Quoi de neuf
- 2013-08-02
Statistiques - Produits pétroliers raffinés - Mai 2013 - 2013-08-02
Statistiques - Exportations de pétrole brut - Mai 2013 - 2013-07-31
Aperçu de la situation énergétique au Canada 2012 - Note d'information sur l'énergie - Juillet 2013 - 2013-07-31
Les décisions de l’Office… un clic suffit!
L’Office vient de mettre en ligne une nouvelle page sur son site Web, où l’on peut facilement chercher, trier et consulter ses décisions.
La page « Décisions récentes » propose, sous forme d’un tableau triable, la liste des décisions de l’Office du mois d’octobre 2011 jusqu’à maintenant. D’un simple clic de la souris sur l’en-tête de la colonne, l’utilisateur peut trier les documents de réglementation de l’Office, en ordre croissant et décroissant, selon la date, la société, le type d’instance et le numéro d’identification de dossier. - 2013-07-30
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-07-29
Le président revient de son périple dans la région Beaufort-Delta
Le périple du président et premier dirigeant de l’Office, Gaétan Caron, et des membres du personnel qui l’ont accompagné dans la région Beaufort-Delta prend fin avec la visite de la pointe Shingle, sur le littoral de la mer de Beaufort, au nord-ouest du delta du Mackenzie.
Il s’agit d’un lieu de rassemblement traditionnel où les Inuvialuits tiennent leurs jeux d’été annuels. En plus de participer à certaines compétitions, notamment celle du « grand étourdissement », Gaétan Caron et son équipe ont rencontré des gens qui avaient parcouru une grande distance à bord de petits bateaux depuis l’Alaska dans certains cas afin de venir célébrer leur mode de vie. Un véritable festin communautaire a été préparé sur un feu à ciel ouvert, à la base d’une structure d’observation des baleines à laquelle flotte fièrement un drapeau du Canada.
Un rapport détaillé sur ce que le groupe a appris au cours de son périple sera affiché en septembre dans la section « Quoi de neuf » du site Web de l’Office.
Gaétan Caron et la spécialiste de la participation des populations du Nord, Susan Gudgeon, s’entretiennent avec Annie B. Gordon, aînée de la bande Aklavik, à son campement de Shingle Point, où elle revient chaque année depuis son enfance. Elle parle des aînés qui transmettent leur savoir et de la manière dont le peuple inuvialuit a toujours vécu en harmonie avec la terre, l’eau et les animaux. Ses récits se font l’écho de propos entendus fréquemment dans le Nord : si nous prenons soin de la terre, la terre prendra soin de nous. - 2013-07-29
Trans Mountain Pipeline ULC. - Agrandissement du réseau de Trans Mountain
L’Office rend publique la liste des questions pour le Projet d'agrandissement du réseau de Trans Mountain - 2013-07-29
Pacific NorthWest LNG Ltd. - Avis de demande et période de commentaires
Pacific NorthWest LNG Ltd. a déposé une demande visant l’obtention d’une licence d’exportation de gaz naturel liquéfié aux termes de l’article 117 de la Loi sur l’Office national de l’énergie. Les personnes touchées peuvent faire valoir leur opinion quant aux mérites de la demande d’ici le 4 septembre 2013. Prière de s’en remettre au [Dépôt A53130] pour un complément d’information sur la façon de présenter son opinion à l’Office. - 2013-07-29
Présentation - Mise en valeur énergétique dans l'Arctique - Perspective d'un organisme de réglementation - Réunion d'experts : La mise en valeur énergétique dans l'Arctique - 32e conférence nord-américaine de l'USAEE/IAEE Anchorage (Alaska) - Roland George - 2013-07-26
Le président visite l’île Herschel et le parc national du Canada Ivvavik
Au cours de la deuxième étape de leur périple, le président et premier dirigeant et la petite équipe de membres du personnel de l’Office se sont rendus à l’île Herschel et au parc national du Canada Ivvavik pour y visiter des lieux d’importance pour le peuple inuvialuit, des lieux que l’Office doit protéger au moyen de ses activités de réglementation de la mise en valeur du pétrole et du gaz dans la région Beaufort-Delta.
Richard Gordon, conservateur principal du parc de l’île Herschel, fait découvrir à Gaétan Caron les particularités de l’anse Pauline, qui est un lieu d’importance historique et culturelle pour le peuple inuvialuit. Les Inuvialuits utilisent la région à des fins traditionnelles depuis des générations.
En arrière-plan, on peut apercevoir un navire sismologique et des monuments funéraires d’Inuvialuits, de membres de la Police à cheval du Nord-Ouest et de chasseurs de baleine : un rappel qu’au cours de sa longue histoire, le peuple inuvialuit est parvenu à trouver un équilibre délicat entre son mode de vie traditionnel et les influences externes. - 2013-07-26
Conformité en matière de sécurité et de protection de l’environnement - 2013-07-19
Lettre et ordonnance CO-001-2013 à Imperial Oil Resources Ltd - Fuites à partir de pipelines à son installation de production de Norman Wells - 2013-07-26
Statistiques - Production de gaz naturel commercialisable au Canada 2013 - 2013-07-25
Incidents mettant en cause des pipelines : rejets d’hydrocarbures liquides
Dans son rapport annuel rendu public récemment, l’Office national de l’énergie fournissait des renseignements sur la sécurité des pipelines et des installations relevant de sa réglementation. On y trouvait notamment une liste complète de tous les incidents qui doivent être déclarés en vertu du Règlement de l’Office national de l’énergie sur les pipelines terrestres(RPT). Les rejets de liquides ne sont pas les seuls incidents qui doivent être déclarés; il y a aussi les incendies, les défaillances du matériel, les problèmes de sûreté et les cas d’exploitation d’un pipeline au-delà de ses tolérances de fabrication.
La sécurité des pipelines et la mise en valeur des ressources naturelles d’une manière responsable et durable sont au coeur des préoccupations des Canadiens et Canadiennes. De plus en plus, ils veulent qu’on les informe du rendement des sociétés réglementées, en particulier aux chapitres de la sécurité et de la protection de l’environnement. À l’écoute de la population, l’Office s’emploie à fournir des informations claires et exactes sur des sujets importants comme les rejets de liquides. - 2013-07-25
Le président termine la première étape de son périple dans la région Beaufort-Delta
La petite équipe de l’Office national de l’énergie, qui compte le président et premier dirigeant Gaétan Caron, a maintenant terminé la première étape de son périple dans la région Beaufort-Delta.
Les membres de l’équipe ont pris un bateau d’Inuvik à l’île Baby et se sont arrêtés, en cours de navigation, à des camps traditionnels de chasse à la baleine pour y rencontrer des familles qui exploitent les ressources de la terre et de la mer de Beaufort. À l’aide de récits, ces familles leur ont souligné l’importance du mode de vie traditionnel de leur peuple. Elles leur ont également rappelé l’importance de protéger les peuples, les collectivités et les ressources de la terre dans l’exercice du mandat de l’Office, qui est le défenseur de la sécurité et de l’environnement en matière de mise en valeur des ressources énergétiques dans le Nord.
Mme Clara Day s’entretient avec M. Caron après un repas dans la pure tradition inuvialuit. Elle est reconnaissante d’avoir été élevée sur ces terres et c’est avec fierté qu’elle transmet à ses petits-enfants et à ses arrière-petits-enfants la langue des Inuvialuits et le savoir-faire traditionnel qu’elle a appris de ses ancêtres. - 2013-07-24
Occasions de carrière
- Rédacteur ou rédactrice technique (français), (NEB-08 et NEB-09), Services au perssonnel et communication/Communications - 2013-07-23
WCC LNG Ltd.
Demande visant l'obtention d'une licence d'exportation de gaz naturel liquéfié (GNL), présentée aux termes de l'article 117 de la Loi sur l'Office national de l'énergie [Dépôt A53032] - 2013-07-23
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-07-23
Prince Rupert LNG Exports Limited
Demande visant l'obtention d'une licence d'exportation de gaz naturel liquéfié (GNL), présentée aux termes de l'article 117 de la Loi sur l'Office national de l'énergie [Dépôt A53011] - 2013-07-22
TransCanada PipeLines Limited
L'Office a publié aujourd'hui ses Motifs de décision quant au rejet de la demande de révision et de modification [Dépôt A51699] déposée par TransCanada PipeLines Limited (TransCanada) le 1er mai 2013. Lorsqu'il a rendu sa décision publique, le 11 juin 2013, l'Office avait indiqué que ses motifs suivraient. [Dépôt A53024] - 2013-07-22
Communiqué - Aide financière offerte pour faciliter la participation au processus réglementaire de l'office national de l'énergie relatif au projet d'agrandissement de Trans Mountain - 2013-07-22
Visite du président et premier dirigeant de lieux traditionnels et sacrés des Inuvialuit dans le delta du Mackenzie et autour de la mer de Beaufort
- 2013-07-17
Protocole de vérification du système de gestion et des programmes de protection de l’Office national de l’énergie
Compte tenu de la publication du Règlement de l’Office national de l’énergie sur les pipelines terrestres le 10 avril 2013, l’Office national de l’énergie a mis à jour son protocole de vérification. Le RPT exige maintenant de façon explicite que toutes les sociétés disposent de systèmes de gestion portant sur ce qui suit :
- la sécurité et la sûreté du public et des employés de la société;
- la sécurité et la sûreté du pipeline;
- la protection des biens et de l’environnement.
Les systèmes de gestion doivent être intégrés à l’ensemble des activités des sociétés au moment de la conception, de la construction, de l’exploitation ou de la cessation d’exploitation d’un pipeline, ainsi qu’aux programmes de protection en matière de sécurité, d’environnement, d’intégrité, de croisements de pipelines, de sensibilisation du public, de gestion des situations d’urgence et de sûreté. En outre, les sociétés sont désormais tenues de nommer un dirigeant responsable qui a autorité compétente à l’égard des ressources humaines et financières requises pour remplir leurs obligations sur les plans de la sécurité, de la sûreté et de la protection de l’environnement.
Le protocole de vérification mis à jour de l’Office rend compte des exigences prévues dans le RPT. L’Office a recours à un certain nombre de méthodes pour voir si ces exigences réglementaires sont respectées. Il peut par exemple s’agir d’un audit fondé sur son protocole de vérification. - 2013-07-16
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-07-15
Statistiques - Exportations et importations de gaz naturel et importations de gaz naturel liquéfié - Mai 2013 - 2013-07-15
Avis aux utilisateurs du site Web et de Documents de réglementation : Il y aura possibilité d'interruptions de service à partir du vendredi 19 juillet de 18 h jusqu'au lundi 22 juillet à 6 h en raison d'entretien du réseau. - 2013-07-12
Mécanismes de prélèvement et de mise de côté de fonds - MH-001-2013
Demande de participation - ateliers à l’intention du public - 2013-07-11
Communiqué - L'Office national de l'énergie rejette la demande de désignation de destination prioritaire- Ordonnance d’audience MH-002-2012 [Dépôt A52851]
- 2013-07-11
Statistiques - Stocks de gaz pétrole liquéfié (GPL) conservés sous terre au Canada - Juillet 2013 - 2013-07-11
Statistiques - Exportations et importations d'électricité - Mai 2013 - 2013-07-10
Mise à jour au sujet des inondations - Sécurité des pipelines et protection de l’environnement
L’Office national de l’énergie a surveillé de près les incidences des inondations dans le sud de l’Alberta pour s’assurer que les pipelines qu’il réglemente continuaient de ne poser aucun danger. Il n’y a pas eu de déversement de produits à partir de ces pipelines et il n’y a pas non plus d’inquiétudes immédiates quant à la sécurité ou à l’environnement.
L’Office exige des sociétés qu’il réglemente de repérer de façon proactive et d’atténuer tout risque potentiel associé à leurs pipelines. Les inondations extrêmes, peu fréquentes mais pouvant présenter de graves dangers, comptent au nombre de tels risques devant être anticipés.
Les pipelinières présentes dans les secteurs touchés par les inondations continuent de surveiller leurs réseaux et de prendre les mesures qui s’imposent. Les inondations ont eu comme conséquence d’exposer des pipelines en raison de l’érosion hydrique ou de la modification des méandres de voies d’eau. Lorsque c’est le cas, on s’affaire à remédier à la situation. Ces travaux doivent être effectués dans le respect des exigences prévues dans le Règlement de l’Office national de l’énergie sur les pipelines terrestres, qui vise à protéger les personnes et l’environnement.
Si vous avez des questions :
Rebecca Taylor
403-299-3371
rebecca.taylor@neb-one.gc.ca - 2013-07-09
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-07-09
Guide de dépôt
L’Office publie une mise à jour de son Guide de dépôt.
La mise à jour 2013-02 renferme des modifications mineures énumérées dans la table de concordance. - 2013-07-09
Guide de dépôt - Électricité
L’Office publie une mise à jour de son Guide de dépôt - Électricité.
La mise à jour 2013-01 renferme des modifications mineures énumérées dans la table de concordance. - 2013-07-09
Conformité en matière de sécurité et de protection de l’environnement - 2013-04-15
Ordonnance de reprise des travaux à la Ville de Boucherville pour lever l'Ordre MJS-003-2012 - 2013-07-08
Statistiques - Mis à jour jusqu'à mars 2013
- Rapport sur l'utilisation, les importations et les prix du pétrole brut
- Estimation de l'utilisation de pétrole brut lourd et léger, et importations
- Moyenne pondérée des livraisons et coût F.A.B. net des exportations canadiennes de pétrole lourd et léger - 2013-07-08
Conformité en matière de sécurité et de protection de l’environnement - 2013-14-15
Ordonnance de reprise des travaux à Les Entreprises Nord-Construction (1962) Inc. pour lever l'Ordre MJS-004-2012 - 2013-07-04
Prochains étapes - Modifications proposées aux Règlements de l’ONÉ sur la prévention des dommages
L’Office national de l’énergie a publié les commentaires par écrit qu’il a reçus au sujet du document de travail sur les modifications proposées à son règlement sur la prévention des dommages. Les commentaires sont en général en faveur de l’éclaircissement de certains éléments des règlements. L’Office produira un avis de projet de modification réglementaire qui devrait être présenté au public pour commentaires d’ici l’automne 2013. - 2013-07-03
Modification de la Loi sur l’Office national de l’énergie et de la Loi sur les opérations pétrolières au Canada (LOPC) - Eaux navigables
Par suite de l’adoption de la Loi sur l’emploi, la croissance et la prospérité durable, des modifications ont été apportées à Loi sur l’Office national de l’énergie (Loi) et à la Loi sur les opérations pétrolières au Canada (LOPC). Ces modifications font en sorte qu’avant de faire des recommandations ou de rendre une décision en vertu des articles 52 et 58 de la Loi et de l’article 5.1 de la LOPC, l’Office national de l’énergie doit maintenant examiner les effets sur la navigation et la sécurité en la matière des pipelines et lignes de transport d’électricité de son ressort qui franchissent des eaux navigables.
