Panel d'examinateurs indépendants - Réunion du 9 juillet 2013

Compte rendu des discussions

1. Enjeux relatifs à l'évaluation

• L'Aviation royale canadienne a fait le point au Panel sur le processus d'évaluation jusqu'à ce jour, y compris certains enjeux soulevés lors de l'évaluation des mesures du rendement. Le Secrétariat, à titre d'observateur, a souligné que le processus s'est avéré très rigoureux et rappelle l'importance de veiller à ce que toutes les sources d'information utilisées lors de l'évaluation soient documentées de manière appropriée.
• Les membres du Panel ont soulevé plusieurs questions quant au rôle des équipes d'évaluation dans la vérification des renseignements obtenus auprès des entreprises. Ils voulaint également savoir dans quelle mesure l'expérience personnelle des évaluateurs est entrée en jeu et à quel point les équipes ont été en mesure de parvenir à un consensus sur leurs évaluations.
• L'Aviation royale canadienne a noté que les équipes d'évaluation ont déterminé trois questions de suivi pour les entreprises. Les panélistes se sont dit en faveur de la nécessité d'apporter des éclaircissements, s'il y a lieu, afin d'assurer la qualité du processus d'évaluation, et ont insisté sur l'importance d'informer les entreprises et de travailler en collaboration avec elles de manière transparente sur tous les aspects liés à ces questions de suivi.
• Le Secrétariat a indiqué que toutes les nouvelles questions soumises aux entreprises seront affichées sur le site Web au terme des évaluations.

Mesure

• La Défense nationale informera le Panel sur les résultats des évaluations des mesures du rendement et des mesures de l'efficacité, ainsi que sur tout nouvel enjeu qui pourrait être soulevé avant le début de la prochaine étape de l'évaluation.

2. Rapport de l'Aviation royale canadienne — Ébauche de la table des matières

• L'Aviation royale canadienne a présenté les rédacteurs du rapport de l'Aviation royale canadienne sur l'évaluation des options.
• Les panélistes les ont interrogé par rapport à la structure proposée et à la portée du rapport de l'Aviation royale canadienne, et ont formulé des commentaires détaillés sur la table des matières. Le Panel a suggèré notamment qu'un contexte supplémentaire entourant le Plan à sept volets figure dans l'introduction du rapport, en particulier le rôle que joue l'évaluation des options dans la décision du gouvernement canadien de reprendre du début le processus de remplacement de la flotte de CF-18. Les membres du Panel ont souligné l'importance de s'assurer que le rapport est exhaustif et facile à comprendre.

Mesure

• L'Aviation royale canadienne révisera la table des matières à la lumière des commentaires du Panel et l'enverra au Secrétariat, ainsi que l'ébauche des sections d'introduction du rapport, avant de les distribuer aux panélistes pour la réunion du 25 juillet.

3. Discussion avec le Secrétariat

• Le Secrétariat a fait un résumé aux membres du Panel sur la conférence du Chief Executive Officer sur les avions de combat interarmées, tenue à Fort Worth, au Texas, les informe au sujet du Salon de l'aéronautique de Paris et a examiné l'ordre du jour de la prochaine réunion du Panel, prévu pour le 25 juillet.

Mesure

• En plus de présenter au Secrétariat la version révisée de la table des matières et l'ébauche des sections d'introduction du rapport de l'Aviation royale canadienne sur l'évaluation des options, la Défense nationale lui rendra également le rapport relatif au prolongement de la durée de vie utile des CF-18 (comprenant une analyse des coûts) ainsi que le rapport relatif à la flotte mixte d'ici le 19 juillet afin que le Panel puisse les consulter avant la prochaine réunion le 25 juillet.

Participants – Réunion du PEI – le 9 juillet 2013

Nom	Titre	Points à l'ordre du jour
Panélistes
Keith Coulter		Tous
Philippe Lagassé		Tous
Jim Mitchell		Tous
Secrétariat national d'approvisionnement en chasseurs
Rachel Wernick	Directrice exécutive	Tous
Sylvain Cardinal	Directeur principal, Approvisionnement	Tous
Brodie Berrigan	Analyste principal	Tous
Nick Erdody	Analyste	Tous
Lieutenant-colonel Arnold Kettenacker	Agent de liaison	Tous
Ministère de la Défense nationale
Colonel P.F. Garbutt	Directeur, Besoins aérospatiaux	Tous
Lieutenant-colonel Tim Shopa	Directeur, Besoins aérospatiaux 5	1
Vance Millar	Coordonnateur de l'évaluation des options	Tous
Frank Campbell	Entrepreneur	Tous