Formule CC‑2b‑5
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Société ABC Limitée
CC‑2b‑5
Passifs – renseignements complémentaires
Régimes de retraite et autres avantages futurs des employés
31 mars 2017
À être rempli seulement par les sociétés d'État et autres entités consolidées à la fin de l'exercice.
(Veuillez noter que si une case de cette section de la formule CC n'est pas applicable ou si la valeur est nulle, il est préférable d'inscrire "S.O." ou mettre la valeur "0" pour indiquer que l'information demandée n'a pas été oubliée. Ajoutez des lignes supplémentaires au besoin.)
Hypothèses, évaluations actuarielles et analyse de sensibilité
Sommaire du tableau
Ce tableau est composé de quatre colonnes : Hypothèses, Applicable à (nom du plan), Obligation au titre des prestations constituées et Avantages et charges d'intérêts. Les rangées sont divisées en deux groupes : Taux d'actualisation et Taux tendantiel hypothétique du coût des soins de santé.
| Hypothèses : | Applicable à
(nom du plan) |
Obligation au titre des prestations constituées | Avantages et charges d'intérêts |
|---|---|---|---|
| Taux d'actualisation 27 | |||
| Prestations de retraite capitalisées | |||
|
Retour sur placements prévus (plein taux)
|
|||
|
Retour sur placements prévus (demi taux)
|
|||
|
Obligation de sociétés AA
|
|||
|
(préciser si autre base)
|
|||
| Prestations de retraite non-capitalisées | |||
|
Coût d'emprunt
|
|||
|
Obligation de sociétés AA
|
|||
|
(préciser si autre base)
|
|||
| Autres avantages futurs aux employés | |||
|
Coût d'emprunt
|
|||
|
Obligation de sociétés AA
|
|||
|
(préciser si autre base)
|
|||
| Taux de rendement prévu sur les investissements | |||
|
Prestations de retraite capitalisées
|
|||
|
Autres avantages futurs capitalisés
|
|||
| Taux d'inflation à long terme | |||
| Augmentation générale des salaires à long terme | |||
| Taux tendanciel hypothétique du coût des soins de santé | |||
| Taux tendanciel initial du coût des soins de santé | |||
|
Niveau prévu vers lequel le taux tendanciel se stabilisera (taux ultime)
|
|||
|
Année prévue où le taux devrait se stabiliser
|
|||
| Taux tendanciel initial du coût des soins de santé | |||
|
Niveau prévu vers lequel le taux tendanciel se stabilisera (taux ultime)
|
|||
|
Année prévue où le taux devrait se stabiliser
|
|||
| Taux tendanciel initial du coût des soins de santé | |||
|
Niveau prévu vers lequel le taux tendanciel se stabilisera (taux ultime)
|
|||
|
Année prévue où le taux devrait se stabiliser
|
|||
Sommaire du tableau
Ce tableau est composé de deux colonnes : Applicable à (nom du plan) et DMERCA
| Applicable à (nom du plan) | DMERCA |
|---|---|
Sommaire du tableau
Ce tableau est composé de deux colonnes : Applicable à (nom du plan) et Date de l'évaluation la plus récente effectuée aux fins de capitalisation.
| Applicable à (nom du plan) | Date de l'évaluation la plus récente effectuée aux fins de capitalisation |
|---|---|
Sommaire du tableau
Ce tableau est composé de trois colonnes : Effet potentiel sur les obligations au titre des prestations constituées causé par, Régimes de retraite (Capitalisés et Non capitalisés), et Autres avantages futurs.
| Effet potentiel sur les obligations au titre des prestations constituées causé par : | Régimes de retraite | Autres avantages futurs | |
|---|---|---|---|
| Capitalisés | Non capitalisés | ||
| Une hausse de 1% des taux d’actualisation | |||
| Une baisse de 1% des taux d’actualisation | |||
| Une hausse de 1% du taux d’inflation | |||
| Une baisse de 1% du taux d’inflation | |||
| Une hausse de 1% de l’augmentation générale des salaires | |||
| Une baisse de 1% de l’augmentation générale des salaires | |||
| Une hausse de 1% des taux tendanciels hypothétiques du coût des soins de santé | XXXX | XXXX | |
| Une baisse de 1% des taux tendanciels hypothétiques du coût des soins de santé | XXXX | XXXX | |
| (fournir une justification pour une anlayse de sensibilité incomplète) | |||
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