Afin d’assurer l’efficacité du transfert de responsabilités, Transports Canada et l’Office ont signé un protocole d’entente qui décrit leur relation de coopération et qui aide à déterminer laquelle des deux organisations a compétence en matière de réglementation du projet.
Pour de plus amples renseignements, veuillez vous reporter à la FAQ sur les eaux navigables. - 2013-07-03
Statistiques - Produits pétroliers raffinés - Avril 2013 - 2013-07-03
Statistiques - Exportations de pétrole brut - Avril 2013 - 2013-07-03
Conformité en matière de sécurité et de protection de l’environnement - 2013-04-15
Pipelines Enbridge Inc. - Plan de mesures correctives quant à la source d'alimentation de rechange - 2013-07-03
Règlement sur les croisements des lignes de transport d'électricité
Règlement modifiant le Règlement sur les croisements de lignes de transport d’électricité
Le Règlement modifiant le Règlement sur les croisements de lignes de transport d’électricité, DORS/2012-238, entre en vigueur le 3 juillet 2013. - 2013-07-02
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-06-28
Renseignements importants à l'intention des membres du personnel - 2013-06-27
Renseignements importants à l'intention des membres du personnel - 2013-06-27
Les bureaux de l'Office national de l'énergie sont ouverts les jeudi 27 et vendredi 28 juin mais les services offerts au public sont minimes. Toutefois, la salle du courrier, le bureau de réception et la bibliothèque sont ouverts. Les systèmes électroniques étant toujours opérationnels, les clients de l'Office peuvent continuer de déposer des documents ou des demandes par voie électronique. Les bureaux devraient être à nouveau entièrement fonctionnels le 2 juillet. Le centre d'urgence demeure lui aussi opérationnel alors que l'Office poursuit la surveillance des pipelines de son ressort, lesquels ne posent toujours pas de danger. - 2013-06-27
Intervention de l'Office national de l'énergie à la suite de la découverte de sol contaminé au nord de Hope, en Colombie-Britannique - 2013-06-26
Sanctions administratives pécuniaires
Le Règlement sur les sanctions administratives pécuniaires de l’Office national de l’énergie a été approuvé et il entrera en vigueur le 3 juillet 2013. Il est possible d’en consulter la version définitive ici. - 2013-06-26
Renseignements importants à l'intention des membres du personnel - 2013-06-26
Les bureaux de l'Office national de l'énergie seront ouverts les jeudi 27 et vendredi 28 juin mais les services qui y seront offerts au public seront minimes. Toutefois, la salle du courrier, le bureau de réception et la bibliothèque seront ouverts. Les systèmes électroniques étant toujours opérationnels, les clients de l'Office peuvent continuer de déposer des documents ou des demandes par voie électronique. Les bureaux devraient être à nouveau entièrement fonctionnels le 2 juillet. Le centre d'urgence demeure lui aussi opérationnel alors que l'Office poursuit la surveillance des pipelines de son ressort, lesquels ne posent toujours pas de danger.
Les médias peuvent communiquer avec la personne suivante :
Paul Lackhoff
403-850-3041
paul.lackhoff@neb-one.gc.ca - 2013-06-25
Renseignements importants à l'intention des membres du personnel - 2013-06-25
Les bureaux de l'Office national de l'énergie seront fermés le mercredi 26 juin, même s'ils n'ont pas été touchés par l'inondation. L'Office souhaite demeurer à l'écart du centre de Calgary pour ainsi faciliter les travaux de remise en état de la ville. Les systèmes étant toujours opérationnels, les clients de l'Office peuvent continuer de déposer des documents ou des demandes par voie électronique. Les principales audiences et demandes ne sont pas touchées. Le centre d'urgence demeure lui aussi opérationnel et l'Office poursuit la surveillance des pipelines de son ressort, lesquels ne posent toujours pas de danger.
Les médias peuvent communiquer avec la personne suivante :
Paul Lackhoff
403-850-3041
paul.lackhoff@neb-one.gc.ca - 2013-06-24
Renseignements importants à l'intention des membres du personnel - 2013-06-24
Les bureaux de l'Office national de l'énergie seront fermés le mardi 25 juin, même s'ils n'ont pas été touchés par l'inondation. L'Office respecte ainsi la consigne de la ville de demeurer à l'écart du centre de Calgary. Les systèmes étant toujours opérationnels, les clients de l'Office peuvent continuer de déposer des documents ou des demandes par voie électronique. Les principales audiences et demandes ne sont pas touchées. Le centre d'urgence demeure lui aussi opérationnel et l'Office poursuit la surveillance des pipelines de son ressort, lesquels ne posent toujours pas de danger.
Les médias peuvent communiquer avec les personnes suivantes :
Paul Lackhoff
403-850-3041
paul.lackhoff@neb-one.gc.ca
Rebecca Taylor
403-389-6717
Rebecca.Taylor@neb-one.gc.ca - 2013-06-23
Renseignements importants à l'intention des membres du personnel - 2013-06-23
Les bureaux de l'Office national de l'énergie seront fermés le lunci 24 juin, même s'ils n'ont pas été touchés par l'inondation. L'Office respecte ainsi la consigne de la ville de demeurer à l'écart du centre de Calgary. Les systèmes étant toujours opérationnels, les clients de l'Office peuvent continuer de déposer des documents ou des demandes par voie électronique. Les principales audiences et demandes ne sont pas touchées. Le centre d'urgence demeure lui aussi opérationnel et l'Office poursuit la surveillance des pipelines de son ressort, lesquels ne posent toujours pas de danger.
Les médias peuvent communiquer avec les personnes suivantes :
Paul Lackhoff
403-850-3041
paul.lackhoff@neb-one.gc.ca
Rebecca Taylor
403-389-6717
Rebecca.Taylor@neb-one.gc.ca - 2013-06-21
L'inondation suivie de près par l'Office
L'Office national de l'énergie a mis en branle son centre d'opérations en cas d'urgence. Il surveille de près et sans relâche ce qui se passe dans le sud de l'Alberta dans le contexte du niveau élevé des eaux et des inondations ainsi occasionnées. Aucun pipeline réglementé par l'Office n'est pour le moment touché par ces inondations.
L'Office exige des sociétés qu'il réglemente qu'elles anticipent, préviennent et gèrent toutes conditions pouvant représenter un danger pour leurs pipelines et qu'elles prennent des mesures d'atténuation en conséquence. Dans cette optique, les pipelinières présentes dans des secteurs pouvant être touchés sont à l'affût et prennent des mesures préventives au besoin.
Les médias peuvent communiquer avec les personnes suivantes :
Paul Lackhoff
403-850-3041
paul.lackhoff@neb-one.gc.ca
Rebecca Taylor
403-389-6717
Rebecca.Taylor@neb-one.gc.ca - 2013-06-21
Occasions de carrière
- Chef de la stratégie, Intégration opérationnelle - 2013-06-20
M. Joe Oliver, a annoncé aujourd’hui la nomination de deux nouveaux membres permanents de l’Office national de l’énergie. En effet, le ministre Oliver a nommé M. Shane Parrish, qui entre en fonction le 6 août 2013, et M. Don Young, qui débutera le 3 septembre 2013, tous deux pour une durée de sept ans. [Pour en savoir plus] - 2013-06-18
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-06-18
Conformité en matière de sécurité et de protection de l’environnement - 2013-05-30
Ordonnance de reprise des travaux à BC Hydro pour lever l'Ordre KAR-001 2013
- 2013-06-18
Avis aux utilisateurs du site Web et de Documents de réglementation : Il y aura possibilité d'interruptions de service à partir du vendredi 21 juin de 18 h jusqu'au lundi 24 juin à 6 h en raison d'entretien du réseau. - 2013-06-17
Statistiques - 2013 T1 Exportations estimatives de pétrole brut canadien par type et destination - 2013-06-14
Occasions de carrière
- Avocat, avocate, Services juridiques - 2013-06-13
Intervention de l'Office national de l'énergie sur le site d'un d'éversement de pétrole brut à l'ouest de Merritt, en Colombie-Britannique - 2013-06-12
Présentation - Une mise à jour de l'Office national de l'énergie - Roland George - 2013-06-11
Intervention de l'Office national de l'énergie sur le site d'un d'éversement de pétrole brut à Sarnia, en Ontario - 2013-06-11
Occasions de carrière
- Agent ou agente de soutien à l'AIPRP et à la haute direction, Secrétaire et services de réglementation - 2013-06-11
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-06-10
Conformité en matière de sécurité et de protection de l’environnement - 2013-04-18
- Ordre SR-001-2013 à Canadian Natural Resources en vertu de l'article 51.1 de la Loi sur l'Office national de l'énergie
- Lettre et Ordonnance SG-D081-01-2013 à DR Four Beat Energy Corp. - Pipeline Knappen Border et installations connexes - 2013-06-10
L'ONÉ publie le rapport d'inspection du centre de contrôle d'Enbridge - 2013-06-10
Statistiques - Exportations et importations de gaz naturel et importations de gaz naturel liquéfié - Avril 2013 - 2013-06-10
Occasions de carrière
- Analyste de documents, Archives, Services de la gestion de l'information, Solutions organisationnelles et information - 2013-06-07
Statistiques - Exportations et importations d'électricité - Avril 2013 - 2013-06-06
Statistiques - Stocks de gaz pétrole liquéfié (GPL) conservés sous terre au Canada - Juin 2013 - 2013-06-06
Statistiques - Mis à jour jusqu'à février 2013
- Rapport sur l'utilisation, les importations et les prix du pétrole brut
- Estimation de l'utilisation de pétrole brut lourd et léger, et importations
- Moyenne pondérée des livraisons et coût F.A.B. net des exportations canadiennes de pétrole lourd et léger - 2013-06-06
Guide de dépôt
L’Office publie une mise à jour de son Guide de dépôt.
La mise à jour 2013-01 renferme des modifications mineures énumérées dans la table de concordance. - 2013-06-05
Occasions de carrière
- Spécialiste de la gestion des urgences, Opérations - Gestion des situations d'urgence et sûreté - 2013-06-05
Conformité en matière de sécurité et de protection de l’environnement - 2013-06-03
Lettre et ordonnance SO-E101-004-2013 à Pipelines Enbridge Inc. (Enbridge) - Incidents de surpression sur la canalisation 2 au terminal d’Edmonton - 2013-06-05
Présentation - L’Office national de l’énergie - Forum sur la sécurité 2013 - Gaétan Caron - 2013-06-04
L’Office national de l’énergie accueille le Forum sur la sécurité 2013 consacré à la gestion de la sécurité dans le secteur du pétrole et du gaz - 2013-06-04
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-06-03
Avis aux médias - Forum sur la sécurité 2013 de l’Office national de l’énergie : Questions émergentes en gestion de la sécurité dans le secteur pétrolier et gazier - 2013-05-30
- L’Office s’attend à recevoir un grand nombre de dépôts électroniques le vendredi 31 mai 2013. Cette situation pourrait se traduire par un temps de traitement plus long qu’à l’habitude. Nous vous remercions de votre patience.
Si le document que vous désirez présenter est urgent, vous pouvez le transmettre à l’Office par télécopieur.
Numéro de télécopieur : 403-292-5503
Numéro de télécopieur sans frais : 1-877-288-8803 - 2013-05-29
Conformité en matière de sécurité et de protection de l’environnement - 2013-05-23
Pipelines Enbridge Inc. - Levée de la restriction de pression sur la canalisation 2 - 2013-05-29
Statistiques - Produits pétroliers raffinés - Mars 2013 - 2013-05-29
Statistiques - Exportations de pétrole brut - Mars 2013 - 2013-05-28
Guide sur le processus relatif aux sanctions administratives pécuniaires - ébauche d'un guide sur le processus - 2013-05-28
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-05-24
Occasions de carrière
- Rédacteur ou rédactrice technique (français) Communications, Services aux personnel et communications - 2013-05-24
Projet d'agrandissement de Trans Mountain
Trans Mountain Pipeline ULC a déposé une description de projet pour l'agrandissement pipelinier proposé - 2013-05-23
Les Canadiens ne devraient pas payer l’essence plus cher cet été et les prix de l’essence devraient être comparables à ceux de l’été 2012 - 2013-05-23
Avis aux utilisateurs du site Web et de Documents de réglementation : Il y aura possibilité d'interruptions de service à partir du vendredi 24 mai de 18 h jusqu'au samedi 25 mai à 18 h en raison d'entretien du réseau. - 2013-05-23
Conformité en matière de sécurité et de protection de l’environnement - 2013-05-06
Ordonnance de reprise des travaux à Rokstad Power Corporation pour lever l'Ordre KAR-002-2013 - 2013-05-21
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-05-16
L’Office national de l'énergie approuve la méthode de conception des droits de Trans Mountain pour le réseau agrandi proposé- Motifs de décision RH-001-2012 [Dépôt A51913]
- 2013-05-15
Forum 2013 sur la sécurité
Les inscriptions pour le Forum sur la sécurité ont dépassé les attentes. Faute d’espace supplémentaire, nous ne pouvons accepter de nouvelles inscriptions, ni les participants qui auraient voulu s’inscrire le jour même. Cependant, si vous désirez faire ajouter votre nom sur notre liste d’attente, veuillez en informer Rumu Sen par courriel, à l’adresse rumu.sen@neb-one.gc.ca. - 2013-05-14
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-05-14
Occasions de carrière
- Adjoint(e) Admistrative, Secteur des demandes - 2013-05-13
Ébauche des lignes directrices en matière de viabilité financière et de solvabilité
En décembre 2011, l’Office national de l’énergie (l’Office) a publié une revue des forages extracôtiers dans l’Arctique (la revue) après avoir consulté des habitants du Nord, des groupes environnementaux, des représentants du secteur industriel et d’autres parties prenantes. Il est ressorti des discussions que les parties souhaitent une plus grande clarté relativement aux exigences en matière de solvabilité en ce qui concerne les activités autorisées par l’Office dans les régions visées par la Loi sur les opérations pétrolières au Canada.
