Nouvelles de la Bibliothèque nationale Février 1999 Vol. 31, no 2

Relations bibliothèques-éditeurs au cours du prochain millénaire : La perspective de la Bibliothèque

L’idée de réfléchir sur le prochain millénaire est un peu inquiétante. Le changement a été si rapide ces dernières années, que ce soit dans le domaine de la technologie, de l’économie et dans la société, au sens plus large, et les effets du changement sont tellement profonds que je crois qu’il est difficile de prédire le genre de changement que nous pourrons voir au cours des deux prochaines années, sans parler de ce dont nous, et nos successeurs, pourrons être témoins au fur et à mesure que le prochain millénaire se déroule.

Je propose de souligner ce que je considère comme les principaux aspects des relations actuelles entre les bibliothèques et les éditeurs et de considérer les tendances importantes qui influent sur ces relations et qui sont apparues au cours de la dernière décennie. En utilisant ces points comme cadre de référence, j’essaierai simplement par la suite de déterminer les principaux défis à venir, au fur et à mesure que ces relations évolueront au cours des prochaines années et que nous traverserons le seuil du prochain millénaire.

Étant donné que les relations entre les bibliothèques et les éditeurs présentent de nombreux aspects, j’aborderai le sujet en me penchant tour à tour sur chacune des trois grandes dimensions de ces relations, à savoir les relations commerciales, les rapports juridiques et troisièmement, les relations de collaboration.

Tout d’abord, mentionnons certaines observations générales sur les relations commerciales entre les bibliothèques et les éditeurs telles qu’elles sont actuellement.

Les bibliothèques comptent énormément sur les éditeurs en tant que fournisseurs d’une des plus importantes ressources de la bibliothèque. De même, les éditeurs comptent énormément sur le marché des bibliothèques. Pour bon nombre de publications, les achats effectués par les bibliothèques représentent une partie importante du nombre total de ventes. Pour certaines publications, les bibliothèques peuvent en fait être le principal marché des éditeurs.

Bien qu’il soit difficile d’établir la valeur pécuniaire globale des relations commerciales entre les bibliothèques et les éditeurs, on peut estimer qu’elle atteint les milliards de dollars par année. Des données statistiques compilées pour les 121 bibliothèques membres de l’Association of Research Librairies aux États-Unis et au Canada indiquent que ces bibliothèques dépensent plus de 700 millions de dollars par année pour l’achat de monographies, de publications en série et d’autres documents pour leurs collections ¹.

Au cours des quelque dix dernières années, les relations commerciales entre les bibliothèques et les éditeurs ont été mises à l’épreuve à cause de restrictions économiques. Dans bon nombre de secteurs, les budgets des bibliothèques ont diminué de façon considérable. Dans d’autres, bien que les budgets continuent d’augmenter, ils n’augmentent pas au même rythme que la hausse des prix et la hausse de la demande pour les services de bibliothèque. En plus de ces restrictions, les bibliothèques de bon nombre de pays doivent composer avec la valeur décroissante de leur monnaie nationale par rapport aux monnaies étrangères selon lesquelles les produits de leurs fournisseurs sont tarifés. Les incidences sur les budgets alloués aux acquisitions ont été particulièrement importantes.

Si nous regardons de nouveau les données statistiques compilées par l’Association of Research Librairies, nous constatons qu’au cours des dix dernières années, le coût unitaire moyen des abonnements à des publications en série achetés par des bibliothèques membres de l’ARL a augmenté de plus de 9 p. 100 par année. Les dépenses totales pour les publications en série ont plus que doublé au cours de la même période, et bien qu’on achète moins de titres, les acquisitions de publications en série grèvent une partie de plus en plus importante du budget total des bibliothèques. Les augmentations inflationnistes des monographies ont été moins dramatiques (une moyenne d’environ 4,5 p. 100 par année), mais la hausse des prix, combinée à la restriction de maintenir des collections de publications en série, s’est soldée par une importante baisse du nombre d’acquisitions de monographies ². Ces chiffres représentent la situation telle qu’elle existe dans l’une des plus puissantes économies du monde. Dans les économies plus faibles, les bibliothèques sont soumises à des restrictions encore plus grandes.

