Annexe A—Notes de mise à jour en ordre de date—Codes de programme pour 2014–2015

Les codes de programme à l'échelle du gouvernement figurent dans la présente rubrique. Cette classification par programme sert à tenir compte des ressources affectées à la promotion des objectifs globaux des programmes du gouvernement.

Annexe A—Notes de mise à jour en ordre de code—Codes de programme pour 2014–2015

Sommaire du tableau

Notes de mise à jour en ordre de date, code et état

Date Code État Note
2015-02-13 CHE00 Créer

Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2014–2015.

New program code as per Treasury Board Secretariat directives for 2015–2016

2015-02-13 CHD00 Créer

Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2014–2015.

2015-02-13 CHC00 Créer

Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2014–2015.

2015-01-19 BJF00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2015-01-19 BIT00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2015-01-19 DAG00 Créer

Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2014–2015.

2014-08-19 CHB00 Activé Suite à l'approbation des Supplémentaires A en juin 2014, le programme pour l'autorité du pont Windsor-Detroit a été créé.
2014-02-18 ARW00 Activé Description modifiée pour 2014–2015.
2014-01-13 BHT00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2014-01-13 BHS00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2014-01-13 BHP00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2014-01-13 BHR00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2014-01-13 BHQ00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-20 AJO00 Suspendu Ce programme a été transféré au ministère 050 sous le code COA00.
2013-12-20 009 Modifier Le min. 136 est transféré sous le portefeuille de Santé Canada.
2013-12-19 BHT00 Modifier Maintenant sous le min. 005
2013-12-19 BHS00 Modifier Maintenant sous le min. 005
2013-12-19 BHR00 Modifier Maintenant sous le min. 005
2013-12-19 BHQ00 Modifier Maintenant sous le min. 005
2013-12-19 BHP00 Modifier Maintenant sous le min. 005
2013-12-18 HGK00 Modifier Le titre et la description en français et la description en anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-18 ASW00 Modifier La description en français ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-18 AUC00 Modifier Le titre et la description en français et la description en anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-16 AGR00 Modifier La description en français a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-16 BDK00 Modifier La description en français a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-16 LJU00 Modifier La description en français a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-16 AKU00 Modifier La description en français a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-16 AKS00 Modifier La description en français a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-16 AKR00 Modifier La description en français a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-16 BNG00 Modifier La description en français a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-16 ASA00 Modifier Le titre français a été modifié selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-16 AUP00 Modifier Les titres en anglais et français ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-16 BEN00 Modifier La description en français a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-16 LJZ00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-16 ABB00 Modifier Titre en français modifié.
2013-12-16 AAZ00 Modifier Le titre en français a été modifié.
2013-12-05 LJQ00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BCX00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BND00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BNC00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BBX00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BBD00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BCT00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BCR00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BCQ00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BCO00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BCN00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BCK00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BMO00 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BBU00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 AYX00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 HGF00 Modifier Les titres en anglais et français ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BLB00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BBO00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 AYK00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BBN00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 LJP00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BBC00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BLE00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BAY00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 AZK00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BJV00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BEY00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BKJ00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BEX00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BEW00 Modifier Le titre français et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BKI00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 AZN00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BKH00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BEU00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BEQ00 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BKG00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 AZA00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 AQR00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 AYJ00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 CUA00 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2014–2015.
2013-12-05 ALD00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 CTA00 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2014–2015.
2013-12-05 CIC00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 CIA00 Modifier La description en anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 CSC00 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2014–2015.
2013-12-05 BEI00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 CSB00 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2014–2015.
2013-12-05 BEF00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 CSA00 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2014–2015.
2013-12-05 BLG00 Modifier The title in English and the description in French and English have been modified as per TBS directives for 2014–2015.
2013-12-05 CRA00 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2014–2015.
2013-12-05 BEB00 Modifier Le titre anglais et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 AHC00 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 AHA00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 AGZ00 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 AGV00 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 AGW00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 ASR00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 CQE00 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2014–2015.
2013-12-05 AST00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 ASN00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 CQD00 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2014–2015.
2013-12-05 BIT00 Modifier Le titre anglais et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BJF00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 AWG00 Modifier Le titre anglais et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 CQC00 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2014–2015.
2013-12-05 AWF00 Modifier Le titre anglais et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BNB00 Modifier Le titre français et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 CQB00 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2014–2015.
2013-12-05 BNA00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 CQA00 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2014–2015.
2013-12-05 BMZ00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BMY00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BMX00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 CPA00 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2014–2015.
2013-12-05 BMW00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 COA00 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2014–2015.
2013-12-05 BMV00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 CNB00 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2014–2015.
2013-12-05 BMU00 Modifier Le titre français et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 CNA00 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2014–2015.
2013-12-05 BMT00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 CKE00 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2014–2015.
2013-12-05 CKD00 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2014–2015.
2013-12-05 CKC00 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2014–2015.
2013-12-05 CKB00 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2014–2015.
2013-12-05 CKA00 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2014–2015.
2013-12-05 CMA00 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2014–2015.
