Annexe A—Notes de mise à jour en ordre de code—Codes des articles pour 2016-2017

Les codes d’article à l'échelle du gouvernement figurent dans la présente rubrique. Cette classification par article met en évidence les sortes de ressources acquises ou déboursées dans des opérations faites avec une tierce partie ou d’autres ministères.

Annexe A—Notes de mise à jour en ordre de date—Codes des articles pour 2016-2017

Sommaire du tableau

Notes de mise à jour en ordre de code, date et état

Code	Date	État	Note
0179	2015-12-29	Créer	Nouveau code créé pour la réaffectation des dépenses en capital relatifs à l’article courant 01.
0299	2015-12-29	Créer	Nouveau code créé pour la réaffectation des dépenses en capital relatives à l’article courant 02.
0399	2015-12-29	Créer	Nouveau code créé pour la réaffectation des dépenses en capital relatives à l’article courant 03.
0599	2015-12-29	Créer	Nouveau code créé pour la réaffectation des dépenses en capital relatives à l’article courant 05.
0699	2015-12-29	Créer	Nouveau code créé pour la réaffectation des dépenses en capital relatives à l’article courant 06.
0899	2015-12-29	Créer	Nouveau code créé pour la réaffectation des dépenses en capital relatives à l’article courant 04.
1199	2015-12-29	Créer	Nouveau code créé pour la réaffectation des dépenses en capital relatives à l’article courant 07.
1299	2015-12-29	Créer	Nouveau code créé pour la réaffectation des dépenses en capital relatives à l’article courant 09.
1399	2015-12-29	Créer	Nouveau code créé pour la réaffectation des dépenses en capital relatives à l’article courant 08.
3248	2016-09-19	Activé	Nouveau code créé suite au lancement du processus de réclamation relativement à Phénix par le SCT.
3299	2015-12-29	Créer	Nouveau code créé pour la réaffectation des dépenses en capital relatives à l’article courant 12.
3425	2016-01-13	Modifier	Description modifiée à la demande du SCT.