Évaluation des options : Panel d'examinateurs indépendants - Réunion du 9 décembre 2013

Compte rendu des discussions

1. Ébauches du Rapport des risques opérationnels et du Rapport d’évaluation stratégique des risque

• L’Aviation royale canadienne a renseigné le Panel au sujet de l’ébauche du Rapport des risques opérationnels. Le Panel a signalé que le Rapport est clairement rédigé, mais a suggéré d’apporter quelques révisions à l’introduction de manière à préciser davantage la méthodologie et les descriptions des scénarios de mission utilisés dans l’évaluation.
• L’Aviation royale canadienne a également renseigné le Panel au sujet de l’ébauche révisée du Rapport d’évaluation stratégique des risques. Le Panel a proposé d’apporter plusieurs changements au Rapport, pour veiller à clarifier les hypothèses qui y figurent et préciser quand et comment les mesures d’atténuation ont été prises en compte dans l’évaluation. De plus, le Panel a recommandé que le rapport portant sur la Tâche 6 comporte un compte rendu sommaire des principaux risques stratégiques ayant eu une incidence importante sur le profil de risque global pour chaque appareil.
• Le Secrétariat a souligné que l’Aviation royale canadienne donnera un compte rendu au Comité de gouvernance des sous-ministres sur les résultats de l’Évaluation intégrée des risques liés aux missions. Le Panel a proposé qu’on lui transmette les documents d’information avant la tenue d’une réunion, afin qu’il puisse les examiner et formuler des commentaires.

Mesures

• L’Aviation royale canadienne révisera les ébauches du Rapport des risques opérationnels et du Rapport d’évaluation stratégique des risques, et les transmettra au Secrétariat pour qu’il les fasse circuler aux membres du Panel.
• L’Aviation royale canadienne fournira au Secrétariat l’ébauche du Rapport d’évaluation intégrée des risques liés aux missions (Tâche 6) aux fins d’examen et de commentaires par le Panel.

2. Rapport de l’Aviation royale canadienne

• Le Panel a formulé des commentaires au sujet des sections de l’ébauche préliminaire du Rapport public de l’Aviation royale canadienne sur l’évaluation des options. Le Panel a signalé que, dans l’ensemble, il est d’accord avec la structure et le niveau de détail des sections de l’ébauche préliminaire du Rapport. Il a toutefois souligné que certains points devront être précisés davantage, dont le rôle et le mandat du Panel, et qu’il importe de réitérer que la Stratégie de défense Le Canada d’abord a servi de fondement stratégique pour l’évaluation des options.

Mesure

• L’Aviation royale canadienne fournira les autres sections du Rapport public au Secrétariat, qui les fera circuler aux membres du Panel aux fins de commentaires.

3. Discussion avec des cadres supérieurs

• Le Panel a rencontré des cadres supérieurs du ministère de la Défense nationale, des Forces armées canadiennes et de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, pour discuter de l’évaluation des options.

Participants – Réunion du Panel d'examinateurs indépendants (PEI) – le 9 décembre 2013

Nom	Titre	Points à l'ordre du jour
Panélistes
Keith Coulter		Tous
Philippe Lagassé		Tous
Jim Mitchell		Tous
Rod Monette		Tous
Secrétariat national d'approvisionnement en chasseurs
Rachel Wernick	Directrice exécutive	Tous
Sylvain Cardinal	Directeur principal, Approvisionnement	1
Brodie Berrigan	Analyste principal des politiques	1,2
Nicholas Erdody	Analyste des politiques	1
Nigel Thalakada	Analyste des politiques	2
Ministère des Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Michelle D’Auray	Sous-ministre	3
Ministère de la Défense nationale
M. Richard Fadden	Sous-ministre	3
M. Michael Martin	Sous-ministre principal délégué	3
Général Thomas Lawson	Chef d’état-major de la Défense	3
Major-Général Richard Foster	Sous-commandant de l’Aviation royale candienne	3
Brigadier-General Stephan Kummel	Directeur général, Forces aériennes	Tous
Col Paul Prévost	Conseiller spécial du Commandant général de l'Aviation royale canadienne	1
Colonel Terrance Wood	Directeur général par intérim, Gestion du programme d'équipement aérospatial	1
Lieutenant Colonel Tim Shopa	Directeur, Besoins aérospatiaux 5	1
M. Troy Crosby	Directeur général, Réalisation de grands projets (Air)	1
M. Vance Millar	Coordonnateur de l'évaluation des options	1