Annexe A—Notes de mise à jour en ordre de date—Codes des articles pour 2014–2015

Les codes d’article à l'échelle du gouvernement figurent dans la présente rubrique. Cette classification par article met en évidence les sortes de ressources acquises ou déboursées dans des opérations faites avec une tierce partie ou d’autres ministères.

Annexe A—Notes de mise à jour en ordre de code—Codes des articles pour 2014–2015

Sommaire du tableau

Notes de mise à jour en ordre de date, code et état

Date	Code	État	Note
2014-09-15	2437	Modifier	La note suivante a été supprimée "Remarque : En 1997-1998 et 1996-1997, ces paiements étaient inclus dans l'article 2075."
2014-09-15	2433	Modifier	La note suivante a été supprimée "Remarque : En 1997-1998 et 1996-1997, ces paiements étaient inclus dans l'article 2077."
2014-09-15	2432	Modifier	La note suivante a été supprimée "Remarque : En 1997-1998 et 1996-1997, ces paiements étaient inclus dans l'article 2076."
2014-09-09	4835	Créer	Code créé en vertu du Plan d'action économique No 1 (2014)
2014-09-09	2218	Créer	Code créé en vertu du Plan d'action économique No 1 (2014)
2014-03-19	3463	Créer	Nouveau code d'article créé pour les nouvelles exigences reliées au passif d'assainissement.
2014-03-19	0265	Modifier	La description a été modifiée afin d'enlever les frais de transaction et les frais supplémentaires facturés par une agence de voyage (voir note ajoutée au code 026).
2014-03-10	0187	Modifier	Le ministère 056 a été enlevé.
2014-03-10	7023	Modifier	La description a été modifiée.
2014-03-10	026	Modifier	La description a été modifiée.
2014-03-10	025	Modifier	La description a été modifiée.
2014-03-10	0255	Modifier	La description a été modifiée.
2014-02-27	025	Modifier	La description a été modifiée pour être plus précise.
2014-02-26	2432	Modifier	Les territoires ont été ajoutés.
2014-02-07	2302	Modifier	Remplacé Particulier au ministère 003 par Particulier au ministère 005
2014-02-07	2301	Modifier	Remplacé Particulier au ministère 003 par Particulier au ministère 005
2014-01-30	04	Modifier	La note 2 a été modifiée afin de refléter les nouvelles exigences en vertu de la Directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements du CT.
2014-01-13	3252	Modifier	La description a été modifiée à la demande du CT.
2014-01-08	0261	Modifier	La description a été modifiée.
2013-12-17	0202	Suspendu	Ce code a été remplacé par les codes 0261 à 0265.
2013-12-17	0201	Suspendu	Ce code a été remplacé par les codes 0251 à 0255.
2013-12-17	0823	Modifier	Les codes d'articles sous 2. ont été modifiés
2013-12-17	0822	Modifier	La description a été modifiée pour refléter la nouvelle directive du CT (Directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements)
2013-12-17	02	Modifier	La description en français et anglais a été modifiée pour 2014–2015.
2013-12-17	0265	Créer	Nouveau code d'article pour 2014–2015
2013-12-17	0264	Créer	Nouveau code d'article pour 2014–2015
2013-12-17	0263	Créer	Nouveau code d'article pour 2014–2015
2013-12-17	0262	Créer	Nouveau code d'article pour 2014–2015
2013-12-17	026	Modifier	Corrections mineures
2013-12-17	0261	Créer	Nouveau code d'article pour 2014–2015
2013-12-17	026	Créer	Nouveau code pour les voyages des non fonctionnaires
2013-12-17	0255	Créer	Nouveau code d'article pour 2014–2015.
2013-12-17	0254	Créer	Nouveau code d'article pour 2014–2015.
2013-12-17	0253	Créer	Nouveau code d'article pour 2014–2015.
2013-12-17	0252	Créer	Nouveau code d'article pour 2014–2015.
2013-12-17	0251	Créer	Nouveau code d'article pour 2014–2015.
2013-12-17	025	Créer	Nouveau code pour les voyages des fonctionnaires
2013-12-17	020	Modifier	Le titre a été modifié puisque les dépenses de voyage se trouvent maintenant sous les codes 025 et 026.
2013-12-12	4569	Modifier	Les références aux revenus de brevet et de services en vertu de la Loi sur l'accès à l'information ont été enlevés puisqu'ils sont inclus dans les codes d'article 4580 et 4581.
2013-11-19	032	Modifier	Inclut maintenant les services d'imagerie
2013-11-19	0322	Créer	Ajout d'un code d'article pour les services d'imagerie