L’Office demande aux parties intéressées de lui faire part de leurs commentaires au sujet de l’ébauche des lignes directrices en matière de viabilité financière et de solvabilité (les lignes directrices) d’ici le 31 octobre 2013. - 2013-05-13
Statistiques - Exportations et importations de gaz naturel et importations de gaz naturel liquéfié - Mars 2013 - 2013-05-13
Statistiques - Mis à jour jusqu'à janvier 2013
- Rapport sur l'utilisation, les importations et les prix du pétrole brut
- Estimation de l'utilisation de pétrole brut lourd et léger, et importations
- Moyenne pondérée des livraisons et coût F.A.B. net des exportations canadiennes de pétrole lourd et léger - 2013-05-09
Période d'attente pour les producteurs de gaz naturel au Canada, selon l'Office national de l'énergie - 2013-05-08
Statistiques - Exportations et importations d'électricité - Mars 2013 - 2013-05-08
Occasions de carrière
- Spécialiste technique, Cybersécurité, Solutions Organisationnelles et Information - 2013-05-08
Statistiques - Stocks de gaz pétrole liquéfié (GPL) conservés sous terre au Canada - Mai 2013 - 2013-02-07
Politique, politiques et réglementation : Le point de vue - Association canadienne des membres des tribunaux d’utilité publique - Gaétan Caron - 2013-05-07
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-05-06
Séances d’information prévues sur les mécanismes de prélèvement et de mise de côté de fonds des sociétés réglementées
Participation des sociétés du Groupe 2 [Dépôt A51741] - 2013-05-06
Conformité en matière de sécurité et de protection de l’environnement - 2013-05-02
Pipelines Enbridge Inc. - Réponse de l'ONÉ au plan de mesures correctives concernant l'ordonnance SO-E101-001-2013 de l'Office national de l’énergie - 2013-05-01
Occasions de carrière
- Administrateur ou administratrice - Chef de la stratégie, Groupe de la réglementation - 2013-05-01
Statistiques - Production de gaz naturel commercialisable au Canada 2012 et 2013 - 2012-04-30
Le Rapport annuel 2012 de l'Office national de l'énergie a été déposé au Parlement par l'honorable Joe Oliver, ministre des ressources naturelles. Il est possible de télécharger le rapport à partir de notre site Web. - 2013-04-30
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-04-30
Statistiques - Produits pétroliers raffinés - Février 2013 - 2013-04-30
Statistiques - Exportations de pétrole brut - Février 2013 - 2013-04-25
Occasions de carrière
- Analyste SIG, Solutions organisationnelles et information, Services aux informations technologiques - 2013-04-23
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-04-23
Le président et premier dirigeant, Gaétan Caron, revient de son séjour dans le Beaufort-Delta
Le président et premier dirigeant, Gaétan Caron, accompagné par une petite équipe d’employés de l’Office national de l’énergie, revient d’une visite dans les six communautés du Beaufort-Delta, soient Inuvik, Aklavik, Tuktoyaktuk, Paulatuk, Ulukhaktok et Sachs Harbour. Le but de l’exercice était de tenir les promesses de l’ONÉ faites à la fin du Dossier Arctique. L’équipe a donc parlé du rôle que l’ONÉ joue en tant que défenseur de la région, veillant à la protection de l’environnement et à la sécurité de l’Arctique, elle a informé les communautés des projets de l’industrie pour solliciter auprès de l’ONÉ des permis en vue de forer dans la mer de Beaufort, et elle a expliqué comment s’impliquer et participer aux processus de l’ONÉ. Le groupe a également rencontré des jeunes dans les écoles secondaires pour entendre leur point de vue unique. Il s’agit de la troisième visite annuelle du président dans la région depuis 2010.
Gaétan et Frank Pokiak, président du Conseil Inuvialuit
de gestion du gibier, écoutent les questions des membres
de la communauté à Ulukhaktok le 18 avril 2013. Un pizzly,
hybride d’un grizzly et d’un ours polaire, observe la scène
en arrière-plan; sa présence rappelle à tous l’importance
des terres pour les gens et les communautés, alors que
se tiennent des discussions portant sur les possibles activités
gazières et pétrolières dans la région du Beaufort-Delta. - 2013-04-22
Occasions de carrière
- Stagiaire en géomatique, Solutions organisationnelles et information, Services aux informations technologiques - 2013-04-19
Communiqué - Fonds requis pour financer la cessation d'exploitation des pipelines - Point de mire d' une prochaine audience de l'Office- Ordonnance d’audience MH-001-2013 [Dépôt A51587]
- 2013-04-18
TGS-NOPEC Geophysical Company ASA, Petroleum GeoServices et Multi Klient Invest AS - 2013-04-18
Occasions de carrière
- étudiant(e) en ressources humaines, Opérations - 2013-04-17
Conformité en matière de sécurité et de protection de l’environnement - 2013-03-22
Incidents rapportés par Pipelines Enbridge (NW) Inc. (Enbridge) en février et mars 2013 - 2013-04-17
Initiative de consultation relative aux questions foncières
Rapports définitifs des mesures pour les volets 1, 2 et 4 [Dépôt A51359] - 2013-04-16
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-04-16
Pipelines Enbridge Inc. - Projet d’inversion de la canalisation 9B et d’accroissement de la capacité de la canalisation 9 - OH-002-2013
Lettre de l’ONÉ au sujet des Lettres de commentaires et du formulaire de demande de participation [Dépôt A51323] - 2013-04-16
Séances d’information prévues sur les mécanismes de prélèvement et de mise de côté de fonds des sociétés réglementées [Dépôt A51299] - 2013-04-15
Le président de l’Office dans la région Beaufort-Delta
Après la revue des forages extracôtiers dans l’Arctique, l’Office national de l’énergie s’était engagé à poursuivre le dialogue avec la population du Nord. Son président et premier dirigeant, Gaétan Caron, et quelques membres du personnel ont ainsi entrepris de visiter les six collectivités de la région Beaufort-Delta, soit Inuvik, Tuktoyaktuk, Aklavik, Paulatuk, Ulukhaktok et Sachs Harbour. Ils profitent de l’occasion pour écouter ce que les gens ont à dire et se préparer aux demandes de forages extracôtiers dans la mer de Beaufort attendues de la part de l’industrie.
Gaétan Caron, président et premier dirigeant, avec Nellie Cournoyea,
présidente et directrice générale de l’Inuvialuit Regional Corporation,
qui accompagne le personnel de l’Office pour la visite
de certaines collectivités, tout comme Frank Pokiak,
président du Conseil Inuvialuit de la gestion du gibier. - 2013-04-15
Occasions de carrière
- Analyste de marchés - 2013-04-11
Autorisations pour exporter de l'électricité (mises à jour en date du 31 mars 2013) - 2013-04-10
Statistiques - Stocks de gaz pétrole liquéfié (GPL) conservés sous terre au Canada - Avril 2013 - 2013-04-10
Statistiques - Exportations et importations d'électricité - Février 2013 - 2013-04-10
Règlement de l’Office national de l’énergie sur les pipelines terrestres
Communiqué - Resserrement du Règlement de l'ONÉ sur les pipelines terrestres
Le Règlement de l'Office national de l'énergie modifiant le Règlement de 1999 sur les pipelines terrestres (le Règlement) a été publié aujourd'hui dans la partie II de la Gazette du Canada. Le Règlement clarifie les exigences pour les pipelines de ressort fédéral en ce qui concerne les systèmes de gestion utilisés pour protéger le public, les travailleurs et l'environnement. - 2013-04-10
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-04-09
Statistiques - Produits pétroliers raffinés - Janvier 2013 - 2013-04-09
Statistiques - Exportations de pétrole brut - Janvier 2013 - 2013-04-07
Occasions de carrière
- économiste / analyste réglementation financière - 2013-04-04
Pipelines Enbridge Inc. - Projet d’inversion de la canalisation 9B et d’accroissement de la capacité de la canalisation 9 - OH-002-2013
Mise à jour sur la procédure no 1 - Liste des questions et formulaire de demande de participation [Dépôt A51151] - 2013-04-04
Pipelines Enbridge Inc. - Demande de prorogation de délai - Plan de mesures correctives relatif aux cas de non-respect de l'alinéa 12a) du Règlement de 1999 sur les pipelines terrestres (RPT-99) et de la clause 4.14.3.3c) de la norme CSA Z662-11 - Réseaux de canalisations depétrole et de gaz (CSA Z662-11) - 2013-04-03
TGS-NOPEC Geophysical Company ASA, Petroleum GeoServices et Multi Klient Invest AS- 22 mars 2013 : Réunions publiques sur les levés sismiques bidimensionnels proposés dans le nord-est du Canada par TGS NOPEC Geophysical Company ASA (TGS), Petroleum GeoServices (PGS) et Multi Klient Invest (MKI) (le projet)
- 22 mars 2013: Mise à jour sur le processus relatif aux levés sismiques bidimensionnels proposés dans le nord-est du Canada par TGS NOPEC Geophysical Company ASA (TGS), Petroleum GeoServices (PGS) et Multi Klient Invest (MKI) (le projet)
- 19 mars 2013: TGS-NOPEC Geophysical Company ASA, Petroleum Geoservices et MultiKlient Invest (TGS/PGS/MKI) - Prospection sismique bidimensionnelle dans le nord-est du Canada - Demande de renseignements no 4 de l'Office national de l'énergie
- 2013-04-03
Occasions de carrière
- Commis au courrier et aux documents - 2013-04-03
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-04-02
L’Office national de l’énergie a publié les commentaires reçus par écrit au sujet du document de travail sur les changements proposés à son règlement sur la prévention des dommages. La période prévue pour le dépôt de commentaires a pris fin le 11 février 2013. L’Office apprécie cet apport du public et tiendra compte des commentaires reçus au fil de l’ébauche du règlement. - 2013-03-28
Rapport sur les plans et les priorités 2013-2014 de l’ONÉ : Le Rapport sur les plans et les priorités (RPP) de l’ONÉ pour l’exercice 2012-2013 est maintenant disponible. Le RPP a été déposé devant le Parlement par le président du Conseil du Trésor le 28 mars 2013. - 2013-03-27
Droits pluriannuels établis par l'Office national de l'énergie pour le réseau principal de TransCanada
- La décision permet au réseau principal de demeurer concurrentiel- Motifs de décision RH-003-2011 [Dépôt A51040]
- 2013-03-27
Statistiques - Exportations de pétrole brut canadien par mode de transport - Synthèse des tendances sur 5 ans - 2013-03-27
Mesures de rendement de pipelines
Le formulaire de rapport sur les mesures de rendement a été mis à jour en y intégrant davantage d’instructions. - 2013-03-27
Statistiques - Mis à jour jusqu'à décembre 2012
- Rapport sur l'utilisation, les importations et les prix du pétrole brut
Rapports révisés: août, septembre et octobre 2012
Nouveaux rapports: novembre et décembre 2012
- Estimation de l'utilisation de pétrole brut lourd et léger, et importations
- Moyenne pondérée des livraisons et coût F.A.B. net des exportations canadiennes de pétrole lourd et léger - 2013-03-26
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-03-25
FAQ sur la protection des rivières et autres plans d’eau franchis par des pipelines - 2013-03-25
Soumettre une demande de participation à une audience
L’ONÉ publie les directives concernant l’article 55.2 - Participation à une audience concernant des installations - 2013-03-20
- Statistiques - Production estimative de pétrole brut et d'équivalents au Canada - 2013 - Mise à jour - 2013-03-20
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-03-19
Avis aux utilisateurs du site Web et de Documents de réglementation : Il y aura possibilité d'interruptions de service à partir du vendredi 22 mars de 18 h jusqu'au lundi 25 mars à 6 h en raison d'entretien du réseau. - 2013-03-18
Renouvellement du mandat d’un membre permanent de l’Office
Je suis heureuse de vous informer que la nomination de M. Roland George en qualité de membre permanent de l’Office national de l’énergie a été reconduite pour un nouveau mandat de sept ans. Il avait joint les rangs de l’Office comme membre permanent en août 2006.
M. George a une expérience appréciable en développement responsable des ressources énergétiques au Canada et a œuvré dans le domaine de l’énergie pendant plus de 30 ans dans le secteur privé.
Il est titulaire d’une maîtrise en administration des affaires de l’École des hautes études commerciales, d’une maîtrise en économie de l’Université Carleton et d’un baccalauréat ès sciences en mathématiques et en informatique de l’Université McGill.
Sheri Young
Secrétaire de l'Office - 2013-03-18
Statistiques - Exportations et importations de gaz naturel et importations de gaz naturel liquéfié - Janvier 2013 - 2013-03-15
Exportation totale de pétrole brut par destination - 2012 - Données annuelles - 2013-03-14
L’Office national de l’énergie requiert de l’information supplémentaire au sujet de la demande d’Enbridge relative au projet d’inversion de la canalisation 9B et d’accroissement de la capacité de la canalisation 9
Le processus d’audience habituel de l’Office prévoit la possibilité de présenter des demandes de renseignements, ce qui a été fait dans le cas du projet d’inversion de la canalisation 9B et d’accroissement de la capacité de la canalisation 9 de Pipelines Enbridge Inc. en vue de l’obtention d’information supplémentaire. [Dépôt A50832] - 2013-03-14
Statistiques - 2012 T4 Exportations estimatives de pétrole brut canadien par type et destination - 2013-03-13
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-03-13
Occasions de carrière
- Conseiller ou conseillère en sécurité, Intégration opérationelle - 2013-03-12
Statistiques - Exportations et importations d'électricité - Janvier 2013 - 2013-03-12
Statistiques - Stocks de gaz pétrole liquéfié (GPL) conservés sous terre au Canada - Mars 2013 - 2013-03-11
L'ONÉ annonce une audience publique pour le projet pipelinir d'Edmonton à Hardisity d'Enbridge- Ordonnance d’audience OH-001-2013 [Dépôt A50766]
- 2013-03-08
Condoléances
Nous sommes attristés d'apprendre le décès de Jean-Paul Théorêt, président de la Régie de l'énergie du Québec. Monsieur Théorêt nous a quittés le 6 mars à l'âge de 76 ans.
Il a siégé comme membre de l’Office de 1999 à 2002 avant d'occuper le poste de vice-président, de 2002 à 2005. Nous nous souviendrons tous de lui comme d'un ami et collègue respecté, qui a toujours fait preuve de la plus grande intégrité et d'un profond dévouement dans tout ce qu'il entreprenait. Il a vécu pleinement, toujours heureux de sauter dans l’arène, jusqu'à la toute fin.
Au nom de l'Office national de l’énergie, j'aimerais offrir mes plus sincères condoléances aux proches de monsieur Théorêt. Nos pensées vous accompagnent durant ces moments difficiles.
Gaétan Caron, président et premier dirigeant de l'Office national de l’énergie
Vous trouverez l'avis de décès de monsieur Théorêt à ces adresses : http://www.memoria.ca/avis-de-deces-theoretjean-paul.html?disparuID=2276. - 2013-03-06
Occasions de carrière
- Conseiller ou conseillère en sécurité, Intégration opérationelle
- Spécialiste technique, Ressources humaines
- Analyste de la planification et des activités, Intégration opérationnelle / Rendement organisationnel - 2013-03-06
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-03-05
NGTL retire sa demande
Le 8 février 2013, NOVA Gas Transmission Ltd (NGTL) a informé l’Office national de l’énergie de sa décision de retirer sa demande du 28 août 2012 visant à obtenir l’autorisation de désaffectation d’un tronçon de 266 kilomètres de sa canalisation principale Peace River et des installations connexes.
