Mise en œuvre des principes et des lignes directrices du Cadre applicable aux avis en matière de sciences et de technologie

Guide à l’intention des gestionnaires
des sciences et des politiques

Septembre 2002

Table des matières

Remerciements et commentaires

1.0 INTRODUCTION

2.0 FEUILLE DE TRAVAIL D’AUTO-ÉVALUATION

2.1 Portée de l’auto-évalution

2.2 Quel est le degré d’effort adéquat?

2.3 Un mot sur l’utilisation de la feuille de travail d’auto-évaluation

2.4 Feuille de travail d’auto-évaluation

3.0 OUTILS ET DOCUMENTS COMMUNS

3.1 Liste de vérification des avis scientifiques pour les documents destinés au Cabinet

3.2 Atelier sur les pratiques exemplaires

3.3 Cours pilote sur les avis en matière de sciences et de technologie

4.0 RAPPORT DE LA TABLE RONDE DU CCG

ANNEXE 1 – QUESTIONS SOUVENT POSÉES

ANNEXE 2 – GUIDE ÉTAPE PAR ÉTAPE DE MISE EN ŒUVRE DU CADRE

ANNEXE 3 – LISTE DES MEMBRES DU SOUS-COMITÉ DES AVIS SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

ANNEXE 4 – DÉFINITIONS

ANNEXE 5 – GLOSSAIRE DES BONNES PRATIQUES

ANNEXE 6 – LISTE DE VÉRIFICATION DES AVIS SCIENTIFIQUES POUR LA PRÉPARATION DES MC ET DES REIR

ANNEXE 7 – EXEMPLE D’ÉTUDE DE CAS SURPOPULATION DES OIES DES NEIGES SERVICE CANADIEN DE LA FAUNE (SCF)

ANNEXE 8 – TABLEAU TIRÉ DU RAPPORT DE LA TABLE RONDE DU CCG



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