Évaluation des options : Panel d'examinateurs indépendants - Réunion du 1 novembre 2013

Compte rendu des discussions

1. Résultats des évaluations des risques opérationnels et stratégiques

• L'Aviation royale canadienne a présenté au Panel un exposé faisant suite aux résultats des évaluations des risques opérationnels et stratégiques liés à chaque appareil, par rapport à chacune des missions énoncées dans la stratégie de défense Le Canada d'abord. De plus, l'Aviation royale canadienne a présenté les résultats de chacun des appareils pour chaque période visée : 2020 à 2030 et 2030 et au-delà, et a fait ressortir les principaux enjeux qui ont été soulevés pendant les évaluations portant sur les armes, l'interopérabilité, les délais d'acquisition et la capacité de soutien.
• Le Panel a fait remarquer que les résultats de l'évaluation des risques stratégiques étaient fondés sur diverses hypothèses ainsi que sur un jugement militaire professionnel, et qu'il y avait lieu de formuler et de documenter clairement ces facteurs en plus de pouvoir les vérifier. Le Secrétariat a ajouté que le rapport en cours d'élaboration par l'Aviation royale canadienne devrait faire état de toutes les hypothèses et les sources de renseignements utilisées, et fournir le plus de renseignements possible pour expliquer les motifs justifiant leurs évaluations. Le Panel a demandé l'avis de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada concernant des questions d'acquisition, compte tenu de son expertise dans ce domaine.
• Le Panel a également fait remarquer que le Chef d'état-major et le Sous-ministre de la Défense nationale sont responsables de différents aspects de la gestion des risques liés à l'évaluation des risques stratégiques, et que l'analyse relative aux mesures d'atténuation des risques devrait refléter ce facteur.

Mesure

• L'aviation royale canadienne fournira au Secrétariat le rapport sur les résultats des évaluations des risques opérationnels et stratégiques, qui sera diffusé aux membres du Panel avant la prochaine réunion.

2. Méthodologie d'évaluation des risques liés aux missions

• L'Aviation royale canadienne a donné un compte rendu au Panel sur la méthodologie qui sera utilisée pendant la dernière phase de l'évaluation, dans le cadre de laquelle les risques opérationnels seront intégrés avec les risques stratégiques, puis seront réunis dans une évaluation globale des risques de chaque appareil, par rapport à chaque mission.
• Le Panel a posé plusieurs questions en vue de comprendre la façon dont l'intégration des risques opérationnels et stratégiques serait assurée; le rôle du jugement militaire professionnel; ainsi que la façon dont la méthodologie serait documentée. Le Panel a pris note de l'approche globale, mais a demandé que l'on discute de façon plus approfondie de la méthodologie et qu'il y ait une séance d'information de suivi.

Mesure

• Le ministère de la Défense nationale donnera au Panel un compte rendu de la méthodologie utilisée pour réaliser l'évaluation intégrée des risques liés aux missions à la prochaine réunion.

Participants – Réunion du Panel d'examinateurs indépendants (PEI) – le 1 novembre 2013

Nom	Titre	Points à l'ordre du jour
Panélistes
Philippe Lagassé		Tous
Jim Mitchell		Tous
Rod Monette		Tous
Secrétariat national d'approvisionnement en chasseurs
Rachel Wernick	Directrice exécutive	Tous
Sylvain Cardinal	Directeur principal, Approvisionnement	Tous
Brodie Berrigan	Analyste principal des politiques	Tous
Nick Erdody	Analyste des politiques	Tous
Karla Currie	Analyste des politiques	1
Ministère de la Défense nationale
Brigadier-Général S. Kummel	Directeur général, Forces aériennes	Tous
Troy Crosby	Directeur général, Réalisation de grands projets (Air)	Tous
Colonel P. Prévost	Conseiller spécial du Commandant général de l'Aviation royale canadienne	1
Colonel T. Wood	Directeur général par intérim, Gestion du programme d'équipement aérospatial	1
Lieutenant-colonel T. Shopa	Directeur, Besoins aérospatiaux 5	2
Lieutenant-colonel B. Rousseau	Directeur, Développement des forces aériennes et planification stratégique	2
Vance Millar	Coordonnateur de l'évaluation des options	Tous