TPSGC - Norme nationale CDAO

Annexe A - Calques CDAO

Arpentage foncier

Sommaire du tableau

Le tableau suivant énumère les noms de calques les plus utilisés pour la discipline de l'arpentage foncier. Il est toujours possible de créer de nouveaux noms de calques en utilisant les extensions listées à l'annexe B Description des champs de calques. Les abréviations anglaises ne sont représentées qu'à titre indicatif seulement et ne devraient être utilisées que dans les dessins annotés en anglais.

Abbv. Français Description Abbv. Anglais
L-CD Couches cadastrales L-CF
L-CD-AUT Autres limites de parcelles L-CF-OTH
L-CD-DIM Mesure des segments de parcelle, relèvement, distances L-CF-DIM
L-CD-DRO Démembrement du droit de propriété, servitude, droit de passage L-CF-LIM
L-CD-LIF Limites d'arpentage foncier L-CF-BDY
L-CD-MAR Marges de recul L-CF-STB
L-CD-SYM Symboles (Repères d'arpentage, points d'appui) L-CF-SYM
L-CD-TEX Texte relatif aux parcelles L-CF-TXT
L-GL Généralités L-GL
L-GL-TEX Texte général L-GL-TXT
L-LV Levés terrain L-SV
L-LV-LCH Lignes de rattachement, de cheminement, de contrôle L-SV-CLN
L-LV-POL Points de levé L-SV-SPT
L-LV-POL-ELV Élévation des points de levé L-SV-SPT-ELV
L-LV-POL-NUI Numéro d'identification des points de levé L-SV-SPT-IDN
L-LV-POL-PTS Points de levé L-SV-SPT-PNT
L-LV-POL-TEX Texte relatif aux points de levés L-SV-SPT-TXT
L-LV-QUA Quadrillage pour levés de terrain L-SV-GRD
L-LV-SYM Symboles (Fiches d'arpentage, barres de fer) L-SV-SYM
L-LV-TEX Texte relatif aux levés de terrain L-SV-TXT
L-PS Limites officielles L-SP
L-PS-FCN Frontières canadiennes L-SP-CAN
L-PS-MUN Limites régionales et municipales L-SP-REG
L-PS-PRV Limites provinciales L-SP-PRO
L-PS-RTC Limites établies selon RATC, réserves, parcs L-SP-CLS
L-ZA Zonage d'aéroports L-AZ
L-ZA-ZON Nouveau zonage proposé L-AZ-ZNS

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