Formule CC‑2b‑3

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Société ABC Limitée
CC‑2b‑3
Passifs – renseignements complémentaires
Régime de retraite et autres avantages futurs des employés
31 mars 2017

À être rempli seulement par les sociétés d'État et autres entités consolidées à la fin de l'exercice.

Sommaire du tableau

Ce tableau est composé de quatre colonnes : Charges, Régimes de retraite, Autres avantages futurs et Total. La deuxième colonne est divisée en deux colonnes : Capitalisés et Non capitalisés.

(en milliers de dollars)
Charges Régimes de retraite Autres avantages futurs Total
Capitalisés Non capitalisés
Prestations acquises, nette des cotisations des employés (de CC‑2b‑2) 1 050 2 000 100 3 150
Amortissement des pertes ou (gains) actuariels 100 300 5 405
Coût des modifications aux régimes (de CC‑2b‑2) 50 0 0 50
Pertes (gains) sur compressions aux régimes (de CC‑2b‑2) 0 500 0 500
Pertes (gains) sur règlement de régimes (de CC‑2b‑2) 0 0 0 0
Amortissement accéléré des pertes (gains) actuariels suite à :       0
Modifications aux régimes
 200     200
Compressions aux régimes
   1 000   1 000
Règlements de régimes
       0
Provision pour moins-value comptabilisée à l'égard des actifs découlant des avantages futurs       0
Total de la charge relative aux régimes à prestations déterminées 1 400 3 800 105 5 305
groupe de lignes 1
Charge relative aux régimes à cotisations déterminées       0
Contributions au régime de retraite de la fonction publique (RRFP)   XXXX    
Charge relative aux régimes interemployeurs comptabilisés comme des régimes à cotisations déterminées       0
Prestations contractuelles de cessation d'emploi       0
Autres charges (préciser)       0
Total de la charge relative aux avantages 1 400 3 800 105 5 305
groupe de lignes 2
Intérêts sur l'obligation moyenne au titre des prestations constituées (de CC‑2b‑2) 1 000 1 500 50 2 550
Rendement prévu sur la valeur moyenne des placements (de CC‑2b‑2) -1 125 XXXX 0 -1 125
Total de la charge relative aux intérêts (montant net) -125 1 500 50 1 425
Charge totale pour l'exercice 1 275 5 300 155 6 730

Informations supplémentaires :

(Veuillez noter que si une case de cette section de la formule CC n'est pas applicable ou si la valeur est nulle, il est préférable d'inscrire "S.O." ou mettre la valeur "0" pour indiquer que l'information demandée n'a pas été oubliée.)

Sommaire du tableau

Ce tableau est composé de quatre colonnes : Cotisation effectuée du 1er avril au 31 mars, Employeur, Employé et Total.

(en milliers de dollars)
Cotisation effectuée du 1er avril au 31 mars : Employeur Employé Total
Aux régimes de pension à prestations déterminées capitalisés :  
Cotisations régulières
     0
Cotisations spéciales de financement et de solvabilité
   XXXX 0
Aux autres régimes d'avantages sociaux à prestations déterminées capitalisés     0
Aux régimes à cotisations déterminées   XXXX 0
Au régime de retraite de la fonction publique (RRFP)   XXXX 0
Aux régimes interemployeurs comptabilisés comme des régimes à cotisations déterminées   XXXX 0
Sommaire du tableau

Ce tableau est composé de deux colonnes : Prestations versées du 1er avril au 31 mars et Total.

(en milliers de dollars)
Prestations versées du 1er avril au 31 mars: Total
Pour les régimes de pension à prestations déterminées capitalisées  
Pour les régimes de pension à prestations déterminées non capitalisées  
Pour les régimes des autres avantages futurs des employés à prestations déterminées  
Sommaire du tableau

Ce tableau est composé de trois colonnes : Cotisations effectuées entre le 1er avril et le 31 mars, Nom du plan et Total de cotisations.

(en milliers de dollars)
  Nom du plan Total des cotisations
Cotisations effectuées entre le 1er avril et le 31 mars par les membres retraités pour obtenir une couverture aux régimes contributifs (par exemple: régimes de soins de santé et dentaires pour les retraités)    
Sommaire du tableau

Ce tableau est composé de deux colonnes : Prestations versées en lien aux Prestations contractuelles de cessation d'emploi et Total.

(en milliers de dollars)
  Total
Prestations versées en lien aux Prestations contractuelles de cessation d'emploi  

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