Après examen de la demande, l’Office avait décidé de plutôt l’étudier comme une en vue de la cessation d’exploitation d’un pipeline aux termes de l’alinéa 74(1)d) de la Loi sur l’Office national de l’énergie. Cette décision est expliquée plus en détail dans la lettre de l’Office à NGTL datée du 13 décembre 2012. [Dépôt A49792]
Puisque cette demande n’est plus active, la page Web du projet a été archivée. - 2013-03-04
Statistiques - Produits pétroliers raffinés - Décembre 2012 - 2013-03-04
Statistiques - Exportations de pétrole brut - Décembre 2012 - 2013-03-04
Occasions de carrière
- Spécialiste technique, Ressources humaines
- Analyste de la planification et des activités, Intégration opérationnelle / Rendement organisationnel - 2013-03-01
Reconduction du protocole d’entente entre
la Commission de fiscalité des Premières Nations
et l’Office national de l'énergie
C.T. (Manny) Jules, président de la Commission de la fiscalité des premières nations
et Gaétan Caron, président et premier dirigeant de l’Office national de l’énergie,
signent un protocole d'entente.
L’Office national de l’énergie a reconduit son protocole d’entente avec la Commission de fiscalité des Premières Nations (CFPN). « L'Office se réjouit de pouvoir poursuivre et renforcer sa relation avec la CFPN afin de toujours mieux comprendre le secteur énergétique et la fiscalité des Premières Nations, mentionne Gaétan Caron. Cette reconduction consolide les engagements déjà pris en vue d'un dialogue fructueux et d’une mise en commun des pratiques exemplaires, avec comme objectif d'occuper une position toujours plus enviable pour remplir nos mandats respectifs. » L'objet de ce protocole est aussi une meilleure compréhension mutuelle dans le contexte des aspirations et de l'histoire des peuples autochtones du Canada ainsi que de leur vision de l'avenir du pays sur le plan énergétique et du développement économique. - 2013-03-01
Occasions de carrière
- Analyste de la planification et des activités, Intégration opérationnelle / Rendement organisationnel - 2013-02-28
- Statistiques - Production estimative de pétrole brut et d'équivalents au Canada - 2012 - Mise à jour
- Statistiques - Production estimative de pétrole brut et d'équivalents au Canada - 2013 - 2013-02-27
Rapport de dénonciation à l’Office
L’Office national de l’énergie a mis à la disposition des employés, dirigeants et agents des sociétés qu’il réglemente, ainsi que des entrepreneurs dont les services sont retenus par ces sociétés et de la population en général, un processus pour lui faire rapport directement en présence d’actes jugés répréhensibles. Le lien qui précède mène à une ligne téléphonique et une adresse électronique exclusives pour le dépôt de tels rapports. - 2013-02-27
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-02-26
Statistiques - Mis à jour jusqu'à octobre 2012
- Rapport sur l'utilisation, les importations et les prix du pétrole brut
- Estimation de l'utilisation de pétrole brut lourd et léger, et importations
- Moyenne pondérée des livraisons et coût F.A.B. net des exportations canadiennes de pétrole lourd et léger - 2013-02-25
Avis de vacance - Membres- Avis
- Critères de sélection
- 2013-02-22
L’Office rassemble des représentants d’organismes de réglementation des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut
Le 20 février, l’Office national de l’énergie a organisé une rencontre réunissant des organismes de réglementation des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut pour mettre en commun leurs expériences en évaluation environnementale, aménagement du territoire et questions de réglementation. Il s’agissait d’une première rencontre de ce genre depuis la division des Territoires du Nord-Ouest pour créer le Nunavut. Les intérêts communs étaient nombreux et les participants ont résolu de se retrouver ainsi une fois l’an. L’Office national de l’énergie est fier d’avoir joué un rôle à l’occasion de cette première dans l’histoire d’organismes liés aux revendications territoriales dans le Nord canadien. Étaient alors présents des représentants de la Commission du Nunavut chargée de l’examen des répercussions, l’Office des eaux du Nunavut, l’Office d’examen des répercussions environnementales de la vallée du Mackenzie, l’Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie, l’Office des terres et des eaux du Wek’èezhii et l’Office national de l’énergie. - 2013-02-20
Protocole signé avec l’Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie
Willard Hagen, président de l’Office des terres et des eaux
de la vallée du Mackenzie et Gaétan Caron, président et
premier dirigeant de l’Office national de l’énergie,
signent un protocole d'entente.
Fidèle à son engagement de mettre en place un cadre de réglementation robuste dans le Nord, l’Office national de l’énergie (l’Office) est fier d’annoncer la signature d’un protocole d’entente avec l’Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie (OTEVM). Gaétan Caron, président et premier dirigeant de l’Office, a signé le protocole en compagnie de Willard Hagen, président de l’OTEVM, alors qu’il se trouvait à Yellowknife dans le cadre de la grande tournée septentrionale de membres de l’Office et de représentants de son personnel, qui se sont aussi arrêtés à Tuktoyaktuk et à Inuvik. Cette tournée a permis la tenue de rencontres avec des dirigeants gouvernementaux et autochtones, des porte-parole de groupements locaux de chasseurs et de trappeurs, d’organisations environnementales et commerciales ainsi que d’organismes de réglementation du Nord, des aînés et des jeunes. Le protocole signé avec l’OTEVM prévoit des échanges d’expertise et de connaissances techniques, ainsi que l’optimisation de l’efficacité et de l’efficience des examens environnementaux et des processus de réglementation. - 2013-02-20
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-02-19
L’ONÉ rend l'Ordonnance d'audience pour l'inversion de la canalisation 9B d'Enbridge- Ordonnance d’audience OH-002-2013 [Dépôt A50521]
- 2013-02-19
Avis aux utilisateurs du site Web et de Documents de réglementation : Il y aura possibilité d'interruptions de service à partir du vendredi 22 février de 18 h jusqu'au lundi 25 février à 6 h en raison d'entretien du réseau. - 2013-02-15
Sanctions administratives pécuniaires proposées
Communiqué - Publication du Règlement sur les sanctions administratives pécuniaires dans la Gazette du Canada, partie I
L'Office national de l'énergie (l'Office ou l'ONÉ) a rédigé une ébauche du Règlement sur les sanctions administratives pécuniaires (le Règlement). Le Règlement a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I, le 16 février 2013, pour une période de commentaires du public de 30 jours. - 2013-02-15
Protocole d’entente avec le Bureau of Safety and Environmental Enforcement des États-Unis
James A. Watson, directeur du Bureau of Safety and
Environmental Enforcement, et Gaétan Caron, président
et premier dirigeant de l’Office national de l’énergie,
se serrent la main après la signature d’un protocole d’entente.
L’Office national de l’énergie a signé un protocole d’entente avec le Bureau of Safety and Environmental Enforcement des États-Unis. L'objet de ce protocole est de favoriser la collaboration au moyen de la mise en commun de renseignements sur des questions comme les démarches adoptées et les lignes directrices en matière de réglementation, les pratiques exemplaires et des projets précis lorsque cela s'applique. « C'est avec plaisir que l’Office national de l’énergie a signé ce protocole d’entente avec le Bureau of Safety and Environmental Enforcement, mentionne Gaétan Caron, président et premier dirigeant de l'Office. Les bases sont ainsi jetées pour une collaboration à l'égard de questions d'intérêt mutuel entre nos deux organismes, et il s'agit d'un jalon important en vue de la mise en commun de pratiques exemplaires qui favorisera la prise de décisions réglementaires éclairées ». - 2013-02-14
L'ONÉ approuve les coûts estimatifs de la cessation d’exploitation des grandes sociétés pipelinières- Motifs de décision MH-001-2012 [Dépôt A50478]
- 2013-02-14
Règlement correctif visant le Règlement de l’Office national de l’énergie sur les usines de traitement
Le Règlement correctif visant le Règlement de l’Office national de l’énergie sur les usines de traitement, DORS/2013-17, a été publié le mercredi, 13 février 2013 dans la Gazette du Canada Partie II, Vol. 147, no 4, pages 363 à 368. - 2013-02-13
Réunion de membres de l’Office à Inuvik
Première réunion historique de membres de l’Office à Inuvik
de g. à dr. : Lyne Mercier, Gaétan Caron, Bob Vergette et James Ballem
L’engagement qu’a pris l’Office national de l’énergie à l’endroit de ses partenaires du Nord ne se dément pas alors que le 13 février 2013, Gaétan Caron, président et premier dirigeant, a justement présidé la première réunion de membres à se tenir à Inuvik. Au cours des deux prochaines semaines, dans le cadre de cette tournée septentrionale, James Ballem, Bob Vergette et Lyne Mercier, tous membres de l’Office, accompagneront le président pour écouter ce qu’ont à dire les populations et les organismes du Nord pouvant être touchés par d’éventuelles activités réglementées par l’Office, lequel partage avec eux les mêmes objectifs de sécurité et de protection de l’environnement. Par ailleurs, le président et les membres de l’Office animeront plusieurs réunions regroupant des représentants d’organismes de réglementation des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut. - 2013-02-13
Occasions de carrière
- Directeur ou directrice - divers postes - 2013-02-12
Statistiques - Exportations et importations d'électricité - Décembre 2012 - 2013-02-12
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-02-11
Journée de la famille
Les bureaux de l'Office national de l'énergie seront fermés le lundi 18 février à l'occasion de la journée de la famille. - 2013-02-11
Statistiques - Produits pétroliers raffinés - Novembre 2012 - 2013-02-11
Statistiques - Exportations de pétrole brut - Novembre 2012 - 2013-02-11
Statistiques - Exportations et importations de gaz naturel et importations de gaz naturel liquéfié - Décembre 2012 - 2013-02-11
Statistiques - Stocks de gaz pétrole liquéfié (GPL) conservés sous terre au Canada - Février 2013 - 2013-02-07
Statistiques - Mis à jour jusqu'à septembre 2012
- Rapport sur l'utilisation, les importations et les prix du pétrole brut
- Estimation de l'utilisation de pétrole brut lourd et léger, et importations
- Moyenne pondérée des livraisons et coût F.A.B. net des exportations canadiennes de pétrole lourd et léger - 2013-02-05
Sécurité des pipelines - Comparution de l’Office national de l’énergie devant le Comité sénatorial sur l’énergie, l’environnement et les ressources naturelles - Gaétan Caron - 2013-02-05
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-02-04
L’Office rend publique sa recommandation à l’égard du projet de prolongement Komie Nord de la canalisation principale du nord-ouest- Motifs de décision de l’Office national de l’énergie [Dépôt A50334]
- 2013-02-04
Occasions de carrière
- Chef de groupe, conformité et contrôles comptables Solutions organisationnelles et information - Finances - 2013-02-01
Aide financière offerte pour faciliter la participation au processus de réglementation de l'Office dans le contexte du projet d'inversion de la canalisation 9B et d'accroissement de la capacité de la canalisation 9 de Pipelines Enbridge Inc. - 2013-01-30
L’Office rend publique sa recommandation à l’égard du projet de prolongement Komie Nord de la canalisation principale du nord-ouest- Rapport de l'ONÉ [Dépôt A50255]
- 2013-01-29
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-01-29
Occasions de carrière
- Spécialiste technique, Élaboration de règlements, Secteur de la stratégie et de l'analyse - 2013-01-24
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-01-18
Occasions de carrière
- Directeurs(trices), Services de gestion de l’information et de technologies - ANTICIPATOIRE - 2013-01-17
Aide financière offerte pour faciliter la participation au processus de réglementation de l'ONÉ pour le projet de pipeline d'Edmonton à Hardisty proposé par Pipelines Enbridge Inc. - 2013-01-15
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-01-15
Statistiques - Exportations et importations de gaz naturel et importations de gaz naturel liquéfié - Novembre 2012 - 2013-01-15
Statistiques - Production de gaz naturel commercialisable au Canada 2013 - 2013-01-15
Avis aux utilisateurs du site Web et de Documents de réglementation : Il y aura possibilité d'interruptions de service à partir du vendredi 18 janvier de 18 h jusqu'au lundi 21 janvier à 6 h en raison d'entretien du réseau. - 2013-01-15
Forum 2013 sur la sécurité
L’Office national de l’énergie vous invite à assister au Forum 2013 sur la sécurité qui se tiendra les 5 et 6 juin au centre BMO du parc du Stampede à Calgary. - 2013-01-10
TGS-NOPEC Geophysical Company ASA, Petroleum GeoServices et Multi Klient Invest AS- Rapport de TGS/PGS/MKI sur la participation des collectivités en novembre et décembre 2012 autour du programme de prospection sismique bidimensionnelle dans le nord-est du Canada
- Rapport de TGS/PGS/MKI sur la participation des collectivités en juin 2012 autour du programme de prospection sismique bidimensionnelle dans le nord-est du Canada
- 2013-01-10
Statistiques - Stocks de gaz pétrole liquéfié (GPL) conservés sous terre au Canada - Janvier 2013 - 2013-01-08
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-01-04
Statistiques - Exportations et importations d'électricité - Novembre 2012 - 2013-01-02
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2013-01-02
Exportation de pétrole à partir du Canada - Fiche de renseignements
- 2012-12-31
Occasions de carrière
- Coordonnateur(trice) du groupe de la direction stratégique, Bureau de la direction - Bureau du Chef des opérations - 2012-12-28
Document de travail - Modifications proposées au Règlement de l’ONÉ sur la prévention des dommages
L’ONÉ a publié un document de travail sur des modifications qu’il propose d’apporter à la réglementation sur la prévention des dommages. Le règlement s’applique aux sociétés pipelinières réglementées par l’ONÉ et à quiconque planifie ou entreprend des activités de construction ou d’excavation près d’un pipeline réglementé par l’ONÉ. Les modifications proposées portent également sur la traversée de pipelines assujettis à la réglementation de l’ONÉ par des véhicules ou de l’équipement mobile agricoles. La date limite pour la présentation de commentaires a été fixée au 11 février 2013. - 2012-12-28
Les bureaux de l'Office national de l'énergie fermeront à midi le lundi 31 décembre. - 2012-12-24
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-12-21
Pipelines Enbridge Inc. - Projet d’agrandissement pipelinier d’Edmonton à Hardisty
Pipelines Enbridge Inc. a déposé une demande pour le projet d’agrandissement pipelinier d’Edmonton à Hardisty. [Dossier 755212] - 2012-12-21
Statistiques - Produits pétroliers raffinés - Octobre 2012 - 2012-12-21
Statistiques - Exportations de pétrole brut - Octobre 2012 - 2012-12-21
Pendant les fêtes, l’Office national de l’énergie applique un temps d’arrêt de deux semaines, du 24 décembre 2012 au 7 janvier 2013, aux normes de service relatives à la publication des demandes. Pour de plus amples renseignements, prière de s’adresser à Jamie Kereliuk, chef du Secteur des demandes, au 403-299-2793 ou à jamie.kereliuk@neb-one.gc.ca. - 2012-12-21
Les bureaux de l'Office national de l'énergie fermeront à midi le lundi 24 décembre. - 2012-12-20
L’ONÉ tiendra une audience pour examiner la demande d’inversion de la canalisation 9B et d’augmentation de la capacité de la canalisation 9 présentée par Pipeline Enbridge Inc.
