2008-605 Longues descriptions

Tableau 1 : Exigences relatives aux niveaux de service

Volume annuel :

Délais d'exécution établis :

Sénat
- Débats (Hansard) : Livraison à partir de 4 h
- Réunions : 5 jours ouvrables par document
Chambre des communes
- Débats (Hansard) : 5 heures par document
- Committee Meetings :
  - Priorité 1 : 36 heures par document
  - Priorité 2 : 96 heures par document
Autres documents parlementaires
- Délais négociés Fin de la longue description pour le tableau 1.

2006/07

Comités :
- Chambre des communes : 15 465 798
- Sénat : 5 993 577
- Total : 21 459 375
Débats :
- Chambre des communes : 7 737 654
- Sénat : 1 917 206
- Total : 9 654 860
Documents :
- Chambre des communes : 10 225 291
- Sénat : 4 322 488
- Bibliothèque du Parlement : 4 285 593
- Total : 18 833 372
Total :
- Chambre des communes : 33 428 743
- Sénat : 12 233 271
- Bibliothèque du Parlement : 4 285 593
- Total : 49 947 607

2007/08

Comités :
- Chambre des communes : 12 455 492
- Sénat : 5 624 755
- Total : 18 080 247
Débats :
- Chambre des communes : 6 670 854
- Sénat : 1 707 623
- Total : 8 378 477
Documents :
- Chambre des communes : 8 617 247
- Sénat : 3 849 569
- Bibliothèque du Parlement : 3 758 490
- Total : 16 225 306
Total :
- Chambre des communes : 27 743 593
- Sénat : 11 181 947
- Bibliothèque du Parlement : 3 758 490
- Total : 42 684 030

2008/09

Comités :
- Chambre des communes : 9 337 460
- Sénat : 3 990 605
- Total : 13 328 065
Débats :
- Chambre des communes : 5 448 221
- Sénat : 1 284 759
- Total : 6 732 980
Documents :
- Chambre des communes : 7 660 700
- Sénat : 3 627 686
- Bibliothèque du Parlement : 3 343 715
- Total : 14 632 101
Total :
- Chambre des communes : 22 446 381
- Sénat : 8 903 050
- Bibliothèque du Parlement : 3 343 715
- Total : 34 693 146 Fin de la longue description pour le tableau 2.

Principaux intervenants de traduction :

Administration et membres de la Chambre des communes
Administration du Sénat et sénateurs
Administration et recherchistes de la Bibliothèque du Parlement
Lecteurs/examinateurs (universitaires, recherchistes, journalistes)
Canadiens et Canadiennes qui souhaitent lire des documents parlementaires
Canadiens et Canadiennes qui se fient à un tiers (p. ex., universitaires, recherchistes et journalistes) pour l'examen des documents parlementaires

Principaux intervenants d'interprétation :

Administration et membres de la Chambre des communes
Administration du Sénat et sénateurs
Participants et journalistes dans le cadre de conférences de presse
Canadiens et Canadiennes qui écoutent les délibérations parlementaires (période de questions, comités parlementaires) ou qui lisent les documents rédigés par des rédacteurs de tierces parties (universitaires, recherchistes, journalistes et grand public)
Téléspectateurs de la Chaîne d'affaires publiques par câble (CPAC) et de téléjournaux
Téléspectateurs de webémissions parlementaires et de la CPAC
Téléspectateurs de ParlVU (service de diffusion Web des délibérations de la Chambre des communes)
Visiteurs de la tribune du public
Téléspectateurs du Réseau de télévision parlementaire

Principaux intervenants de sous-titrage et interprétation visuelle :

Téléspectateurs de la CPAC, de téléjournaux et d'événements spéciaux
Téléspectateurs de webémissions parlementaires et de la CPAC
Téléspectateurs de ParlVU (service de diffusion Web des délibérations de la Chambre des communes)
Visiteurs de la tribune du public du Sénat (sous-titrage) Fin de la longue description pour l'annexe A.