Manuel de politiques et de procédures des normes

Le manuel des politiques et des procédures pour l'elaboration et le maintien de l'Office des normes générales du Canada (ONGC) décrit les principes directeurs relatifs au processus d'élaboration des normes, la structure, le fonctionnement, la composition et les responsabilités des comités techniques de l'ONGC, ainsi que le processus consensuel pour l'élaboration et le maintien des normes. Ce Manuel est destiné à être utilisé par le personnel de l'ONGC et les membres des comités techniques de l'ONGC.

Pour obtenir une copie de la version courante du Manuel (mai 2013), veuillez Contactez ONGC.