L’Office national de l’énergie a annoncé sa décision d’étudier la demande d’inversion du sens d’écoulement de la canalisation 9B et d’augmentation de la capacité de la canalisation 9 présentée par Pipelines Enbridge Inc. Cet examen prendra la forme d’une audience par voie de mémoires et d’une plaidoirie finale orale. [Dépôt A49870]
Les détails de ce processus d’audience seront communiqués dans une ordonnance d’audience qui sera rendue au début de 2013.
Une aide financière sera offerte aux participants. De plus amples renseignements sur le programme d’aide financière seront divulgués bientôt. - 2012-12-19
Nouveau membre temporaire à l’Office
Je suis heureuse de vous informer que le ministre des Ressources naturelles du Canada, M. Joe Oliver, a annoncé aujourd’hui la nomination de M. Jacques Gauthier à titre de membre temporaire à temps partiel de l’Office national de l’énergie. Établi à Montréal, M. Gauthier possède une vaste expérience dans le démarrage, la réalisation et la gestion de grands projets énergétiques, au Canada et aux États-Unis.
Au cours de ses quelque 15 années passées à Dessau inc., Kruger Énergie et Boralex inc., oû il a occupé des postes de haute direction, il a acquis une riche expérience dans la mise en valeur de projets d'énergies renouvelables et d'énergies vertes. Auparavant, M. Gauthier a travaillé comme avocat pendant huit ans, se spécialisant dans la restructuration d’entreprise.
M. Gauthier est diplômé en droit de l’Université de Sherbrooke et est membre du barreau du Québec. Il siège à de nombreux comités et conseils d’administration, notamment à la Fédération de la Faune du Québec, au Comité olympique canadien et au Comité consultatif du Premier ministre sur la fonction publique. [Pour un complément d’information au sujet de cette nomination]
Sheri Young
Secrétaire
Office national de l’énergie - 2012-12-18
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-12-18
Statistiques - 2012 T3 Exportations estimatives de pétrole brut canadien par type et destination - 2012-12-11
Statistiques - Exportations et importations d'électricité - Octobre 2012 - 2012-12-11
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-12-11
Avis aux utilisateurs du site Web et de Documents de réglementation : Il y aura possibilité d'interruptions de service à partir du vendredi 14 décembre de 18 h jusqu'au lundi 17 décembre à 6 h en raison d'entretien du réseau. - 2012-12-07
Statistiques - Stocks de gaz pétrole liquéfié (GPL) conservés sous terre au Canada - Décembre 2012 - 2012-12-07
Statistiques - Exportations et importations de gaz naturel et gaz naturel liquéfié - Octobre 2012 - 2012-12-06
Ordonnance visant les normes de fiabilité de l'électricité
L'Office national de l'énergie a publié une ordonnance générale et cinq ordonnances modificatries visant les normes obligatoires de fiabilité de l'électricité pour certaines lignes internationales de transpoart d'électricité au Canada. - 2012-12-05
Demande de désignation de destination prioritaire de Chevron Canada Limited
L'Office a publié aujourd'hui une décision et une mise à jour procédurale à l'égard de cette audience - 2012-12-05
Statistiques - Produits pétroliers raffinés - Septembre 2012 - 2012-12-05
Règlement modifiant le Règlement sur les croisements de lignes de transport d’électricité
Le Règlement modifiant le Règlement sur les croisements de lignes de transport d’électricité, DORS/2012-238, est publié dans la Partie II de la Gazette du Canada, Vol. 146, No. 25. - 2012-12-04
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-11-30
Présentation - Points de vue sur la réglementation - Sommet Canada-États-Unis sur l’énergie - Gaétan Caron - 2012-11-30
Statistiques - Exportations de pétrole brut - Septembre 2012 - 2012-11-30
Pipelines Enbridge Inc. - Projet d’inversion de la canalisation 9B et d’accroissement de la capacité de la canalisation 9
Une demande visant le projet d’inversion de la canalisation 9B et d’accroissement de la capacité de la canalisation 9 a été déposée par Pipelines Enbridge Inc. [Dépôt A49446] - 2012-11-29
Statistiques - Exportations de pétrole brut canadien par mode de transport - Synthèse des tendances sur 5 ans - 2102-11-28
Enquête en vertu de la Loi sur l'Office national de l’énergie relativement au rejet de gaz et à l’incendie survenus le 30 septembre 2009 à la station de distribution Lisgar d’Enbridge Gas Distribution Inc. à Mississauga (Ontario)
Le 30 septembre 2009, Enbridge Gas Distribution Inc. (EGD) a signalé qu'un entrepreneur avait endommagé une vanne de purge NPS 2 reliée à un gazoduc NPS 24 en exécutant des travaux à l'intérieur du périmètre de la station de distribution Lisgar à Mississauga, en Ontario. Le gaz s'est ensuite enflammé, endommageant un bâtiment et détruisant plusieurs véhicules et engins de chantier. Aucun travailleur ni membre du public n'a été blessé, bien que des commerces adjacents, y compris un mail linéaire et une garderie, aient été évacués par mesure de précaution. Les dommages à l'environnement se sont limités au sol et à la végétation à l'intérieur du périmètre clôturé de la station de distribution.
L’Office prend toutes les mesures à sa disposition pour protéger la population canadienne et l’environnement, et il exige des sociétés pipelinières qu’elles prévoient, préviennent, gèrent et atténuent les conditions potentiellement dangereuses reliées à leurs pipelines. L’ONÉ attend donc des sociétés réglementées qu’elles démontrent, dans leurs systèmes de gestion, un engagement proactif à constamment améliorer la sûreté, la sécurité et la protection de l’environnement, et à promouvoir une culture de sécurité positive.
Au terme de son enquête, l'ONÉ a fait huit constatations relativement à la cause de l'incident et aux facteurs y ayant contribué, ce qui est expliqué plus en détail dans le présent rapport. - 2012-11-27
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-11-27
Protocole d’entente avec des organismes Inuvialuit
Fidèle à son engagement de mettre en place un cadre de réglementation robuste dans le Nord, l’Office national de l’énergie (Office) est fier d’annoncer la signature d’un protocole d’entente avec deux organismes Inuvialuit, soit le Comité d’étude des répercussions environnementales et le Bureau d’examen des répercussions environnementales. L’Office poursuit ses efforts visant à améliorer les relations avec les habitants du Nord et, à cette fin, ce protocole d’entente prévoit des échanges d’expertise et de connaissances techniques, ainsi que l’optimisation de l’efficacité et de l’efficience des procédures d’étude et d’examen des répercussions environnementales dans la région désignée des Inuvialuit. - 2012-11-26
Statistiques - Exportations de pétrole brut - Août 2012 - 2012-11-26
Statistiques - Produits pétroliers raffinés - Août 2012 - 2012-11-22
TGS-NOPEC Geophysical Company ASA, Petroleum GeoServices et Multi Klient Invest AS - 2012-11-22
Enquête en vertu de la Loi sur l’Office national de l’énergie relativement à la fuite du réservoir 121 situé au terminal Sumas de Trans Mountain Pipeline ULC, survenue le 24 janvier 2012
Le 24 janvier 2012, 90 m³ de pétrole brut se sont échappé dans l’enceinte de confinement secondaire du réservoir 121 au terminal Sumas de Trans Mountain Pipeline ULC (TMPU) situé à Abbotsford, en Colombie-Britannique. L’enquête a révélé que la fuite avait été causée par la défaillance du joint d’étanchéité placé dans un raccord à brides de l’égout de toit du réservoir 121, par suite du gel de l’eau dans le dispositif de vidange.
L’Office national de l’énergie (Office ou ONÉ) considère la sécurité des Canadiens et Canadiennes et la protection de l’environnement comme des priorités absolues. L’Office exige des compagnies pipelinières qu’elles prévoient, préviennent, gèrent et atténuent les conditions potentiellement dangereuses associées à l’exploitation de leurs pipelines. TMPU a identifié les mesures correctives nécessaires pour éliminer la cause de l’incident et les facteurs y ayant contribué qui sont cernés dans ce rapport d’enquête. L’Office estime que ces mesures sont suffisantes pour prévenir la répétition d’incidents semblables à l’avenir. - 2012-11-22
Statistiques - Mis à jour jusqu'à juillet 2012
Rapport sur l'utilisation, les importations et les prix du pétrole brut
Estimation de l'utilisation de pétrole brut lourd et léger, et importations
Moyenne pondérée des livraisons et coût F.A.B. net des exportations canadiennes de pétrole lourd et léger - 2012-11-20
Modification à la réglementation des activités d’exploitation et d’entretien des pipelines sous le régime de la Loi sur l’Office national de l’énergie
Les modifications ont été intégrées à la version révisée des lignes directrices pour l’exploitation et l’entretien ci-jointe, qui entrera en vigueur le 1er janvier 2013 - 2012-11-20
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-11-19
Lettre du président : La sécurité des pipelines va de pair avec une démarche proactive et préventive - Gaétan Caron - 2012-11-19
Statistiques - Production estimative de pétrole brut et d'équivalents au Canada - 2012 - Mise à jour - 2012-11-16
Occasions de carrière
- Adjoint administratif à la réglementation - Secrétaire et Services de réglementation
- Spécialiste de l’environnement - Secteur des demandes - Oléoducs - 2012-11-15
Occasions de carrière
Spécialiste de l’environnement - Secteur des demandes - Oléoducs - 2012-11-14
Du gaz naturel en abondance, mais plus cher, cet hiver - 2012-11-13
Avis aux utilisateurs du Système de demande en ligne (SDL), Exportations et importations
Une mise à jour du Système de demande en ligne (SDL), Exportations et importations aura lieu le mercredi 14 novembre 2012. Nous devrons mettre le système hors service durant cette mise à jour et nous prévoyons que cette panne durera de midi à 14 h (HNR). Nous nous excusons pour tout inconvénient que cette situation pourrait causer. - 2012-11-13
Statistiques - Production de gaz naturel commercialisable au Canada 2012 (mise à jour) - 2012-11-13
Statistiques - Exportations et importations de gaz naturel et gaz naturel liquéfié - Septembre 2012 - 2012-11-13
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-11-13
Statistiques - Exportations et importations d'électricité - Septembre 2012 - 2012-10-09
Statistiques - Stocks de gaz pétrole liquéfié (GPL) conservés sous terre au Canada - Novembre 2012 - 2012-11-08
Occasions de carrière
- Graphiste et spécialiste en multimédia - Services aux personnes et Communications - Communications
- Commis de bibliothèque - Solutions organisationnelles et information - Services des information et documents - 2012-11-08
Rapport ministériel sur le rendement 2011-2012 de l'ONÉ : Le Rapport ministériel sur le rendement 2011-2012 portant sur le plan d'exercice financier de l'ONÉ est maintenant disponible. Le Rapport ministériel sur le rendement a été déposé au Parlement par le président du Conseil du Trésor le 8 novembre 2012. - 2012-11-07
Occasions de carrière
Graphiste et spécialiste en multimédia - Services aux personnes et Communications - Communications - 2012-11-06
Nouveau membre à l’Office
Je suis heureuse de vous informer que le 1er novembre 2012, le ministre des Ressources naturelles, Joe Oliver, a annoncé la nomination de M. Michael Richmond à titre de membre temporaire de l’Office national de l’énergie pour une période de trois ans. Avocat de formation, M. Richmond, qui habite Toronto, en Ontario, compte plus de 12 années d’expérience détaillée en droit et réglementation du secteur énergétique.
Partenaire de McMillan S.E.N.C.R.L., s.r.l. et co-président du groupe de droit énergétique du cabinet, dont le travail est principalement axé sur les questions ayant rapport avec l’électricité, les énergies renouvelables et les services publics, M. Richmond a fourni des conseils relatifs aux entreprises, à la réglementation et au financement à des sociétés de mise en valeur, d’investissement et de prêt à l’égard de projets de valorisation de ressources énergétiques. Il a en outre de l’expérience auprès des Premières Nations, avec lesquelles il a travaillé en collaboration dans le contexte de tels projets. Auparavant, M. Richmond a oeuvré comme conseiller principal en politique énergétique au ministère de l’Énergie, des Sciences et de la Technologie du gouvernement de l’Ontario. Dans le cadre de ces fonctions, il a représenté et défendu l’intérêt public alors que des groupes d’intérêts privés faisaient un lobbyisme intense.
M. Richmond a obtenu un baccalauréat en sciences sociales de l’Université d’Ottawa et son baccalauréat en droit de l’Université de Toronto. Il a été appelé au Barreau de l’Ontario en 2000. [Pour un complément d’information au sujet de cette nomination]
Sheri Young
Secrétaire
Office national de l’énergie - 2012-11-06
Le ministre Oliver annonce la nomination d’un nouveau membre à l’Office national de l’énergie
OTTAWA - L’honorable Joe Oliver, ministre des Ressources naturelles, a annoncé aujourd’hui la nomination de Me Michael Richmond à titre de membre temporaire de l’Office national de l’énergie. [Pour en savoir plus] - 2012-11-06
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-10-31
Lettre de l'ONÉ - Conformité aux normes techniques de TransCanada PipeLines Ltd. (TransCanada ou la société)
Pour faire suite à sa lettre datée du 11 octobre 2012 (lettre sur la conformité), l’Office juge du degré de conformité à ses règlements au moyen d’audits des programmes, marches à suivre et dossiers créés et gardés à jour par les sociétés qu’il réglemente. Par conséquent, il mènera un audit des activités de TransCanada à l’intérieur du cadre précisé ci-après. - 2012-10-30
Statistiques - 2012 T2 Exportations estimatives de pétrole brut canadien par type et destination - 2012-10-30
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-10-29
Règlement modifiant le Règlement de 1999 sur les pipelines terrestres proposé
Le Règlement modifiant le Règlement de 1999 sur les pipelines terrestres proposé a fait l’objet d’une publication préalable dans la partie I de la Gazette du Canada le 27 octobre 2012, vol. 146, no 43, pages 3037-3048. Un délai de trente jours est accordé pour le dépôt de commentaires. - 2012-10-26
Avis aux utilisateurs du site Web et de Documents de réglementation : Il y aura possibilité d'interruptions de service à partir de 18 h (HR) jusqu'à 23 h 59 ce vendredi 26 octobre 2012 en raison d'entretien du réseau. - 2012-10-25
Réponse de l’Office au rapport du Sous-comité de l’atelier sur les programmes pour la participation du public
L’Office a répondu aux recommandations présentées par le sous-comité sur la supervision par l’Office des programmes pour la participation du public des sociétés réglementées [Dépôt A48574]. - 2012-10-24
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-10-24
Audience publique pour l’étude d’une demande de NOVA Gas Transmission Ltd.
