l'aliénation des marchandises saisies en vertu de la Loi sur les douanes
Rapports de la vérification interne et de l'évaluation
2009-03-19
Décisions anticipées en matière de classement tarifaire
Importateurs
2009-03-18
Fugitif américain arrêté à Montréal
Poursuites et saisies | Région du Québec
2009-03-17
CN09-003
Octroi du tarif de la nation la plus favorisée à la Libye
Publications | Avis des douanes
2009-03-17
CANPASS – Bateaux privés
Publications | Guides et brochures
2009-03-17
Caractéristiques de navigation améliorées pour le site Web de l'ASFC
Avis
2009-03-12
L'Aéroport international Macdonald-Cartier à Ottawa offre un accueil chaleureux aux voyageurs internationaux
Commission canadienne du tourisme et l'Agence des services frontaliers du Canada
2009-03-11
Liste de contrôle visant l'importation des marchandises commerciales
Publications | Guides et brochures
2009-03-05
Lignes directrices pour le scellement du fret à l'intention des participants au programme PEP
Partenaires en protection
2009-03-04
CN09-002
Nouvelles exigences canadiennes pour les matériaux d'emballage en bois en provenance de la Chine
Publications | Avis des douanes
2009-03-04
L'ASFC ouvre une enquête sur le dumping de certaines chaussures imperméables
Antidumping
2009-03-04
On encourage les Canadiens à se préparer pour les exigences en matière de documents pour entrer aux États-Unis par voies terrestre et maritime
National
2009-02-27
Importation de marchandises commerciales au Canada
Publications | Guides et brochures
2009-02-23
D19-5-1
Revisé: Application de la loi sur les produits dangereux et règlement
Publications | D Memoranda
2009-02-23
D15-2-43
Revisé: Certains tubes structuraux en acier appelés sections structurales creuses (SSC)
Publications | D Memoranda
2009-02-23
D4-3-4
Revisé: Boutiques hors taxes – Responsabilités opérationnelles
Publications | D Memoranda
2009-02-23
D4-3-3
Revisé: Boutiques hors taxes – Garantie
Publications | D Memoranda
2009-02-23
D4-3-2
Revisé: Boutiques hors taxes – Agrément
Publications | D Memoranda
2009-02-20
Perturbation des activités d'un réseau international de livraison de cocaïne
Gendarmerie royale du Canada | Région du Pacifique
2009-02-20
Programme canadien sur les crimes contre l'humanité et les crimes de guerre
Dixième rapport annuel 2006-2007
Sûreté et sécurité
2009-02-13
D2-3-2
Revisé : Anciens résidents du Canada numéro tarifaire 9805.00.00
Publications | D Memoranda
2009-02-13
D19-7-3
Revisé : Exportation et importation de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses
Publications | D Memoranda
2009-02-13
D10-14-27
Revisé : Classement tarifaire des tondeuses à attelage frontal
Publications | D Memoranda
2009-02-10
Ce travail vous convient-il?
Un questionnaire d'auto-évaluation à remplir avant de poser votre candidature à un poste d'agente ou d'agent des services frontaliers
Questionnaire
2009-02-04
L'exportation de marchandises du Canada : Un guide pratique à l'intention des exportateurs
BSF5081
Publications | Guides et brochures
2009-02-04
L'importation de marchandises non commerciales par la poste
BSF5092
Publications | Guides et brochures
2009-02-03
Liste de contrôle série D (PDF, 346 Ko)
Janvier 2009
Publications | Mémorandums D
2009-02-02
CN09-001
Nouvelle sanction d'exportation relative au transporteur
Publications | Avis des douanes
2009-01-30
Modifications au tarif T2009-2
Publications | Tarif des douanes
2009-01-21
Mémorandum D14-1-2
Révisé: Divulgation aux importateurs des valeurs normales, des prix à l'exportation, et des montants de subvention établis en vertu de la Loi sur les mesures spéciales d'importation
Publications | Mémorandums D
2009-01-21
Mémorandum D14-1-4
Révisé: Taux de change à appliquer aux fins des calculs effectués en vertu de la loi sur les mesures spéciales d'importation et règlement
Publications | Mémorandums D
2009-01-19
Le processus de contrôle douanier actuel de l'ASFC à l'aéroport international de Vancouver
Document d'information
2009-01-19
Recommandations et mesures prises publiées à la suite des événements survenus à l'aéroport international de Vancouver – octobre 2007
Document d'information
2009-01-16
Memorandum D19-9-3
Révisé: Importation et exportation de restes humains et d'autres tissus humains
Publications | Mémorandums D
2009-01-16
Mémorandum D8-4-1
Révisé: Renseignements relatifs aux décrets de remise
Publications | Mémorandums D
2009-01-14
Mémorandum D10-14-56
Classement tarifaire des pavillons de jardin à charpente métallique
Publications | Mémorandums D
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