Panel d'examinateurs indépendants - Réunion du 27 septembre 2013

Compte rendu des discussions

1. Méthode d'évaluation des risques stratégiques et opérationnels

• Le panel a examiné la méthode qui sera utilisée pour appliquer les mesures d'atténuation éventuelles dans le cadre des évaluations des risques stratégiques et opérationnels, et a formulé des commentaires à cet égard. Il a souligné l'importance de définir clairement les risques pour les évaluateurs et a demandé à l'Aviation royale canadienne d'expliquer la façon dont les évaluateurs devront tenir compte des risques résiduels, c'est-à-dire du risque qui demeure une fois la mis en place des mesures d'atténuation proposées. Le panel a également souligné que les mesures d'atténuation des risques pourraient modifier l'évaluation globale des risques d'une mission ou d'un appareil donné.

2. Atténuation des risques opérationnels

• L'Aviation royale canadienne a présenté au panel l'information qui sera fournie aux évaluateurs de l'Aviation royale canadienne chargés d'évaluer les risques opérationnels associés à chaque chasseur.
• En plus de poser plusieurs questions visant à obtenir des précisions sur des risques opérationnels en particulier, le panel a reconnu que l'information fournie était très complète et qu'elle permettrait aux évaluateurs d'évaluer les risques opérationnels et les mesures d'atténuation éventuelles. L'information fournissait également des détails sur l'ampleur relative du risque ainsi que sur les tendances au cours de la période de 2020 à 2030 et après 2030.
• Le panel a noté que cette analyse repose essentiellement sur l'expérience et le jugement militaire professionnel. Le panel a demandé à l'Aviation royale canadienne de définir clairement ce qu'une mesure d'atténuation « raisonnable » peut inclure et si les frais engagés à la suite de l'application de ces mesures d'atténuation seraient pris en considération dans l'analyse globale des risques.

3. Atténuation des risques stratégiques

• L'Aviation royale canadienne a présenté au panel l'information qui sera fournie aux évaluateurs concernant les risques stratégiques de chaque chasseur.
• Le panel a demandé à l'Aviation royale canadienne de préciser clairement que la raison pour laquelle certaines mesures d'atténuation éventuelles n'ont pas modifié le niveau de risque était qu'elles auraient dépassé la portée du pouvoir de l'Aviation royale canadienne en matière de prise de décision.

Mesure

• L'Aviation royale canadienne fournira au panel les documents qui ont été remis aux évaluateurs ainsi que les résultats de leurs évaluations des risques stratégiques et opérationnels aux fins de discussion lors d'une prochaine réunion du panel.

4. Durée de vie prévue des CF-18

• Le panel a formulé des commentaires sur le rapport provisoire de l'Aviation royale canadienne concernant les CF-18, lequel contenait des estimations de coûts et des options pour prolonger la durée de vie de la flotte de CF-18. Le panel a recommandé de clarifier le langage du rapport concernant l'incidence de l'ajustement des variables clés sur les opérations, notamment le contingent annuel d'heures de vol.

Mesure

• L'Aviation royale canadienne révisera le rapport concernant les CF-18 en tenant compte des commentaires du panel et le présentera au Secrétariat.

Participants – Réunion du Panel d'examinateurs indépendants (PEI) – le 27 septembre 2013

Nom	Titre	Points à l'ordre du jour
Panélistes
Keith Coulter		Tous
Philippe Lagassé		Tous
Jim Mitchell		Tous
Rod Monette		Tous
Secrétariat national d'approvisionnement en chasseurs
Rachel Wernick	Directrice exécutive	Tous
Sylvain Cardinal	Directeur principal, Approvisionnement	Tous
Brodie Berrigan	Analyste principal	Tous
Nick Erdody	Analyste	3 et 4
Lieutnant Colonel Kettenacker	Agent de liaison	Tous
Ministère de la Défense nationale
Brigadier-général Stephan Kummel	Directeur général, Forces aériennes	Tous
Lieutenant-colonel Shopa	Directeur, Besoins aérospatiaux 5	1 et 2
Lieutenant-colonel Rousseau	Directeur, Développement des forces aériennes et planification stratégique	1, 2 et 3
Lieutenant-colonel A.J. Dobrei	Directeur, Gestion du programme d'équipement aérospatial (Avions-écoles et chasseurs 2)	4
Major Lapierre-Guay	Directeur, Besoins en ressources aériennes 5	3
Major Doell	Directeur, Besoins aérospatiaux 5-3, Officier de l'équipe de modernisation des CF-18	1 et 2
Vance Millar	Coordonnateur de l'évaluation des options	Tous