2013-12-05 APZ00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 APX00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BML00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BMN00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BMK00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 APY00 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BMM00 Modifier Le titre anglais et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BDV00 Modifier Le titre français et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 ATA00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BHD00 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 LJO00 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BHC00 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 LJN00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BHB00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 ASA00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 ASB00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BKS00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BKR00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BKQ00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BKP00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BKO00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BKN00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BKM00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BJQ00 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BJH00 Modifier Le titre anglais et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 AOT00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 AOU00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 AOY00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 AOZ00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 AOW00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 APJ00 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 AOX00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 APD00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 APG00 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 APA00 Modifier Le titre anglais et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 LJT00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 AKZ00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 CFA00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BME00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BMD00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 LJR00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BDO00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BIA00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 AGS00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BDJ00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 AGR00 Modifier La description en anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BKF00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 BDK00 Modifier La description en anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 AGM00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-05 AGL00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AVR00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AVM00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AVJ00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AVI00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AUZ00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AUY00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AUX00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AUW00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AUS00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AUR00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AUO00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AUN00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AUG00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 ATW00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 ATU00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 ATT00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 LJB00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 LJK00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 LJH00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 LJG00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 LJF00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 LJE00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 LJD00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 HAB00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AIW00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AIP00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 HGW00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AIV00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 HGS00 Modifier La description en anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 HGQ00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 HGP00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 HGO00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 HAA00 Modifier La description en anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 BAO00 Modifier Le titre français et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 BAN00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 BET00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 BES00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 BER00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 CAB00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 ACD00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 ABY00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 ABW00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 ACC00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 ACB00 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 ABX00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 ABZ00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 BNH00 Modifier Le titre français et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AUA00 Modifier Le titre français et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 ATZ00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 ALJ00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 BDZ00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 BDY00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 BDX00 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 BDW00 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AVS00 Modifier Le titre français et la description en anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AFW00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AFV00 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AFQ00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 LJX00 Modifier La description en français a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 LJW00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AFP00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 LJV00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 ABD00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AAW00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 ABB00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AAZ00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 HGJ00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 HGI00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 HGG00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 ADP00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 ABR00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 ABK00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 ABH00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 ANQ00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 ANA00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 BHU00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AND00 Suspendu This program code has been deleted as per TBS directives for 2014–2015.
2013-12-04 ANP00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 HGV00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
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2013-12-04 CEA00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 ANC00 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 HGH00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 ANM00 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 ANR00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 ANG00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 ANL00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AAI00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 ABF00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AAG00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AAE00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AAK00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AAJ00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AAB00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 ABQ00 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 ABG00 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-04 AAH00 Modifier Le titre et la description en français et anglais ont été modifiés selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-12-03 AAA00 Modifier La description en français et anglais a été modifiée selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-11-07 CLA00 Modifier Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2014–2015.
2013-11-07 CLB00 Créer Nouveau code de programme selon les directives du Secrétariat du Conseil du Trésor pour 2014–2015.
2013-11-07 BMJ00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-11-07 BMI00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.
2013-11-07 BMH00 Suspendu Ce code de programme est éliminé selon les directives du SCT pour 2014–2015.