Depuis un certain temps maintenant, les bibliothèques ont observé l’apparition de l’édition électronique en espérant que la technologie réduirait leurs coûts, surtout pour les abonnements à des revues savantes. Mais cela ne s’est pas encore produit. Dans l’ensemble, les revues électroniques n’ont pas encore remplacé celles en papier. À la suite des stratégies des prix adoptées par les éditeurs, souvent la bibliothèque doit continuer son abonnement à la version imprimée si elle veut avoir une version électronique, et par conséquent, il n’y a pas d’économies réelles pour la bibliothèque. En fait, il peut y avoir des coûts ajoutés afin de couvrir les coûts de la version électronique « supplémentaire » de la revue. Des études sur les coûts effectuées par des éditeurs de revues savantes suggèrent également que, même une fois la transition à la publication électronique terminée et les versions imprimées des revues remplacées, le coût total de l’activité d’édition ne sera pas susceptible de diminuer jusqu’au point prévu.

La restriction continuelle des budgets des bibliothèques et la baisse des attentes vis-à-vis des économies de coûts associés à l’édition électronique sont davantage exacerbées par une menace perçue pour les bibliothèques, découlant d’une tendance croissante vers la concentration des intérêts dans le milieu de l’édition entre les mains d’un nombre relativement petit de sociétés multinationales. Du point de vue du consommateur, ce genre de concentration amène avec lui le spectre d’autres hausses de prix à la suite de la baisse de la concurrence dans le marché.

Une autre tendance naissante qui a eu des incidences sur les relations commerciales entre les bibliothèques et les éditeurs au cours des dernières années est la délivrance de licences de publication. Depuis l’arrivée de produits sous forme de cédérom, les éditeurs ont passé de la vente du produit à la délivrance de la licence du produit. Depuis l’arrivée de publications électroniques en ligne, la délivrance de licences est devenu la norme. Pour la bibliothèque, cette tendance a deux conséquences importantes. Premièrement, la bibliothèque doit accroître sa capacité de composer avec des licences tout comme des contrats au sens de la loi, en veillant à ce que les modalités et conditions de toute licence prévue soient comprises en tout point et en définissant les modalités et conditions d’une licence négociée qui répondront aux besoins des bibliothèques. Deuxièmement, la bibliothèque doit mettre en place les mécanismes administratifs nécessaires afin d’assurer le respect des modalités et conditions de la licence. En conséquence, il est plus compliqué de composer avec une publication munie d’une licence qu’avec une publication achetée. Multipliez cette conséquence par le nombre de licences individuelles avec lesquelles une bibliothèque doit composer et les différences des modalités et conditions qu’il peut y avoir d’une licence à une autre et il devrait être facile d’évaluer les répercussions globales de la délivrance de licences sur le genre de service de masse que les bibliothèques doivent gérer.

Les facteurs qui influent actuellement sur les relations commerciales entre les bibliothèques et les éditeurs ne sont pas uniques. Les compressions budgétaires sont étendues, non seulement dans le secteur public, mais également dans le secteur privé. Les pressions boursières découlant de la mondialisation du commerce ont des répercussions sur des industries et des consommateurs dans pratiquement tous les secteurs de l’économie. Les nouvelles technologies de l’information et des communications ont de lourdes conséquences sur toute la gamme des échanges commerciaux. Je souligne certaines des conséquences spécifiques de ces restrictions et de ces changements sur les relations commerciales entre les bibliothèques et les éditeurs non pas parce que je veux laisser supposer que les problèmes auxquels nous faisons face sont exceptionnels ou qu’ils sont d’une ampleur disproportionnée, mais parce que je veux simplement rappeler que ces restrictions sont réelles et qu’elles influent vraiment sur les relations quotidiennes entre les bibliothèques et les éditeurs. Il importe également de noter que l’effet des restrictions sur les relations commerciales ne peut être compartimenté. Elles forment inévitablement une toile de fond pour les relations entre les bibliothèques et les éditeurs dans des domaines qui sont en fait assez distincts de leurs opérations commerciales.

