Programmes et services

Garder la frontière du Canada ouverte aux voyageurs et aux marchandises mais fermée au crime exige que l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) gère efficacement ses opérations à la frontière.

Programme des personnes (voyageurs)

L'ASFC s'efforce de promouvoir la libre circulation des voyageurs à faible risque, qui entrent au Canada ou qui en sortent, tout en s'assurant que des mesures de sécurité soient en place pour empêcher et éliminer les menaces potentielles.

Rendre les voyages plus faciles

Les services frontaliers de l'Agence aux aéroports

Le gouvernement du Canada mettra en oeuvre un nouveau cadre stratégique pour les services aériens qui sera équitable, transparent et souple.

Examen des services de base
Cadre stratégique sur les services aériens

Programmes

L'ASFC a des programmes de préapprobation pour les grands voyageurs qui entrent au Canada et qui en sortent. Les participants à ces programmes bénéficient de modalités plus rapides car les agents des services frontaliers du Canada et des États‑Unis les ont déjà interrogés et soumis à un contrôle de sécurité durant le processus de demande de participation.

• NEXUS
  Le programme NEXUS est conçu pour accélérer le passage à la frontière tant canadienne qu'américaine des voyageurs préautorisés à faible risque.
  
• CANPASS
  Des programmes à l'intention des voyageurs préautorisés et à faible risque, afin de simplifier leur passage aux douanes et à l'immigration.

Info‑ressources

Information sur les exigences canadiennes pour entrer au Canada ou en sortir.

• Voyageurs
  Renseignements pour les voyageurs revenant au Canada, voyageant au Canada ou venant au Canada.
• Programme postal
  Traite toutes les questions relatives aux douanes en ce qui a trait au dédouanement du courrier international -- expéditions occasionnelles et commerciales -- arrivant au Canada.
• Événements internationaux au Canada
  Des conseils tandis que vous planifiez l'entrée des participants et des marchandises au Canada pour votre compétition sportive, votre sommet politique, votre congrégation mondiale, votre conférence, votre réunion, votre foire commerciale ou votre exposition.

Programmes des marchandises (échanges commerciaux)

L'ASFC assure la prestation de plusieurs programmes visant à faciliter le commerce avec l'industrie commerciale au pays et à l'étranger tout en appliquant des programmes et initiatives pour assurer la sécurité et l'intégrité du système commercial.

Dédouanement plus facile

L'ASFC offre plusieurs programmes de préapprobation à l'industrie commerciale.

• Programme d'inscription des chauffeurs du secteur commercial (PICSC)
  Le PICSC est conçu pour faciliter le processus de dédouanement pour les transporteurs de fret commercial arrivant au Canada des États‑Unis.
• Programme d'autocotisation des douanes (PAD)
  Le PAD permet aux importateurs approuvés de bénéficier d'un processus de déclaration en détail et de paiement simplifié pour toutes les marchandises importées.
• Expéditions rapides et sécuritaires (EXPRES)
  EXPRES facilite le transport des marchandises admissibles préapprouvées à la frontière et la vérification de l'observation commerciale loin de la frontière.
• Partenaires en protection
  Ce programme s'assure de la participation des partenaires de l'industrie pour partager la responsabilité de sécurisation de la chaîne logistique.
• Information préalable sur les expéditions commerciales
  Le programme introduit des processus et outils plus efficaces de gestion des risques pour aider à identifier les menaces à la santé et à la sécurité des Canadiens dans la chaîne d'approvisionnement avant l'arrivée aux ports aériens et maritimes Canadiens.
• Manifeste électronique
  Le Manifeste représente la troisième phase du programme d'IPEC. Le projet élargira les exigences de l'IPEC à tous les transporteurs commerciaux routiers et ferroviaires et exigera également des déclarations électroniques de la part des importateurs et des transitaires dans tous les modes.
  

[ Plus de détails sur la facilitation du commerce ]

Info‑ressources

Information à la frontière pour exporter les marchandises commerciales au Canada et les exporter du Canada.

• Exportateurs
  Information pour aider à comprendre les exigences de déclaration afin de respecter les obligations en vertu de la Loi sur les douanes.
  
• Importateurs
  Information pour les entreprises qui importent des marchandises commerciales au Canada.
  
• Programme postal
  Traite des questions relatives aux douanes ayant trait au dédouanement du courrier international – expéditions personnelles et commerciales – arrivant au Canada.
  
• Centre des petites et moyennes entreprises (Centre des PME)
  Ressources pour répondre aux besoins d'information sur la frontière et le commerce des petites et moyennes entreprises et les nouveaux importateurs ou exportateurs.