L’Office national de l’énergie tiendra une audience publique pour l’étude d’une demande de NOVA Gas Transmission Ltd. (NGTL) visant la mise hors service permanente d’un tronçon de gazoduc de 266 kilomètres de la canalisation principale Peace River, entre les stations de compression Meikle River et Valleyview, ainsi que la mise hors service des installations connexes. L’Office publiera d’ici peu la date à laquelle cette audience aura lieu, l’endroit où elle se tiendra et les étapes procédurales qui devront être respectées. Pour un complément d’information, prière de lire la lettre de l’Office à NGTL. [Dépôt A48584] - 2012-10-22
Enbridge Pipelines Inc. - Projet d’inversion de la canalisation 9B
Une description du projet d’inversion de la canalisation 9B a été déposée par Pipelines Enbridge Inc. - 2012-11-22
FAQ - Descriptions de projets - 2012-10-20
L’Office a mis à jour la page de son site Web sur la description de projet préalable à la demande. - 2012-10-18
Statistiques - Mis à jour jusqu'à juin 2012
Rapport sur l'utilisation, les importations et les prix du pétrole brut
Estimation de l'utilisation de pétrole brut lourd et léger, et importations
Moyenne pondérée des livraisons et coût F.A.B. net des exportations canadiennes de pétrole lourd et léger - 2012-10-17
Rapport de situation de la commission d'examen conjoint Northern Gateway au président de l'Office
La commission d'examen conjoint du projet pipelinier Enbridge Northern Gateway a fait parvenir un rapport de situation à Gaétan Caron, président de l'Office, en réponse à une requête qu'il lui avait adressée le 4 octobre 2012. [Dépôt A48520] - 2012-10-16
Présentation à l’école de politique publique de l’Université de Calgary - Réglementation dans l’intérêt public - Gaétan Caron - 2012-10-16
Avis aux utilisateurs du site Web et de Documents de réglementation : Il y aura possibilité d'interruptions de service à partir du vendredi 19 octobre de 18 h jusqu'au lundi 22 octobre à 6 h en raison d'entretien du réseau. - 2012-10-16
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-10-15
Mise à jour du Guide de dépôt
L’Office publie une mise à jour de son Guide de dépôt. La mise à jour 2012-02 renferme des modifications mineures énumérées dans la table de concordance. - 2012-10-12
Statistiques - Exportations de pétrole brut - Juillet 2012 - 2012-10-12
Statistiques - Produits pétroliers raffinés - Juillet 2012 - 2012-10-11
Lettre de l'ONÉ - Conformité aux normes techniques de TransCanada PipeLines Ltd. (TransCanada ou la société)
Le 1er mai 2012, l’Office national de l’énergie a reçu une demande de la part d’une personne qui était alors à l’emploi de TransCanada (le plaignant) alléguant un non-respect de la réglementation en place par TransCanada. L’Office a dès lors pris des mesures afin de faire enquête au sujet de telles allégations, qui, à son avis, ne représentent pas de menaces immédiates pour la sécurité des personnes ni pour l’environnement. Dans le cadre de son enquête, le 22 juin 2012 l’Office a rencontré des représentants de TransCanada afin de discuter des allégations du plaignant et a alors demandé de l’information en rapport avec l’enquête interne de la société au sujet du respect des marches à suivre et des normes techniques. Les renseignements voulus ont été fournis à l’Office par TransCanada le 18 juillet 2012. - 2012-10-11
Statistiques - Exportations et importations de gaz naturel et gaz naturel liquéfié - Août 2012 - 2012-10-11
Occasions de carrière
Spécialiste de l’élaboration de règlement - Stratégie et analyse - Approches de réglementation - 2012-10-10
Statistiques - Exportations et importations d'électricité - Août 2012 - 2012-10-10
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-10-09
Statistiques - Stocks de gaz pétrole liquéfié (GPL) conservés sous terre au Canada - Octobre 2012 - 2012-10-09
Le président de l’Office demande un rapport de situation sur le projet Northern Gateway
Gaétan Caron, président de l’Office, a adressé à la commission d’examen conjoint du projet de pipeline Enbridge Northern Gateway une lettre demandant qu’on lui fasse rapport sur la situation entourant le projet. [Dépôt A48130] - 2012-10-05
Un nouveau membre à l’Office
Je suis heureuse d’annoncer la nomination par le ministre des Ressources naturelles, M. Joe Oliver, de M. Philip Davies à titre de membre permanent de l’Office national de l’énergie. Résident de Calgary, M. Davies possède plus de 30 années d’expérience dans les secteurs du pétrole, du gaz naturel et de l’électricité en Amérique du Nord.
Comme directeur de Philip H. Davies Professional Corporation, il a agit comme administrateur et conseiller juridique, réglementaire et stratégique. Auparavant, il a occupé plusieurs postes de cadres supérieurs au sein d’organisations comme SaskPower, Power Corporation Superannuation Fund, Niska Gas Storage et EnCana Midstream and Marketing.
M. Davies est titulaire d’une attestation ICD.D de l’Institute of Corporate Directors, de la Rotman School of Management de l’Université de Toronto, et a complété le programme de formation des cadres supérieurs de l’Ivey School of Business de l’Université Western Ontario. Il est aussi diplômé de la faculté de droit de l’Université de l’Alberta. [Pour de plus amples renseignements sur la nomination]
Office national de l’énergie
La secrétaire de l’Office,
Sheri Young - 2012-10-05
Statistiques - Produits pétroliers raffinés - Juin 2012 - 2012-10-05
Statistiques - Mis à jour jusqu'à mai 2012
Rapport sur l'utilisation, les importations et les prix du pétrole brut
Estimation de l'utilisation de pétrole brut lourd et léger, et importations
Moyenne pondérée des livraisons et coût F.A.B. net des exportations canadiennes de pétrole lourd et léger - 2012-10-04
Modifications proposées au Règlement de l’Office national de l’énergie sur les usines de traitement
Notification : L’Office national de l’énergie publie les modifications proposées au Règlement de l’Office national de l’énergie sur les usines de traitement qui donnent suite à des questions soulevées par le Comité mixte permanent d’examen de la réglementation. - 2012-10-03
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-10-02
Occasions de carrière
Chef d’équipe, Démarches de réglementation - Stratégie et Analyse - 2012-09-28
Statistiques - Exportations de pétrole brut - Juin 2012 - 2012-09-28
Présentation à Échange entre organismes de régulations CAMPUT 2012 - Sécurité des pipelines dans un monde dynamique - Gaétan Caron - 2012-09-27
Statistiques - Production de gaz naturel commercialisable au Canada 2011 et 2012 (mise à jour) - 2012-09-26
Présentation à International Pipeline Conference 2012 - Sécurité des pipelines dans un monde dynamique - Gaétan Caron - 2012-09-26
Statistiques - Mis à jour jusqu'à avril 2012
Rapport sur l'utilisation, les importations et les prix du pétrole brut
Estimation de l'utilisation de pétrole brut lourd et léger, et importations
Moyenne pondérée des livraisons et coût F.A.B. net des exportations canadiennes de pétrole lourd et léger - 2012-09-26
Pétrole brut et produits pétroliers - Statistiques
Tout est maintenant opérationnel. - 2012-09-25
LNG Canada Development Inc.
Demande visant l’obtention d’une licence d’exportation de gaz naturel liquéfié (GNL), présentée aux termes de l’article 117 de la Loi sur l’Office national de l’énergie [Dépôt A47751] - 2012-09-25
L'ONÉ annonce la tenue d'une audience pour la demande soumise par Trans Mountain aux termes de la partie IV de la Loi sur l'ONÉ- Ordonnance d’audience RH-001-2012 [Dépôt A47743]
- 2012-09-25
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-09-24
Consultation de l’ONÉ sur les exportations et importations de gaz et de pétrole
L’Office a envoyé une lettre de consultation donnant au public l’occasion de formuler des commentaires sur les questions d’exportation et d’importation de gaz et de pétrole (partie VI de la Loi sur l’ONÉ). La date limite pour présenter des commentaires par écrit est le 26 octobre 2012. - 2012-09-21
Occasions de carrière- Chef d’équipe, Démarches de réglementation - Stratégie et Analyse
- Chef technique, Prévention des dommages - Opérations / Gestion de la sécurité et prévention des dommages
- 2012-09-19
Lettre de l'ONÉ - Réunion avec Centra Transmission Holdings Ltd. (Centra) concernant l’ordonnance SG-C293-01-2011 - 2012-09-19
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-09-18
Atelier pour les intervenants - Coûts estimatifs de la cessation d'exploitation des compagnie du groupe 1 - Audience MH-001-2012 - 2012-09-17
Occasions de carrière
Chef technique, prévention des dommages - Opérations / Gestion de la sécurité et prévention des dommages - 2012-09-14
Statistiques - Mis à jour jusqu'à mars 2012
Rapport sur l'utilisation, les importations et les prix du pétrole brut
Estimation de l'utilisation de pétrole brut lourd et léger, et importations
Moyenne pondérée des livraisons et coût F.A.B. net des exportations canadiennes de pétrole lourd et léger - 2012-09-14
Statistiques - Produits pétroliers raffinés - Volume et prix moyens des exportations - Mars 2012
Statistiques - Exportations réelles de produits pétroliers - Mars 2012
Statistiques - Exportation totale de pétrole brut - Données annuelles - Mars 2012
Statistiques - Exportation totale de pétrole brut - Par jour - Mars 2012 - 2012-09-14
Statistiques - Exportations et importations de gaz naturel et gaz naturel liquéfié - Juillet 2012 - 2012-09-13
Foire aux questions : les évaluations environnementales
La Loi sur l’Office national de l’énergie est au nombre des lois qui ont été modifiées par la Loi sur l’emploi, la croissance et la prospérité. Ces changements ont notamment touché les évaluations environnementales.
La sécurité des Canadiens et la protection de l’environnement constituent les principales priorités de l’Office. Quant aux évaluations environnementales, elles représentent l’un des outils à sa disposition pour tenir les sociétés réglementées responsables de la protection de l’environnement lors de l’agrandissement du réseau pipelinier et des autres infrastructures énergétiques. Nous vous proposons des éléments d’information qui vous aideront à expliquer certains des changements apportés à la Loi. - 2012-09-11
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-09-11
Statistiques - Stocks de gaz pétrole liquéfié (GPL) conservés sous terre au Canada - Septembre 2012 - 2012-09-11
Occasions de carrière- Chef technique, prévention des dommages - Opérations / Gestion de la sécurité et prévention des dommages
- Chef technique, ingénierie - Opérations / Équipe de gestion de l'intégrité
- 2012-09-10
Statistiques - Exportations et importations d'électricité - Juillet 2012 - 2012-09-06
Document de travail : Questions émergentes en gestion de la sécurité dans le secteur pétrolier et gazier
Préparé par l’Office, le présent document relève trois enjeux émergents dans lesquels les sociétés réglementées doivent investir efforts et ressources pour faire la démonstration qu’elles cherchent constamment à améliorer leurs résultats en matière de sécurité et de protection de l’environnement. - 2012-09-05
Occasions de carrière- Chef technique, prévention des dommages - Opérations / Gestion de la sécurité et prévention des dommages
- Chef technique, ingénierie - Opérations / Équipe de gestion de l'intégrité
- Conseiller en ressources humaines, généraliste, Services au personnel et communications, Ressources humaines - programmes
- 2012-09-05
Le système de demande en ligne (SDL) - Exportations et importations ne sera pas disponible en raison d'entretien le jeudi 6 septembre de 12 h à 14 h (HNR). - 2012-09-05
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-09-04
Statistiques - Produits pétroliers raffinés - Volume et prix moyens des exportations - Mai 2012
Statistiques - Exportations réelles de produits pétroliers - Mai 2012
Statistiques - Exportation totale de pétrole brut - Données annuelles - Mai 2012
Statistiques - Exportation totale de pétrole brut - Par jour - Mai 2012 - 2012-09-04
Occasions de carrière- Chef technique, Ingénierie - Opérations / Équipe de gestion de l'intégrité
- Conseiller en ressources humaines, généraliste, Services au personnel et communications, Ressources humaines - programmes
- 2012-08-31
Avis de sécurité - ONÉ SA 2012-02 - Blessure infligée durant un transfert de personnel entre navires à l’aide d’une échelle de pilote - 2012-08-31
Rapports financiers trimestriels - Trimestre terminé le 31 juin 2012 - 2012-08-31
Occasions de carrière
Chef technique, Ingénierie - Opérations / Équipe de gestion de l'intégrité et Conseiller en ressources humaines, généraliste - 2012-08-29
Compte tenu du fort volume de documents déposés ces jours-ci, il est possible que le traitement prenne un peu plus de temps que d’habitude. Nous vous remercions de votre patience.
En cas d’urgence, un dépôt par télécopieur pourrait devoir être envisagé.
