6. Codes de programme pour 2014–2015

6.1 Introduction

Ce chapitre fournit des renseignements sur les codes de programme (PROG), lesquels composent l'architecture d'alignement des programmes (AAP). Ces codes de programme servent à tenir compte des ressources affectées à la promotion des objectifs globaux des programmes du gouvernement du Canada.

Le format de ces PROG est constitué d'un champ de 5 caractères dont les 3 premiers sont de nature alpha (lettre majuscule) et les 2 derniers sont numériques.

Exemple : AAA00 — les 3 premiers caractères sont des lettres majuscules et les 2 derniers sont des chiffres.

6.2 Liste des codes de programme

Sommaire

• Agriculture et Agroalimentaire
• Agence de promotion économique du Canada atlantique
• Agence du revenu du Canada
• Patrimoine canadien
• Agence canadienne de développement économique du Nord
• Citoyenneté et Immigration
• Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec
• Environnement
• Finances
• Pêches et Océans
• Affaires étrangères, Commerce et Développement
• Gouverneur général
• Santé
• Emploi et développement social
• Affaires indiennes et du Nord canadien
• Industrie
• Justice
• Défense nationale
• Ressources naturelles
• Bureau de l'infrastructure du Canada
• Parlement
• Conseil privé
• Sécurité publique et Protection civile
• Travaux publics et Services gouvernementaux
• Transports
• Conseil du Trésor
• Anciens combattants
• Diversification de l'économie de l'Ouest canadien
• Autres que dépenses budgétaires

6.3 Notes de mise à jour—Codes de programme

• 6.3.1 Annexe A—Notes de mise à jour par ordre de date—Codes de programme pour 2014–2015
• 6.3.2 Annexe A—Notes de mise à jour par ordre de code—Codes de programme pour 2014–2015