Cela m’amène à parler des rapports juridiques entre les bibliothèques et les éditeurs. Le plus important secteur du droit relatif à la relation entre les bibliothèques et les éditeurs est vraisemblablement la loi sur le droit d’auteur. Des congrès internationaux et une législation nationale liée au droit d’auteur ainsi que les droits communément appelés « voisins » fournissent le cadre législatif aux fins de l’utilisation de la propriété intellectuelle qui est le centre de la viabilité commerciale de l’industrie de l’édition. En protégeant le droit exclusif du propriétaire du droit d’auteur d’autoriser un large éventail d’utilisations d’une œuvre originale, la loi sur le droit d’auteur assure le droit du propriétaire de rester maître de l’exploitation commerciale de l’œuvre pour la durée de la protection. Toutefois, ces mêmes congrès internationaux et ces lois nationales reconnaissent également le besoin de protéger l’« intérêt public » par l’entremise des limites et des exceptions du droit d’auteur qui permettent certaines utilisations effectuées aux fins de la recherche, d’études et de cours privés. Les bibliothèques et leurs utilisateurs ont manifestement un important intérêt dans ces exceptions.

Au Canada, nous sommes récemment passés par le processus de modification de notre loi sur le droit d’auteur afin de tenir compte d’un certain nombre de questions non résolues parmi lesquelles on comptait le problème des exceptions pour les bibliothèques, les services d’archives et les musées. Lors du débat sur la proposition législative, les personnes représentant les auteurs, les musiciens, les éditeurs et les associations de droit d’auteur ont soutenu que les exceptions proposées dans le projet de loi étaient d’une trop grande portée. Certaines sont allées jusqu’à suggérer que la seule notion des exceptions au droit d’auteur est inappropriée. Elles ont prétendu que le seul but de la loi sur le droit d’auteur est de protéger les droits économiques et moraux des auteurs et que le gouvernement ne doit pas tenir compte des intérêts des utilisateurs de travaux protégés par le droit d’auteur par l’entremise de cette loi.

Il n’est pas inhabituel pour les bibliothécaires et les éditeurs d’avoir des points de vue différents sur cette question. En tant que bibliothécaire, je ne peux accepter l’argument disant que la loi sur le droit d’auteur devrait avoir comme seul objectif la protection des droits des propriétaires du droit d’auteur. Je crois que la loi sur le droit d’auteur est, en fin de compte, un instrument d’ordre public et qu’elle ne peut être considérée dans de tels termes spécifiques. La protection des droits de la propriété intellectuelle est manifestement une question d’intérêt primordial de la loi sur le droit d’auteur, mais le droit d’auteur n’a pas simplement d’importantes répercussions pour les droits patrimoniaux. En tant qu’instrument d’ordre public, la loi sur le droit d’auteur doit également tenir compte des valeurs sociales plus étendues. Elle devrait encourager la recherche et le progrès des connaissances. Elle devrait promouvoir et protéger notre patrimoine culturel. Par conséquent, nous ne devrions pas limiter la portée des réalisations à l’aide du droit d’auteur strictement à la protection des droits patrimoniaux individuels. La loi sur le droit d’auteur nous offre la possibilité de soutenir l’entreprise culturelle dans un sens plus large, afin de protéger les œuvres de nos écrivains, musiciens et artistes pour les générations à venir et de tout mettre en œuvre dans le but d’assurer la vitalité continue des efforts créatifs et érudits.

La Convention de Berne précise que les exceptions et les limites du droit d’auteur sont tout à fait appropriées, pourvu qu’elles ne portent pas atteinte au droit de l’auteur de rester maître de l’exploitation économique normale de son œuvre. Si nous acceptons la notion de base voulant que la loi sur le droit d’auteur s’avère être plus que la protection des droits patrimoniaux individuels et que la protection des droits doit être considérée dans le contexte des valeurs sociales plus étendues et d’objectifs d’une politique publique, alors, il me semble qu’il ne reste qu’à soumettre des propositions précises pour les exceptions à un test du sens commun et à notre perception collective de ce qui est raisonnable.