Télécopieur : 403-292-5503
Télécopieur (sans frais) : 1-877-288-8803 - 2012-08-28
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-08-24
Occasions de carrière
Ingénieur(e) - Opérations/Gestion de l’intégrité - 2012-08-21
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-08-21
TransCanada PipeLines Limited
L’ONÉ a fait parvenir une lettre et une ordonnance à TransCanada PipeLines Limited lui ordonnant de remédier à une non-conformité relevée sur le réseau de TransCanada Keystone Pipeline GP Limited. L’Office rend publiques les mesures qu’il prend à l’endroit des sociétés dans les cas de non-conformité afin d’assurer le respect de la réglementation pour que les Canadiens sachent ce qu’il fait pour leur protection et pour la protection de l’environnement. - 2012-08-20
Trans Mountain Pipeline ULC (Trans Mountain)
Demande de Trans Mountain, aux termes de la partie IV de la Loi sur la Loi sur l’Office national de l’énergie, visant l’approbation de la méthode de calcul des droits - Lettre concernant les observations sur le processus et Liste des questions provisoire [Dépôt A45072] - 2012-08-20
Pipelines Trans-Nord Inc. (PTNI ou Trans-Nord)
Vérification de l’Office national de l’énergie au titre de la réglementation financière pour les exercices 2009 à 2011 [Dépôt A43198] - 2012-08-17
Réunion d’évaluation de la mise en oeuvre et inspection du centre de commande de Pipelines Enbridge Inc. (Enbridge)
La sécurité des Canadiens et la protection de l’environnement ont la priorité absolue à l’Office national de l’énergie. C’est dans cet esprit que nous avons évalué et inspecté le centre de commande d’Enbridge les 8 et 9 août 2012 afin d’établir le degré de conformité de la société aux règles et aux normes de gestion de l’intégrité pipelinière, de contrôle et d’intervention en cas d’urgence... - 2012-08-17
Occasions de carrière
Agent ou agente à l'aide financière et au recouvrement des coûts - 2012-08-16
PE avec la Commission du Nunavut chargée de l’examen des répercussions
Suivant l’engagement pris pendant la revue des exigences pour le forage extracôtier dans l’Arctique, soit de travailler en collaboration avec les organisations de revendication territoriale partout dans le Nord canadien, l’Office national de l’énergie (ONÉ) est fier d’annoncer la signature d’un protocole d’entente (PE) avec la Commission du Nunavut chargée de l’examen des répercussions (CNER). Ce PE vise à établir le processus par lequel la CNER et l’ONÉ peuvent échanger leurs connaissances et expertises techniques respectives, selon les besoins, et à servir les intérêts communs des deux parties. - 2012-08-16
PE avec l’Office des eaux du Nunavut
Suivant l’engagement pris pendant la revue des exigences pour le forage extracôtier dans l’Arctique, soit de travailler en collaboration avec les organisations de revendication territoriale partout dans le Nord canadien, l’Office national de l’énergie (ONÉ) est fier d’annoncer la signature d’un protocole d’entente (PE) avec l’Office des eaux du Nunavut (OEN). Ce PE vise à établir le processus par lequel l’OEN et l’ONÉ peuvent échanger leurs connaissances et expertises techniques respectives, selon les besoins, et à servir les intérêts communs des deux parties. - 2012-08-15
Avis aux utilisateurs du site Web et de Documents de réglementation : Il y aura possibilité d'interruptions de service à partir du vendredi 17 août de 18 h jusqu'au lundi 20 août à 6 h en raison d'entretien du réseau. - 2012-08-14
Statistiques - Produits pétroliers raffinés - Volume et prix moyens des exportations - Avril 2012
Statistiques - Exportations réelles de produits pétroliers - Avril 2012 - 2012-08-14
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-08-14
Statistiques - Exportations et importations de gaz naturel et gaz naturel liquéfié - Juin 2012 - 2012-08-09
Statistiques - Exportations et importations d'électricité - Juin 2012 - 2012-08-09
Statistiques - 2012 T1 Exportations estimatives de pétrole brut canadien par type et destination - 2012-08-09
Statistiques - Exportation totale de pétrole brut - Données annuelles - Avril 2012
Statistiques - Exportation totale de pétrole brut - Par jour - Avril 2012 - 2012-08-08
Lettre du président à la commission Northern Gateway
Gaétan Caron, président de l’Office, a envoyé une lettre à la commission d’examen conjoint du projet Enbridge Northern Gateway faisant état des modifications à l’égard des exigences de déclaration pour la commission et des devoirs du président en vertu de la Loi sur l’emploi, la croissance et la prospérité durable. Lettre - Projet pipelinier Enbridge Northern Gateway - Date limite pour le rapport. [Dépôt A43350] - 2012-08-07
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-08-07
Statistiques - Stocks de gaz pétrole liquéfié (GPL) conservés sous terre au Canada - Août 2012 - 2012-08-03
L’ONÉ annonce la tenue d'une audience pour la demande de Chevron visant à obtenir une désignation de destination prioritaire- Ordonnance d’audience MH-002-2012 [Dépôt A43302]
- 2012-08-03
Statistiques - Production estimative de pétrole brut et d'équivalents au Canada - 2011 et 2012 - Mise à jour - 2012-08-03
Lettre à la commission Northern Gateway sur l’établissement des délais
Le ministre fédéral de l’Environnement et l’Office ont modifié l’Entente de la commission d’examen conjoint du projet pipelinier Enbridge Northern Gateway, notamment en précisant une date limite d’ici laquelle la commission doit présenter son rapport. Lettre - Projet pipelinier Enbridge Northern Gateway - Établissement des délais [Dépôt A43273]
Entente - Projet pipelinier Enbridge Northern Gateway - Entente de la commission d’examen conjoint.[Dépôt A43273]Ordonnance de simplification XG/XO-100-2012
L’Office national de l’énergie a publié une nouvelle version de son ordonnance de simplification des demandes en vertu de l’article 58 à la suite de l’adoption récente de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012). [Dépôt A43203] - 2012-08-01
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-08-01
Projet sismique dans la mer de Beaufort (Canada) de Chevron Canada Resources
Rapport d'examen environnemental - Programme sismique de Chevron Canada Limited dans la mer de Beaufort - Permis de prospection 448 et 460 - 2012-08-01
Lettre du président : Sécurité des pipelines - La priorité de l’Office national de l’énergie - Gaétan Caron - 2012-08-01
Questions fréquemment posées sur les sanctions administratives pécuniaires pouvant être imposées par l’ONÉ
L’Office national de l’énergie (ONÉ ou Office) exige des compagnies pipelinières qu’elles prévoient, préviennent, gèrent et atténuent les conditions potentiellement dangereuses associées à l’exploitation de leurs pipelines. L’ONÉ prendra toutes les mesures à sa disposition pour protéger l’environnement et la population. L’adoption récente de la Loi sur l’emploi, la croissance et la prospérité (auparavant désignée projet de loi C-38) par le gouvernement du Canada a enrichi la trousse d’outils de l’ONÉ en matière de conformité et d’application de la loi d’un autre mécanisme : les sanctions administratives pécuniaires. - 2012-07-31
Projet de modifications corrélatives au Règlement sur les croisements de lignes de transport d’électricité, DORS/95-500
L’Office a publié, pour commentaires, un Règlement modifiant le Règlement sur les croisements de lignes de transport d’électricité compte tenu des modifications récemment apportées à la Loi sur l’Office national de l’énergie. La date limite pour présenter des commentaires par écrit est le 31 août 2012. - 2012-07-30
Statistiques - Produits pétroliers raffinés - Volume et prix moyens des exportations - Mars 2012
Statistiques - Exportations réelles de produits pétroliers - Mars 2012
Statistiques - Exportation totale de pétrole brut - Données annuelles - Mars 2012
Statistiques - Exportation totale de pétrole brut - Par jour - Mars 2012 - 2012-07-30
Statistiques - Production de gaz naturel commercialisable au Canada 2012 (mise à jour) - 2012-07-30
Nous acceptons les candidatures pour des postes de membres temporaires de l'Office. - 2012-07-30
Statistiques - Mis à jour jusqu'à février 2012
Rapport sur l'utilisation, les importations et les prix du pétrole brut
Estimation de l'utilisation de pétrole brut lourd et léger, et importations
Moyenne pondérée des livraisons et coût F.A.B. net des exportations canadiennes de pétrole lourd et léger - 2012-07-27
L’ONÉ approuve la demande d’Enbridge relative à l’inversion du sens d’écoulement de la canalisation 9- Lettre de décision OH-005-2012 [Dépôt A43137]
- 2012-07-27
Enbridge Pipeline Inc. - Vérification de la conformité des opérations au centre de commande - 2012-07-26
NOVA Gas Transmission Ltd. - Demande visant le projet de pipeline de croisement Leismer à Kettle River présentée en vertu de l’article 52 de la Loi sur l’Office national de l’énergie en date du 15 juillet 2011- Motifs de décision GH-004-2011 [Dépôt A43100]
- 2012-07-26
Aperçu de la situation énergétique au Canada 2011 - Note d'information sur l'énergie - 2012-07-24
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-07-18
Occasions de carrière
Programmeur-analyste ou programmeure-analyste - 2012-07-17
Délais
L’Office national de l’énergie souhaite communiquer les délais établis pour l’étude des futures demandes qui lui seront présentées aux termes des articles 52, 58 ou 58.16 de la Loi sur l’Office national de l’énergie. Gaétan Caron, président de l’Office, a fixé les délais à respecter pour ces demandes. Lettre - Loi sur l’emploi, la croissance et la prospérité durable - Établissement de délais d’exécution pour l'article 52, 58 et 58.16 des demandes. [Dépôt A42827] - 2012-07-17
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-07-16
Statistiques - Mis à jour jusqu'à décembre 2011
Rapport sur l'utilisation, les importations et les prix du pétrole brut
Estimation de l'utilisation de pétrole brut lourd et léger, et importations
Moyenne pondérée des livraisons et coût F.A.B. net des exportations canadiennes de pétrole lourd et léger - 2012-07-13
Données sur les prix de l'énergie à l'intention des Canadiens (mise à jour) - 2012-07-12
Mise à jour de 2012 des Directives à l’intention des parties intéressées concernant la mise en application de la Politique canadienne de l’électricité de septembre 1988 - 2012-07-12
Directives provisoires concernant les demandes d’exportation de pétrole et de gaz et les demandes d’importation de gaz en vertu de la Partie VI de la Loi sur l’Office national de l’énergie - 2012-07-12
Audience de l'office national de l'énergie sur la cessation d'exploitation du pipeline Maple Creek- Lettre et ordonnance d’audience MHW-001-2012 [Dépôt A42763]
- 2012-07-10
Statistiques - Exportations et importations de gaz naturel et gaz naturel liquéfié - Mai 2012 - 2012-07-10
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-07-10
Statistiques - Exportations et importations d'électricité - Mai 2012 - 2012-07-10
FAQ - Loi sur l’emploi, la croissance et la prospérité durable - 2012-07-10
Statistiques - Stocks de gaz pétrole liquéfié (GPL) conservés sous terre au Canada - Juillet 2012 - 2012-07-09
Lettre - Loi sur l’emploi, la croissance et la prospérité durable - Établissement de délais d’exécution pour certaines demandes à l’étude par l’Office [Dépôt A42649] - 2012-07-06
Note d’information de l’Office national de l’énergie
NEB IA 2012-01 - Cours de survie et cours d’évacuation d’hélicoptère submergé - 2012-07-05
Règlement proposé sur les sanctions administratives pécuniaires pouvant être imposées par l’Office national de l’énergie
L’Office annonce par les présentes qu’il a entrepris des consultations à l’égard de la démarche devant être favorisée pour l’élaboration d’un règlement sur l’imposition de telles sanctions. Un document de travail a été inclus dans son site Web et il invite toutes les parties intéressées à lui faire part de leurs commentaires d’ici le 28 septembre 2012. - 2012-07-05
Occasions de carrière
Analyste de la planification et des activités, Rendement organisationnel - 2012-07-04
Occasions de carrière
Coordonnateur ou coordonnatrice du Programme d’aide financière aux participants - 2012-07-03
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-06-29
Plan d’action de l’Office national de l’énergie sur la sécurité et la protection de l’environnement 2011-2012 : rapports d’étape
En juin, l’ONÉ a rendu public un deuxième rapport d’étape sur son plan d’action en matière de sécurité et de protection de l’environnement 2011-2012 où l’on indique que cinq des mesures prévues au plan ont été mises en oeuvre. - 2012-06-26
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-06-21
L’Office national de l’énergie rend sa décision sur la demande visant le pipeline de croisement de Leismer à Kettle River- Lettre de décision GH-004-2011 [Dépôt A42334]
- 2012-06-20
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-06-19
TGS-NOPEC Geophysical Company ASA, Petroleum GeoServices et Multi Klient Invest AS - 2012-06-18
Statistiques - Produits pétroliers raffinés - Volume et prix moyens des exportations - Février 2012
Statistiques - Exportations réelles de produits pétroliers - Février 2012 - 2012-06-18
Avis aux utilisateurs du site Web et de Documents de réglementation : Il y aura possibilité d'interruptions de service à partir du vendredi 22 juin de 18 h jusqu'au lundi 25 juin à 6 h en raison d'entretien du réseau. - 2012-06-15
Guide de dépôt
L’Office publie une mise à jour de son Guide de dépôt. La mise à jour 2012-01 renferme des modifications mineures énumérées dans la table de concordance. - 2012-06-14
Document d’accompagnement au rapport Avenir énergétique du Canada : Offre et demande énergétiques à l’horizon 2035
Le présent document accompagne l’ÉMÉ publiée récemment par l’ONÉ sous le titre Avenir énergétique du Canada : Offre et demande énergétiques à l'horizon 2035. Cette fiche d’information renferme des renseignements supplémentaires sur la méthodologie et les hypothèses utilisées pour faire les projections contenues dans le rapport sur l’avenir énergétique, ainsi que sur le contexte énergétique du rapport. - 2012-06-13
Occasions de carrière
Avocat - Services juridiques et Spécialiste technique, Environment - Opérations - 2012-06-12
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-05-11
Statistiques - Exportations et importations de gaz naturel et gaz naturel liquéfié - Avril 2012 - 2012-06-11
Statistiques - Exportations et importations d'électricité - Avril 2012 - 2012-06-17
Occasions de carrière
Spécialiste technique, Environment - Opérations - 2012-06-07
Statistiques - Stocks de propane et de butanes (GPL) conservés sous terre au Canada - Juin 2012 - 2012-06-07
James Ballem - Membre temporaire
Je suis heureuse de vous informer que le ministre des Ressources naturelles, Joe Oliver, a a annoncé la nomination de M. James Ballem à titre de membre temporaire de l’Office national de l’énergie pour une période de trois ans.
M. Ballem a été ministre de l’Environnement, de l’Énergie et des Forêts de l’Île du Prince-Édouard, et pendant les onze années passées comme membre de l’assemblée législative de cette province, au conseil des ministres il a aussi occupé les postes de procureur général et de ministre de la Santé et des Services sociaux.
M. Ballem est un diplômé en commerce de l’Université de l’Île du Prince-Édouard, et il vit présentement à Marshfield, aussi à l’Île du Prince-Édouard.
