Évaluation des options : Panel d'examinateurs indépendants - Réunion du 19 février 2014

Compte rendu des discussions

1. Rapport de l'Aviation royale canadienne

• Le Panel a examiné chaque section du Rapport public et a proposé d'y apporter des changements en vue de le rendre plus clair. Il a souligné à quel point il importe d'avoir un produit détaillé et facile à comprendre tout en respectant les ententes de divulgation en vigueur avec d'autres gouvernements et l'industrie.

2. Tâche 1 - Rapport d'évaluation des menaces

• Aux fins d'évaluation des options, le Panel a recommandé que le rapport sur la tâche 1 porte uniquement sur l'évaluation des menaces, conformément au cadre de référence. L'Aviation royale canadienne a convenu de soumettre une version finale du Rapport d'évaluation des menaces.

Mesure

• L'Aviation royale canadienne fournira au Secrétariat une version révisée du Rapport public et un rapport d'évaluation des menaces aux fins d'examen par le Panel.