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G300-3-8 Organismes internationaux et représentants (TPS 300-3-8) Réimpression
G300-3-8A AVIS DE MODIFICATION au Mémorandum sur la TPS 300-3-8
G300-3-9 Services financiers (TPS 300-3-9)
G300-4-2 Services de santé (TPS 300-4-2)
G300-4-3 Services d'enseignement (TPS 300-4-3) Mise a jour électronique seulement
G300-4-4 Services de garde d'enfants et soins personnels...
G300-4-6 Organismes du secteur public (TPS 300-4-6)
G300-4-7 Services Financiers (TPS 300-4-7)
G300-6 Moment d'assujettissement de la fourniture (TPS 300-6)
G300-6-1 Règle général (TPS 300-6-1) Réimpression
G300-6-2 Paiements (TPS 300-6-2)
G300-6-3 Factures (TPS 300-6-3)
G300-6-4 Conventions écrites (TPS 300-6-4)
G300-6-6 Fournitures continues (TPS 300-6-6) Réimpression
G300-6-7 Paiements partiels (TPS 300-6-7) Réimpression
G300-6-8 Arrhes (TPS 300-6-8)
G300-6-9 Ventes en consignation (TPS 300-6-9) Réimpression
G300-6-10 Appareils automatiques (TPS 300-6-10) Réimpression
G300-6-11 Règle de Primauté (TPS 300-6-11) Réimpression
G300-6-15 Valeur Invérifiable (TPS 3006-1-15) Réimpression (Voir les modifications aux paragraphes 7 et 8 - Octobre 1997)
G300-6-16 Fournitures combinées (TPS 300-6-16)
G300-7 Valeur de la fourniture (TPS 300-7)
G300-7-6 Remises des fabricants (TPS 300-7-6)
G300-7-7 Publicité en coopération (TPS 300-7-7)
G300-7-8 Paiements anticipés ou en retard (TPS 300-7-8)
G300-7-10 Devise étrangère (TPS 300-7-10)
G300-8 Produits importés (TPS 300-8)
G300-9 Services et biens incorporels importés (TPS 300-9)
G400 Crédits de taxe sur les intrants (TPS 400)
G400-1-1 Crédit intégral de taxe sur les intrants (TPS 400-1-1)
G400-1-2 Documents requis (TPS 400-1-2)
G400-2 Restrictions - généralités (TPS 400-2)
G400-3-1 Début et cessation de l'inscription (TPS 400-3-1)
G400-3-2 Avantages aux salariés et aux actionnaires (TPS 400-3-2)
G400-3-3 Aliments, boissons et divertissements (TPS 400-3-3)
G400-3-4 Voitures de tourisme et aéronefs (TPS 400-3-4)
G400-3-5 Biens et services des institutions non financières (TPS 400-3-5)
G400-3-6 Bien meuble corporel désigné ou d'occasion (TPS 400-3-6)
G400-3-7 Cotisations relatives à l'emploi (TPS 400-3-7)
G400-3-9 Immobilisations (biens meubles) (TPS 400-3-9)
G400-3-11 Indemnités et remboursements (TPS 400-3-11)
G400-4 Organismes du secteur public (TPS 400-4)
G500-2 Déclarations et paiements (TPS 500-2)
G500-2-1 Exercices autorisés et périodes de déclaration (TPS 500-2-1)
G500-2-2 Acomptes provisionnels (TPS 500-2-2)
G500-2-4 Calcul de la taxe (TPS 500-2-4)
G500-2-6 Autres déclarations de TPS (TPS 500-2-6)
G500-3 Cotisations et pénalités (TPS 500-3)
G500-3-1 Vérifications fiscales (TPS 500-3-1)
G500-3-2 Pénalités et intérêts (TPS 500-3-2)
G500-3-2-1 Annulation ou renonciation - Pénalités et intérêts (TPS 500-3-2-1)
G500-3-3 Perception et exécution (TPS 500-3-3)
G500-3-4 Indication volontaire (TPS 500-3-4)
G500-4-2 Remboursements aux municipalités (TPS 500-4-2)
G500-4-3 Universités, administrations scolaires et collèges publics (TPS 500-4-3)
G500-4-4 Administrations hospitalières (TPS 500-4-4) Réimpression
G500-4-6 Dépenses de salariés et d'associés (TPS 500-4-6)
G500-4-8 Organismes à but non lucratif (TPS 500-4-8)
G500-4-9 Organismes de bienfaisance (TPS 500-4-9)
G500-6-2 Gouvernements provinciaux (TPS 500-6-2)
G500-6-9 Règle générale anti-évitement (TPS 500-6-9)
G500-6-10 Jeux d'argent, paris et jeux de hasard (TPS 500-6-10)
G500-7 Interaction entre la loi sur la taxe d'Accise et la loi de l'impôt sur le revenu (TPS 500-7)
G600-1 Méthodes comptables simplifiées à l'intention des petites entreprises (TPS 600-1) Réimpression
G600-2 Méthode rapide spéciale de comptabilité à l'intention des organismes de bienfaisance, des organismes à but non lucratif admissibles, et des organismes déterminés de services publics (TPS 600-2)
G700-4 Institutions financière visées par la règle du seuil (TPS 700-4)
G700-5-1 Répartition des CTI pour les institutions financières (TPS 700-5-1)
G700-5-6 Crédits de taxe sur les intrants et sociétés de portefeuille, prises de contrôle, et personnes morales à paliers multiples (TPS 700-5-6)
GI-001 Produits couramment appelés suppléments diététiques
GI-002 Ventes par des particuliers - Terres agricoles
GI-003 Ventes par des particuliers - Terrains vacants
GI-004 Ventes par des particuliers - Habitations occupées par le propriétaire
GI-005 Vente d'une résidence par un constructeur qui est un particulier
GI-006 Services de guichet automatique bancaire
GI-007 Exploitation d'un gîte touristique dans votre habitation
GI-008 Administrations portuaires
GI-009 Produits vendus en consignation
GI-010 Encanteurs
GI-011 Transporteurs d'eau
GI-012 Mandataires
GI-013 Réduction du taux de la TPS/TVH
GI-014 Application du taux réduit de la TPS/TVH aux indemnités et aux remboursements
GI-015 Réduction du taux de la TPS/TVH et acheteurs d’habitations neuves
GI-016 Application du taux réduit de la TPS/TVH aux arrangements de services funéraires payés d’avance et aux accords de prévoyance pour biens ou services de cimetière
GI-017 Réduction du taux de la TPS/TVH - Méthodes de comptabilité abrégée pour les petites entreprises
GI-018 Application du taux réduit de la TPS/TVH aux rajustements de prix et de la TPS/TVH facturée en trop et aux produits retournés
GI-019 Livreurs de journaux
GI-020 Tablettes et barres
GI-021 Grignotines
GI-022 Application de la TPS/TVH aux ventes d'eau
GI-023 Matériel de promotion des démarcheurs
GI-024 Harmonisation des dispositions administratives visant la comptabilité normalisée
Date de modification :
2007-01-22
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