Selon une perspective de bibliothèque, on compte, parmi ce qui est raisonnable, les dispositions de la loi sur le droit d’auteur afin de permettre l’« utilisation équitable » d’œuvres protégées par le droit d’auteur aux fins de la recherche, d’études et de cours privés. Les éditeurs et les bibliothécaires peuvent ne pas être d’accord sur la façon dont nous définissons « utilisation équitable » et sur la façon dont les exceptions permettant l’utilisation d’œuvres protégées par le droit d’auteur aux fins de la recherche, d’études et de cours privés devraient être structurées, mais j’espérerais qu’à partir de la question de principe, les deux côtés reconnaîtraient la légitimité de considérer de telles exceptions.

Une des questions les plus litigieuses divisant aujourd’hui les éditeurs et les bibliothécaires tourne autour de l’interprétation d’« utilisation équitable » dans le contexte des technologies numériques. En tant que bibliothécaire, je soutiendrais que le débat sur cette question doit être fondé sur le principe sous-jacent de l’accès raisonnable et les objectifs plus généraux qui sont desservis par le droit d’auteur dans la promotion de la recherche et de l’avancement des connaissances et dans la protection de notre patrimoine culturel. Évidemment, les technologies numériques peuvent tout autant amoindrir qu’améliorer la protection du droit d’auteur et nous devons être certains que les droits économiques et moraux du propriétaire du droit d’auteur ne sont pas enfreints par l’utilisation illégitime de ces technologies. Mais il importe de faire une distinction entre l’utilisation illégitime et les exceptions légitimes du droit d’auteur. Nos efforts devraient porter sur la recherche d’un consensus sur ce qui constitue une exception légitime et la quête de façons mutuellement convenues de formuler ces exceptions dans nos lois sur le droit d’auteur.

Malgré les restrictions actuelles sur les relations commerciales entre les bibliothèques et les éditeurs et la tension que suscitent certaines questions relatives au droit d’auteur et à son application dans un milieu numérique, la collaboration entre les bibliothèques et les éditeurs se poursuit dans un certain nombre de domaines et ces efforts continuent d’être très productifs.

Depuis un certain nombre de décennies, les bibliothèques et les éditeurs collaborent, tant au niveau national qu’au niveau international, à l’élaboration de normes dont bénéficient les deux secteurs. L’élaboration concertée du Numéro normalisé international du livre, du Numéro international normalisé des publications en série et du Numéro international normalisé de la musique ainsi que l’investissement conjoint des éditeurs et des bibliothèques dans les programmes qui gèrent l’attribution et l’inscription de ces numéros constituent des exemples du succès qui peut être réalisé et des avantages dont peuvent tirer parti les deux secteurs lorsque les éditeurs et les bibliothèques collaborent.

De façon semblable, les programmes instaurés par des bibliothèques afin de soutenir le contrôle bibliographique, tels les programmes de catalogage avant publication et le projet CONSER d’analyse documentaire et d’indexation, ont assuré la collaboration des éditeurs et ont été très avantageux pour les deux secteurs. Les bibliothèques et les éditeurs ont également travaillé ensemble avec des fabricants de papier, l’industrie du microfilmage, l’industrie de la technologie de l’information et d’autres industries afin d’élaborer des normes, de mettre des processus en œuvre et de définir des exigences en matière d’informatique dont les bibliothèques et les éditeurs ont tiré profit.

Au cours des dernières années, nous avons vu un intérêt naissant dans les deux secteurs relatif à l’élaboration de normes pour des métadonnées dans le contexte de l’édition électronique et de l’accès en réseau. Une fois de plus, les deux secteurs ont participé conjointement à des projets tels Dublin Core et Warwick Frame afin de définir des exigences et d’élaborer des normes de métadonnées qui permettront de répondre à nos besoins mutuels.