Sheri Young
Secrétaire de l’Office
Office national de l’énergie - 2012-06-06
David Hamilton - Membre temporaire
Le Gouverneur général en conseil a reconduit le mandat de membre temporaire de M. David Hamilton jusqu'au 30 juin 2015. - 2012-06-05
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-06-01
Statistiques - Exportation totale de pétrole brut - Données annuelles - Février 2012
Statistiques - Exportation totale de pétrole brut - Par jour - Février 2012 - 2012-05-31
Ordonnance d’audience RHW-002-2012 visant la demande présentée par NOVA Gas Transmission Ltd. (NGTL) concernant la mise en oeuvre du modèle de droits d’extraction de liquides de gaz naturel (NEXT) - 2012-05-29
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-05-25
Statistiques - Production de gaz naturel commercialisable au Canada 2012 (mise à jour) - 2012-05-24
Statistiques - Production de gaz naturel commercialisable au Canada 2011 (mise à jour) et 2012 - 2012-05-23
Avis aux utilisateurs du site Web et de Documents de réglementation : Il y aura possibilité d'interruptions de service à partir du vendredi 25 mai de 18 h jusqu'au lundi 28 mai à 6 h en raison d'entretien du réseau. - 2012-05-22
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-05-18
TGS-NOPEC Geophysical Company ASA, Petroleum GeoServices et Multi Klient Invest AS
15 mai 2012: Lettre de commentaires de Qikiqtani Inuit Association - 2012-05-17
Occasions de carrière
Agent de communications, Services au personnel et communications - 2012-05-17
Les Canadiens n’auront pas à faire face à des prix plus élevés pour le carburant de transport cet été - 2012-05-16
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-05-14
Présentation - L’indépendance de l’organisme de réglementation : une histoire canadienne - 5e Forum Mondial sur le Régulation de l'Énergie - Gaétan Caron - 2012-05-14
Rapport sur l’équité en matière d’emploi 2010-2011 - 2012-05-14
Statistiques - Exportations et importations de gaz naturel et gaz naturel liquéfié - Mars 2012 - 2012-05-11
Statistiques - Stocks de propane et de butanes (GPL) conservés sous terre au Canada - Mai 2012 - 2012-05-10
Rapport sur les plans et les priorités 2012-2013 de l’ONÉ : Le Rapport sur les plans et les priorités (RPP) de l’ONÉ pour l’exercice 2012-2013 est maintenant disponible. Le RPP a été déposé devant le Parlement par le président du Conseil du Trésor le 8 mai 2012. - 2012-05-10
Statistiques - Exportations et importations d'électricité - Mars 2012 - 2012-05-09
Statistiques - 2011 T4 Exportations estimatives de pétrole brut canadien par type et destination - 2012-05-08
TGS-NOPEC Geophysical Company ASA, Petroleum GeoServices et Multi Klient Invest AS
Réponse à la demande de renseignements no 2 de l’ONÉ reçue le 3 mai 2012 - 2012-05-08
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-05-08
Nouveau membre temporaire à l’Office
Je suis heureuse de vous informer que le ministre des Ressources naturelles, Joe Oliver, a nommé Madame Alison Scott à titre de membre temporaire de l’Office national de l’énergie pour une période de trois ans. Madame Scott habite en Nouvelle-Écosse, où elle a été sous ministre de l’Énergie et sous ministre des Affaires intergouvernementales. Elle a en outre pratiqué le droit au ministère de la Justice de cette province. [Pour un complément d’information]
Sheri Young
Secrétaire de l’Office
Office national de l’énergie - 2012-05-04
Tenue d’une audience sur la mise en oeuvre du modèle NEXT de NGTL - 2012-05-04
Statistiques - Produits pétroliers raffinés - Volume et prix moyens des exportations - Janvier 2012
Statistiques - Exportations réelles de produits pétroliers - Janvier 2012
Statistiques - Exportation totale de pétrole brut - Données annuelles - Janvier 2012
Statistiques - Exportation totale de pétrole brut - Par jour - Janvier 2012 - 2012-05-01
Le Rapport annuel 2011 de l'Office national de l'énergie a été déposé au Parlement par l'honorable Joe Oliver, ministre des ressources naturelles. Il est possible de télécharger le rapport à partir de notre site Web. - 2012-05-01
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-04-27
Les rapports d'étape sur l'ICQF de décembre 2011 à mars 2012 sont maintenant disponibles en ligne - 2012-04-25
TGS-NOPEC Geophysical Company ASA, Petroleum GeoServices et Multi Klient Invest AS
Prolongement de délai accordé pour répondre à la demande de renseignements no 2 - 2012-04-24
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-04-24
Utility Group Facilities Inc.
Projet d'approvisionnement gazier à partir du champ de Parsons Lake sud
Registre public - 2012-04-23
Gros plan sur la sécurité et l’environnement - Demande de données sur le rendement en 2010 et 2011 - 2012-04-20
TGS-NOPEC Geophysical Company ASA, Petroleum GeoServices et Multi Klient Invest AS
Demande de prolongement du délai pour répondre à la demande d’information no 2 de l’ONÉ reçue le 19 avril 2012 - 2012-04-19
Les forages ciblant du gaz naturel visent de plus en plus les LGN - 2012-04-17
Avis aux utilisateurs du site Web et de Documents de réglementation : Il y aura possibilité d'interruptions de service à partir du vendredi 20 avril de 18 h jusqu'au samedi 21 avril à 20 h en raison d'entretien du réseau. - 2012-04-17
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-04-16
Statistiques - Exportations et importations de gaz naturel et gaz naturel liquéfié - Février 2012 - 2012-04-13
Données sur les prix de l'énergie à l'intention des Canadiens (mise à jour) - 2012-04-12
Statistiques - Exportations et importations d'électricité - Février 2012 - 2012-04-12
TGS-NOPEC Geophysical Company ASA, Petroleum GeoServices et Multi Klient Invest AS
Demande de renseignements no 2 de l’Office national de l’énergie - 2012-04-11
Statistiques - Stocks de propane et de butanes (GPL) conservés sous terre au Canada - Avril 2012 - 2012-04-10
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-04-10
Avis de sécurité - ONÉ SA 2012-01 - Protection contre la surpression - 2012-04-05
Occasions de carrière
Préposé / préposée à la gestion des documents et du courrier (poste anticipé) - 2012-04-05
Changements à la haute direction de l’ONÉ
Je désire vous informer que le poste de chef des opérations, qui est libre depuis que Pradeep Kharé a pris sa retraite l’an dernier, restera vacant jusqu’à nouvel ordre. Les rôles et responsabilités ont été répartis entre les deux chefs de la stratégie, Sandy Lapointe et Ed Jansen, et moi-même.
Le président et premier dirigeant
Gaétan Caron- PERSONNES-RESSOURCES :
Pour les questions de réglementation, prière de s’adresser à Sandy Lapointe.
Pour les services généraux, veuillez communiquer avec Ed Jansen.
Cliquez ici pour consulter l’organigramme de l’ONÉ
- PERSONNES-RESSOURCES :
- 2012-04-03
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-04-02
Statistiques - Produits pétroliers raffinés - Volume et prix moyens des exportations - Décembre 2011
Statistiques - Exportations réelles de produits pétroliers - Décembre 2011 - 2012-03-29
Occasions de carrière
Économiste/Analyste, Réglementation financière, Demandes - 2012-03-28
Statistiques - Exportation totale de pétrole brut - Données annuelles - Décembre 2011
Statistiques - Exportation totale de pétrole brut - Par jour - Décembre 2011 - 2012-03-28
Exportation totale de pétrole brut par destination - 2011 - Données annuelles - 2012-03-28
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-03-27
Sondage 2011 de l’Office national de l’énergie auprès des propriétaires fonciers - 2012-03-20
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-03-17
Statistiques - Mis à jour jusqu'à novembre 2011
Rapport sur l'utilisation, les importations et les prix du pétrole brut
Estimation de l'utilisation de pétrole brut lourd et léger, et importations
Moyenne pondérée des livraisons et coût F.A.B. net des exportations canadiennes de pétrole lourd et léger - 2012-03-16
Séances d’information prévues sur les coûts estimatifs de la cessation d’exploitation - 2012-03-15
Statistiques - Exportations et importations de gaz naturel et gaz naturel liquéfié - Janvier 2012 - 2012-03-14
Statistiques - Production estimative de pétrole brut et d'équivalents au Canada - 2012 - 2012-03-13
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-03-13
Déclarations de découvertes importantes et exploitables
Avis aux personnes susceptibles d’être directement touchées - Lone Pine Resources Canada Ltd., S. Pointed Mountain (D-1) L-68 - 2012-03-13
Avis aux utilisateurs du site Web et de Documents de réglementation : Il y aura possibilité d'interruptions de service à partir du vendredi 16 mars de 18 h jusqu'au lundi 19 mars à 6 h en raison d'entretien du réseau. - 2012-03-13
Les rapports d'étape sur l'ICQF des mois d'octobre et de novembre 2011 sont maintenant disponibles en ligne - 2012-03-12
Statistiques - Exportations et importations d'électricité - Janvier 2012 - 2012-03-12
Statistiques - Stocks de propane et de butanes (GPL) conservés sous terre au Canada - Mars 2012 - 2012-03-12
TGS-NOPEC Geophysical Company ASA, Petroleum GeoServices et Multi Klient Invest AS
Prospection sismique marine bidimensionnelle 2011 dans le nord-est du Canada
Réponse à la demande d'information no 1 de l'ONÉ reçue le 2 mars 2012 - 2012-03-12
Statistiques - Production de gaz naturel commercialisable au Canada 2011 - 2012-03-07
Aide financière accordée pour la participation au processus de réglementation visant la première étape du projet d'inversion de la canalisation 9 d'Enbridge - 2012-03-07
Occasions de carrière
Chef de secteur, Solutions organisationnelles et information - 2012-03-07
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-03-06
Rapports financiers trimestriels - Trimestre terminé le 31 décembre 2011 - 2012-03-02
Secrétaire de l’Office
Il me fait plaisir d’annoncer que Sheri Young a accepté le poste de secrétaire de l’Office et qu’elle entre en fonction dès aujourd’hui. Mme Young a travaillé dans plusieurs ministères à Ottawa au cours des dernières années et elle arrive à l’Office avec une vaste expérience dans des domaines variés.
Nous lui souhaitons la bienvenue.
Gaétan Caron
Président et premier dirigeant - 2012-02-29
Cadre de prévention des dommages - Plan pour clarifier la réglementation
L’Office national de l’énergie a préparé un plan pour clarifier son cadre de prévention des dommages, comme il s’y était engagé dans son Plan d'action en matière de sécurité et de protection de l'environnement 2011-2012. - 2012-02-28
L’ONÉ approuve l’agrandissement de la canalisation principale du Nord-Ouest- Motifs de décision GH-2-2011 [Dépôt A39577]
- 2012-02-28
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-02-27
Pipelines Enbridge Inc. - Première étape du projet d’inversion de la canalisation 9 (OH-005-2011)
Mise à jour procédurale no 2 [Dépôt A39552] - 2012-02-23
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-02-16
Statistiques - Production estimative de pétrole brut et d'équivalents au Canada - 2012 - 2012-02-15
Chevron Canada Limited
Projet sismique dans la mer de Beaufort (Canada) de Chevron Canada Resources
Registre public - 2012-02-15
Statistiques - Exportation totale de pétrole brut - Données annuelles - Novembre 2011
Statistiques - Exportation totale de pétrole brut - Par jour - Novembre 2011 - 2012-02-15
Statistiques - Produits pétroliers raffinés - Volume et prix moyens des exportations - Octobre et novembre 2011
Statistiques - Exportations réelles de produits pétroliers - Octobre et novembre 2011 - 2012-02-14
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-02-14
Les bureaux de l'Office national de l'énergie seront fermés le lundi 20 février à l'occasion de la journée de la famille. - 2012-02-13
Statistiques - Exportations et importations de gaz naturel et gaz naturel liquéfié - Décembre 2011 - 2012-02-13
Statistiques - Exportations et importations d'électricité - Décembre 2011 - 2012-02-10
L’ONÉ annonce une audience sur les coûestimatifs de la cessation d’exploitation- Ordonnance d'audience MH-001-2012 [Dépôt A39224]
- 2012-02-10
Présentation - La contribution de l’Office national de l’énergie à la poursuite d'un avenir énergétique durable au Canada - Gaétan Caron - 2012-02-09
Droits du pipeline Southern Lights jugés justes et raisonnables par l’Office- Motifs de décision RH-1-2011 [Dépôt A39173]
- 2012-02-09
Statistiques - Stocks de propane et de butanes (GPL) conservés sous terre au Canada - Février 2012 - 2012-02-09
Comparution de l’Office national de l’énergie devant le Comité permanent des ressources naturelles
Oléoducs, gazoducs et capacité de raffinage au Canada - Situation actuelle et à venir - Gaétan Caron - 2012-02-08
Avis aux utilisateurs du site Web et de Documents de réglementation : Il y aura possibilité d'interruptions de service à partir du vendredi 10 février de 17 h jusqu'au samedi 11 février à 17 h en raison d'entretien du réseau. - 2012-02-08
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-02-06
Statistiques - 2011 T3 Exportations estimatives de pétrole brut canadien par type et destination - 2012-02-02
Licence d’exportation de gaz naturel liquéfié de 20 ans à BC LNG- Motifs de décision GH-3-2011 [Dépôt A39041]
- 2012-02-01
Pipelines Enbridge Inc. - Première étape du projet d’inversion de la canalisation 9
L’Office publie la mise à jour procédurale no 1 [Dépôt A39016] - 2012-01-31
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-01-26
Fonds requis pour la cessation d’exploitation - Estimations préliminaires des coû
Dépôts des coûts estmatifs de la cessation d'exploitation reçus au 30 novembre 2011 [Dépôt A38629] - 2012-01-24
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-01-24
Audience de l'ONÉ prévue pour la demande de prolongement Komie North sur la canalisation principale du nord-ouest- Ordonnance d'audience GH-001-2012 [Dépôt A38722]
- 2012-01-19
L’ONÉ approuve le projet pipelinier Vantage- Motifs de décision OH-3-2011 [Dépôt A38581]
- 2012-01-17
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-01-17
Statistiques - Exportations et importations de gaz naturel et gaz naturel liquéfié - Novembre 2011 - 2012-01-17
Avis aux utilisateurs du site Web et de Documents de réglementation : Il y aura possibilité d'interruptions de service à partir du vendredi 20 janvier de 18 h jusqu'au lundi 23 janvier à 6 h en raison d'entretien du réseau. - 2012-01-16
Statistiques - Exportation totale de pétrole brut - Données annuelles - Octobre 2011
Statistiques - Exportation totale de pétrole brut - Par jour - Octobre 2011 - 2012-01-11
Modification proposée à la réglementation des activités d’exploitation et d’entretien des pipelines sous le régime de la Loi sur l’Office national de l’énergie - 2012-01-11
Période pour formuler des commentaires - ÉBAUCHE de modification des notes d’orientation et de l’ordonnance d’exemption visant les projets de désaffectation en vertu du Règlement de 1999 sur les pipelines terrestres et du Règlement de l’Office national de l’énergie sur les usines de traitement - 2012-01-11
Statistiques - Stocks de propane et de butanes (GPL) conservés sous terre au Canada - Janvier 2012 - 2012-01-11
Statistiques - Exportations et importations d'électricité - Novembre 2011 - 2012-01-10
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-01-10
Occasions de carrière
Spécialiste en socio-économique, Demandes - 2012-01-06
Statistiques - Production estimative de pétrole brut et d'équivalents au Canada - 2011 - 2012-01-06
Occasions de carrière
Secrétaire de l'Office
Administrateur ou administratrice de secteur - Demandes
Spécialiste technique - Analyse des marchés
Chef technique - Marchés de l’énergie
Spécialiste en socio-économique, Demandes - 2012-01-06
Sous réserve de certaines conditions, l’Office national de l’énergie a autorisé la cessation d’exploitation, par St. Clair Pipelines Management Inc., de la station de produit odorant d’Empire, dans la municipalité régionale de Niagara. [Dépôt A38070] - 2012-01-05
Données sur les prix de l'énergie à l'intention des Canadiens (mise à jour) - 2012-01-04
Reconduction du mandat de Bob Vergette à l’Office
Bob Vergette, membre temporaire de l’Office national de l’énergie, a accepté un nouveau mandat de trois ans pour la période du 15 décembre 2011 au 14 décembre 2014. Il est possible de prendre connaissance d’une courte biographie de M. Vergette sur notre page intitulée Membres de l'Office. - 2012-01-04
Statistiques - Activités pétrolières et gazières des régions pionnières - 2012-01-03
Statistiques - Produits pétroliers raffinés - Volume et prix moyens des exportations - Septembre 2011
Statistiques - Exportations réelles de produits pétroliers - Septembre 2011 - 2012-01-02
Statistiques - Exportations et importations de gaz naturel et gaz naturel liquéfié - Octobre 2011
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