Panel d'examinateurs indépendants - Réunion du 1 mai 2013

Compte rendu des discussions

1. Analyse de marché

• Les panélistes examinent les principes et les lignes directrices de l’Aviation royale canadienne concernant les équipes d’évaluation du Questionnaire sur la capacité, la production et le maintien en puissance et formulent quelques commentaires sur le contenu.
• Le Secrétariat présente un aperçu des commentaires des entreprises sur la version provisoire du Questionnaire sur les prix. Les panélistes demandent aux représentants du ministère de la Défense nationale d’indiquer les prix en dollars canadiens et de préciser un taux d’inflation que les répondants devront utiliser.
• À la suite d’une discussion tenue précédemment avec les panélistes et des représentants d’Industrie Canada concernant la version provisoire du questionnaire sur les retombées industrielles, le Secrétariat présente une version révisée du questionnaire, qui comprend les commentaires des panélistes et tient compte de l’avis d’Industrie Canada. Les panélistes suggèrent d’autres modifications, notamment la suppression des passages répétitifs et la précision du type de renseignements que les entreprises doivent fournir.

Mesures

• Le Secrétariat et le ministère de la Défense nationale collaboreront à la mise à jour du questionnaire sur les prix en fonction des commentaires des panélistes.
• Le Secrétariat et Industrie Canada collaboreront à la révision du questionnaire sur les retombées industrielles en fonction des commentaires des panélistes.

2. Rapport sommaire sur l’évaluation des options

• Le Secrétariat a été chargé de rédiger la version provisoire d’un aperçu annoté à l’appui de l’établissement du Rapport sommaire sur l’évaluation des options, dont l’Aviation royale canadienne est responsable. Les panélistes transmettent au Secrétariat des commentaires sur le contenu du synopsis. Entre autres, ils signalent que la section sur les menaces visant le Canada pourrait être clarifiée.
• Les panélistes se disent généralement satisfaits de la version provisoire du synopsis et suggèrent que le Secrétariat commence à rédiger les sections d’introduction du Rapport sommaire, en particulier le contexte du Plan à sept volets et de l’évaluation des options. Les panélistes demandent que l’Aviation royale canadienne tienne compte du synopsis pour réviser la table des matières du Rapport sommaire. De plus, les panélistes mettent l’accent sur la nécessité que l’Aviation royale canadienne trouve un rédacteur compétent pour le Rapport afin d’assurer sa clarté et sa compréhensibilité.

Mesure

• Le Secrétariat rédigera les sections d’introduction du Rapport sommaire conformément à la version provisoire du synopsis. L’Aviation royale canadienne tiendra compte de la version provisoire du synopsis pour réviser la table des matières.

3. Rapport d’analyse des besoins de la mission

• Les panélistes soulignent que le rapport et le résumé révisés sur les besoins de la mission tiennent compte des commentaires qu’ils ont formulés jusqu’à présent. Dans l’ensemble, ils sont satisfaits des documents, même si quelques modifications doivent être apportées.

Mesure

• L’Aviation royale canadienne tiendra compte des derniers commentaires des panélistes concernant le résumé et le rapport.

4. Prolongation de la durée de vie prévue des CF-18

• Le Secrétariat informe les panélistes et les représentants de l’Aviation royale canadienne des points à considérer en matière d’approvisionnement relativement à la possible prolongation de la durée de vie de la flotte de CF-18.
• Les panélistes posent plusieurs questions afin de clarifier les principaux jalons et les échéances clés associés à une prolongation. Ils demandent notamment le temps requis, sur le plan de l’approvisionnement, pour procéder à une prolongation de la durée de vie de la flotte de CF-18 ainsi que le délai requis pour l’acquisition d’un avion de remplacement. Les panélistes demandent que les échéances et les jalons soient présentés clairement et suggèrent que l’analyse porte sur les risques en matière d’approvisionnement et de capacité. Les panélistes soulignent qu’ils souhaitent toujours examiner l’analyse sur la prolongation de la durée de vie de la flotte de CF-18, mais qu’ils le feront lorsqu’elle comprendra des estimations de coûts. Les représentants de l’Aviation royale canadienne signalent que les travaux sont en cours.

Mesures

• Le Secrétariat confirmera au ministère de la Défense nationale ses délais pour l’achèvement des estimations de coûts de la prolongation de la durée de vie de la flotte de CF-18.
• Le Secrétariat, en collaboration avec l’Aviation royale canadienne et le ministère de la Défense nationale, présentera clairement les points à considérer en matière de délais, d’approvisionnement, de coûts et de capacité relativement à la prolongation de la durée de vie de la flotte de CF‑18.

5. Discussion avec le Secrétariat

• La prochaine réunion est prévue pour le 15 mai 2013.

Participants – Réunion du 1^er mai 2013 du PEI

Personnes présentes à la réunion du Panel d'examinateurs indépendants – 1 mai 2013

Nom	Titre	Point à l’ordre du jour
Panélistes
Keith Coulter		Tous
Philippe Lagassé		Tous
Jim Mitchell		Tous
Rod Monette		Tous
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Michelle d’Auray	Sous-ministre, TPSGC	5
Défense nationale
Michael Martin	Sous-ministre délégué principal, Défense nationale	5
Secrétariat national d’approvisionnement en chasseurs (SNAC)
Rachel Wernick	Directrice exécutive, SNAC	Tous
Sylvain Cardinal	Directeur principal, Approvisionnements, SNAC	Tous
Catherine Stewart	Directrice, Intégration stratégique, SNAC	Tous
Brodie Berrigan	Analyste, SNAC	2-4
Karla Tate	Analyste, SNAC	3
Nick Erdody	Analyste, SNAC	1
Défense nationale
Bgén Stefan Kummel	Directeur général, Développement de la Force (Air)	1-4
Kevin Lindsey	Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Ministère)	1
Col Alain Pelletier	Directeur, Besoins aérospatiaux	1-4
Col Terrance Wood	Directeur général par intérim, Gestion du programme d’équipement aérospatial	4
Allan Weldon	Directeur, Service d’établissement des coûts	1
LCol Kevin Ferdinand	Directeur, Intégration de la capacité 7	3
Vrenti Ghergari	Direction du service d’établissement des coûts 3-3	1
Vance Millar	Directeur, Besoins aérospatiaux – coordonnateur de l’évaluation des options	1-4