Depuis l’apparition de l’édition électronique, nous avons également vu des efforts de collaboration dans l’élaboration de normes et de systèmes afin de soutenir l’administration du droit d’auteur dans un milieu numérique. Sous l’égide de l’Union européenne, des projets tels COPEARMS et Imprimatur rassemblent des experts dans un large éventail de domaines, notamment des bibliothécaires et des éditeurs, afin de soulever les questions complexes dans ce secteur.

Un secteur d’intérêt mutuel dans lequel il y a eu moins d’efforts de collaboration que prévus à ce jour, est le travail d’élaboration d’un identificateur d’objets numériques (DOI) instauré par la Fondation internationale DOI. Les bibliothèques du monde entier ont un intérêt manifeste dans l’élaboration du plan d’identificateur pour les publications électroniques et pouvaient, sans aucun doute, à titre d’utilisateur, mettre leur compétence au service de cet effort d’élaboration. Toutefois, jusqu’ici les bibliothèques n’ont pas été représentées dans la Fondation internationale DOI vraisemblablement parce que les frais minimums de 10 000 $ constituent un énorme obstacle à l’adhésion. Ce qui peut être encore plus troublant, c’est le fait que les plans liés à l’administration d’un DOI auront des répercussions sur un grand nombre de bibliothèques nationales qui fonctionnent en tant que centres mondiaux ISBN conçus sans la participation de ces bibliothèques.

Cela m’amène à parler des défis à venir pour les bibliothèques et les éditeurs au fur et à mesure de notre entrée dans le prochain millénaire. Dans les trois dimensions de nos relations, à savoir commerciales, juridiques et de collaboration. Des changements importants surviennent qui ont des répercussions sur nous, tant au plan individuel que collectif. Les deux secteurs font face à d’importantes restrictions économiques et connaissent l’incidence du changement technologique. Certaines questions émergeant de nos relations doivent être résolues afin de nous permettre d’atteindre nos buts.

Si je dressais une liste de questions stratégiques nécessitant une solution et un effort de collaboration de la part des bibliothèques et des éditeurs alors que nous abordons le prochain millénaire, en se basant comme cadre de travail sur les restrictions et les tendances que j’ai tenté de souligner dans le présent document, les questions prioritaires de cette liste seraient les suivantes :

• La résolution de questions en suspens liées à l’« utilisation équitable » et à d’autres exceptions au droit d’auteur dans un milieu numérique.
• L’élaboration d’un moyen économiquement viable de maintenir le soutien de la structure à des fins de communications érudites.
• L’établissement d’un moyen efficace de formulation et de gestion des licences aux fins de l’utilisation de publications électroniques répondant aux besoins des consommateurs et des fournisseurs.
• L’élaboration de normes pour des métadonnées, des localisateurs de ressources électroniques et l’architecture de documents électroniques afin de faciliter l’accès aux publications électroniques et leur gestion.
• La planification concertée de programmes d’infrastructure afin de gérer l’inscription des publications électroniques.
• La recherche conjointe sur la conservation des médias numériques et l’archivage de documents numériques.

Les bibliothèques et les éditeurs jouent un rôle important dans le continuum des renseignements. Grâce à nos efforts individuels et collectifs, nous ajoutons une valeur importante au processus de l’échange des renseignements. Nous avons des intérêts mutuels très réels dans la gestion efficace de documents publiés et un accès en tant qu’utilisateur efficace à ces documents. Étant donné que nous luttons avec les technologies naissantes et le milieu du marché changeant, nous mettons tout en œuvre afin de nous redéfinir et de nous repositionner. Les transitions que nous devons faire ne sont pas faciles et nos objectifs ne sont pas toujours mutuellement compatibles, mais je crois que nous continuerons de fonctionner en étroite relation pendant une bonne partie du prochain millénaire et que nous continuerons de partager des intérêts dans bon nombre de secteurs. Je crois que, grâce à un dialogue constructif et à un effort de collaboration, nous pouvons résoudre avec succès les questions qui nous mettent au défi aujourd’hui et entamer le travail de base aux fins de relations productives et mutuellement avantageuses pour l’avenir.