Liens de la barre de menu commune

Liens institutionnels

Des membres du Secrétariat ont tenu une discussion sur les étapes possibles menant de l'achèvement du Plan à sept volets, y compris l'évaluation des options, à la formulation de conclusions par le Comité de gouvernance des sous-ministres, qui seront présentées aux ministres.
Des membres du Panel ont noté qu'en plus des conditions officielles de leur engagement (s'assurer que les travaux exécutés sont à la fois rigoureux et impartiaux, et que les résultats obtenus sont complets et compréhensibles), ils informeront le Comité de gouvernance des sous-ministres sur leur perception globale du processus d'évaluation des options et des constatations.

Des membres du Secrétariat et des représentants de l'Aviation royale canadienne ont formulé des commentaires sur les résultats de l'atelier sur la méthodologie tenu le 5 avril 2013, et ont discuté de la séance d'information avec les entreprises concernant la méthodologie d'évaluation à venir.
Des membres du Panel ont demandé des précisions à l'Aviation royale canadienne sur le suivi de la méthode, y compris la pondération de l'évaluation, ainsi qu'une séance d'information sur les résultats des activités d'essai, avant d'informer les entreprises.

Mesures :

Le Secrétariat organisera un appel conférence afin que l'Aviation royale canadienne puisse informer le Panel des résultats des activités d'essai et de suivi de l'atelier sur la méthodologie, y compris la pondération.
Les membres du Panel examineront l'exposé proposé pour la séance d'information sur la méthodologie à l'intention des entreprises.

Des représentants de l'Aviation royale canadienne ont présenté un plan de travail détaillé sur l'évaluation des options. Des membres du Secrétariat ont demandé des précisions concernant l'exécution simultanée des tâches en vue de respecter l'engagement relatif à l'achèvement des travaux le plus rapidement possible.
Des membres du Panel ont demandé que les représentants de l'Aviation royale canadienne leurs explique les étapes associées à l'analyse de marché (Tâche 5) et l'évaluation des risques liés à la mission (Tâche 6) étant donné la nature sensible de ces éléments des travaux.

Mesure :

L'Aviation royale canadienne examinera de nouveau le plan de travail afin de s'assurer que les travaux sont réalisés simultanément lorsque possible, et informera le Comité de gouvernance des sous-ministresde la façon dont l'évaluation des options sera achevée le plus rapidement possible.

Des membres du Secrétariat ont donné un aperçu de certaines hypothèses et questions clés associées au rapport sommaire sur l'évaluation des options. Ils ont aussi donné leur opinion sur la façon dont le rapport doit être présenté, les niveaux de détails appropriés et le type de renseignements qui pourraient être joints au rapport.
Des membres du Panel ont formulé des commentaires sur l'ébauche de la table des matières fournie par l'Aviation royale canadienne et ont fait part de leurs attentes relativement à la structure et à la longueur du rapport sommaire. Ils ont demandé qu'un aperçu annoté ou qu'une description détaillée de chaque section du rapport soit élaboré pour alimenter la prochaine discussion sur le sujet.
Des membres du Panel ont demandé que le rapport sommaire soit aussi transparent que possible quant à tous les aspects du travail d'évaluation.

Mesure :

Le Secrétariat dirigera l'élaboration d'un aperçu annoté pour le rapport sommaire sur l'évaluation des options en collaboration avec l'Aviation royale du Canada, à des fins de discussion à la prochaine réunion du Panel.

Des représentants d'Industrie Canada ont remis aux membres du Panel l'ébauche du Questionnaire sur les retombées industrielles et ont donné un bref aperçu de la Politique des retombées industrielles et régionales du Canada.
Les membres du Panel ont posé plusieurs questions liées à l'objectif du Questionnaire et ont souligné l'importance de fournir plus de contexte concernant les diverses approches en vue de la promotion des retombées industrielles et concernant les rapports récents sur l'industrie de l'aérospatiale et l'approvisionnement de défense du Canada. Les membres du Panel ont suggéré une question supplémentaire concernant l'expérience de programmes de retombés industrielles et régionales au Canada ou ailleurs. Ils ont aussi demandé plus de précisions sur la façon dont les réponses de l'industrie relativement au Questionnaire seront évaluées et prises en compte dans le Rapport sommaire sur l'évaluation des options.

Mesures :

Industrie Canada examinera l'ébauche du Questionnaire afin de tenir compte des commentaires des membres du Panel et fournira une nouvelle version au Secrétariat avant la prochaine réunion du Panel.
Le Secrétariat préparera des questions et réponses afin de fournir plus de contexte concernant le Questionnaire sur les retombées industrielles.

**Participants – Réunion du Panel d'experts indépendants – le 16 avril 2013**
Nom	Titre	Points à l'ordre du jour
Panélistes
Keith Coulter		Tous
Philippe Lagassé		Tous
Jim Mitchell		Tous
Rod Monette		Tous
TPSGC
Michelle d'Auray	Sous-ministre, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)	6
Pablo Sobrino	Sous-ministre adjoint délégué, Approvisionnements, TPSGC	1
SNAC
Rachel Wernick	Directrice exécutive, Secrétariat national d'approvisionnement en chasseurs (SNAC)	Tous
Sylvain Cardinal	Directeur principal, Approvisionnements, SNAC	1-5
Catherine Stewart	Directrice, Intégration stratégique, SNAC	1-5
Brett Boudreau	Conseiller, SNAC	1-5
Brodie Berrigan	Conseiller, SNAC	1-5
Nick Erdody	Conseiller, SNAC	1-3
Ministère de la Défense nationale
Bgén Stefan Kummel	Directeur général, Développement de la force (Air)	1-5
Col Alain Pelletier	Directeur, Besoins aérospatiaux	1-5
Maj Michael Ayling	Directeur p.i., Besoins aérospatiaux 5	1-5
M. Vance Millar	Directeur, Besoins aérospatiaux – Coordonnateur de l'évaluation des options	1-4