Formule CC‑2b‑2

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Société ABC Limitée
CC‑2b‑2
Passifs – renseignements complémentaires
Régimes de retraite et autres avantages futurs des employés
31 mars 2017

À être rempli seulement par les sociétés d'État et autres entités consolidées à la fin de l'exercice.

Sommaire du tableau

Ce tableau est composé de quatre colonnes : Rapprochement de l'obligation au titre des prestations constituées, Régimes de retraite, Autres avantages futurs et Total. La deuxième colonne est divisée en deux colonnes : Capitalisés et Non capitalisés.

Rapprochement de l'obligation au titre des prestations constituées :
(en milliers de dollars)
Rapprochement de l'obligation au titre des prestations constituées Régimes de retraite Autres avantages futurs Total
Capitalisés Non capitalisés
Obligation au titre des prestations constituées, début de l'exercice 20 20 000 48 000 2 000 70 000
Redressement des périodes antérieures (le cas échéant) 23       0
Obligation au titre des prestations constituées, début de l'exercice - redressé 20 000 48 000 2 000 70 000
grop de lignes 1
Prestations acquises, nette des cotisations des employés (+) 1 050 2 000 100 3 150
Cotisations des employés (+) 500 1 000   1 500
Intérêts sur l'obligation moyenne au titre des prestations constituées (+) 1 000 1 500 50 2 550
Prestations versées (-) -1 050 -3 000 -100 -4 150
Frais d’administration (+)       0
Transferts nets de (à) autres régimes (+/-)       0
Modifications aux régimes (+/-) 50     50
Compressions aux régimes (+/-)   500   500
Règlements de régimes (-)       0
Pertes actuarielles ou (gains) actuariels (+/-) 1 000 2 500 75 3 575
Obligation au titre des prestations constituées, fin de l'exercice 22 550 52 500 2 125 77 175
Mesuré selon la norme comptable (IFRS/NCSP) (préciser) (préciser) (préciser)  
Sommaire du tableau

Ce tableau est composé de quatre colonnes : Rapprochement des actifs du régime, Régimes de retraite, Autres avantages futurs et Total. La deuxième colonne est divisée en deux colonnes : Capitalisés et Non capitalisés.

Rapprochement des actifs du régime :
(en milliers de dollars)
Rapprochement des actifs du régime Régimes de retraite Autres avantages futurs Total
Capitalisés Non capitalisés
Valeur des placements, début de l'exercice 20 22 500 XXXX   22 500
Redressement des périodes antérieures (le cas échéant) 23   XXXX   0
Valeur des placements, début de l'exercice - redressée 22 500 XXXX 0 22 500
Rendement réel sur les placements :        
Rendement prévu sur la valeur moyenne des placements (+)
1 125 XXXX   1 125
Gains actuariels ou (pertes) actuarielles (+/-)  21
-500 XXXX   -500
Cotisations de l'employeur (+) 100 XXXX   100
Cotisations des employés (+) 100 XXXX   100
Prestations versées (-) -1 050 XXXX -100 -1 150
Transferts nets de (à) autres régimes (+/-)   XXXX   0
Règlement de régimes (-)   XXXX   0
Indemnités de cessation (-)   XXXX   0
Valeur des placements, fin de l'exercice 22 275 XXXX -100 22 175
Cotisations à recevoir des employés pour rachat de services passés (+)   XXXX   0
Actifs du régime, solde de clôture 22 275 XXXX   22 275
Évaluation selon (valeur lié au marché/juste valeur) (préciser)   (préciser)  
Informations supplémentaires :
(Veuillez noter que si une case de cette section de la formule CC n'est pas applicable ou si la valeur est nulle, il est préférable d'inscrire "S/O" ou mettre la valeur à "0" pour indiquer que l'information demandée n'a pas été oubliée.)
Juste valeur des placements totaux, fin de l'exercice 22 000 XXXX   22 000
Taux de rendement réel des placements de retraite 22 5 %
Politique comptable :
 
Si on utilise la valeur liée au marché :
Période de lissage  
Limite au-dessus duquel le montant excédentaire est constaté immédiatement (écrire N/A si non applicable)  
Amortissement des gains ou pertes actuariels24 : Nom du plan Politique comptable s'applique Oui/Non
Méthode corridor    
Période d'amortissement    
Durée moyenne estimative du reste de la carrière active (DMERCA)
   
Espérance de vie moyenne estimée
   
Immédiatement
   
(Préciser autre type de période)
   
Commence dans la période des gains ou pertes actuarielles    
Commence dans la période suivant les gains ou pertes actuarielles    

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