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Voyager à l'étranger (résidents canadiens)
Guides
- BSF5048 L'importation d'un véhicule au Canada
- BSF5052 Vous passez la frontière avec 10 000 $ ou plus?
- BSF5056 Je déclare
- BSF5058 CANPASS – Bateaux privés
- BSF5084 NEXUS : Renseignements et demande de participation
- BSF5092 L'importation de marchandises non commerciales par la poste
- RC4075 CANPASS – Aéronefs privés Services accrus à la frontière
- RC4100 La taxe de vente harmonisée et la taxe provinciale sur les véhicules à moteur
- RC4119 CANPASS – Aéronefs d'entreprise - Ébauche
Formulaires
- A23 Rapport de bagages retardés (PDF, 60 Ko)
- B2G Demande informelle de rajustement des douanes (PDF, 36 Ko)
- BSF658 Formulaire de demande de participation au programme NEXUS (PDF, 172 Ko)
- CE311 Traduction de la carte de déclaration des voyageurs (PDF, 2 200 Ko)
- E311 Carte de déclaration douanière (PDF, 47 Ko)
- E667 Déclaration sur les mouvements transfrontaliers d'espèces et d'instruments monétaires – générale (PDF, 87 Ko)
- E672 Modes substitutifs de présentation aux douanes – Demande de participation (PDF, 226 Ko)
- E677 Déclaration sur les mouvements transfrontaliers d'espèces et d'instruments monétaires – Particulier (PDF, 71 Ko)
- E679 Canpass – Canpass – Aéronefs d'entreprise (PDF, 46 Ko)
- Y14 Déclaration des effets de l'équipage (PDF, 20 Ko)
Autres publications
- D2-1-3 Importation temporaire de cadeaux de mariage, bagues de fiançaille et alliances
- D2-1-4 Cadeaux occasionnels numéro tarifaire 9816.00.00
- D2-1-5 Legs - Numéro tarifaire 9806.00.00
- D2-3-1 Règlement sur l'exemption accordée aux personnes revenant au Canada
- D2-3-5 Congés á terre pour les membres d'équipage canadiens á bord de navires battant pavillon canadien
- D2-3-6 Programmes de perception des taxes provinciales sur les importations non commerciales
- D2-4-1 Importation temporaire de moyens de transport par des résidents du Canada
- D2-5-0 Exigences législatives concernant l'obligation de se présenter á un bureau de douane
- D2-5-3 Voyageurs ayant besoin d'aide pour se déplacer dans les aéroports internationaux canadiens
- D2-5-6 Déclaration par les équipages
- D2-5-7 Form E311, Carte de déclaration douanière E311 et feuillet multilingue CE311, traduction de la carte de déclaration douanière
- D2-5-10 Aviation générale frontalière - déclaration par téléphone et programmes CANPASS
- D2-6-1 Qualité de résident des voyageurs qui arrivent au Canada
- D2-6-2 Restrictions visant la disposition de véhicules importés - Formulaire 13-0132, Formulaire d'importation de véhicule
- D2-6-4 Procédures visant les bagages des voyageurs
- D2-6-5 Documentation d'articles exportés temporaitement
- D2-6-6 Coopération avec Statistique Canada
- D5-1-1 Système des douanes pour le traitement du courrier international
- D5-1-4 Courrier contenant des boissons alcooliques/matières dangereuseS
- D5-1-5 Courrier endommagé
- D5-2-2 Courrier international destiné aux bureaux de poste des forces canadiennes
- D9-1-11 Importation de véhicules à moteur usagés ou d'occasion
- D17-1-3 Importations occasionnelles
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