Plan comptable pour 2016–2017

Table des matières

• 1. Directive sur l'inscription des opérations financières dans les comptes du Canada
• 2. Introduction et description de la structure du codage de classification pour 2016–2017
  • 2.1 Introduction
    • 2.1.1 Objectif
    • 2.1.2 Mise en application
    • 2.1.3 Responsabilités
    • 2.1.4 Exigences en matière de classification et de codage
    • 2.1.5 Utilisateurs de l'information financière à l'échelle de l'administration fédérale
    • 2.1.6 Diffusion et modification du Plan comptable à l'échelle de l'administration fédérale
  • 2.2 Description de la structure de classification du codage
    • 2.2.1 Bloc de codage et les classifications à l'échelle de l'administration fédérale
    • 2.2.2 Ministère/Organisme
    • 2.2.3 Compte de rapports financiers
    • 2.2.4 Code d'autorisation
    • 2.2.5 Code de programme
    • 2.2.6 Code d'article
    • 2.2.7 Code de type d'opération (interne ou externe)
  • 2.3 Demandes de renseignements
• 3. Ministères et numéros pour 2016–2017
  • 3.1 Introduction
    • 3.1.1 Conditions préalables pour l'attribution d'un numéro de ministère
    • 3.1.2 Exigences des systèmes ministériels
  • 3.2 Liste des ministères et des numéros
    • 3.2.1 Ministères par ordre alphabétique
    • 3.2.2 Ministères par ordre numérique
  • 3.3 Notes de mise à jour—Numéros de ministères
    • 3.3.1 Annexe A—Notes de mise à jour en ordre de date—Numéros de ministères
    • 3.3.2 Annexe A—Notes de mise à jour en ordre de numéro—Numéros de ministères
• 4. Comptes de rapports financiers pour 2016–2017
  • 4.1 Introduction
    • 4.1.1 Manuel de comptabilité
    • 4.1.2 Utilisation des comptes de rapports financiers
    • 4.1.3 Structure des comptes de rapports financiers
  • 4.2 Liste des comptes de rapports financiers
  • 4.3 Notes de mise à jour—Comptes de rapports financiers
    • 4.3.1 Annexe A—Notes de mise à jour en ordre de date—Comptes de rapports financiers
    • 4.3.2 Annexe A—Notes de mise à jour en ordre de code—Comptes de rapports financiers
• 5. Codes d'autorisation pour 2016–2017
  • 5.1 Introduction
    • 5.1.1 Classification des codes d'autorisation
  • 5.2 Liste des codes d'autorisation
  • 5.3 Notes de mise à jour—Codes d'autorisation
    • 5.3.1 Annexe A—Notes de mise à jour en ordre de date—Codes d'autorisation
    • 5.3.2 Annexe A—Notes de mise à jour en ordre de code—Codes d'autorisation
• 6. Codes de programme pour 2016–2017
  • 6.1 Introduction
  • 6.2 Liste des codes de programme
  • 6.3 Notes de mise à jour—Codes de programme
    • 6.3.1 Annexe A—Notes de mise à jour par ordre de date—Codes de programme
    • 6.3.2 Annexe A—Notes de mise à jour par ordre de code—Codes de programme
• 7. Codes des articles pour 2016–2017
  • 7.1 Introduction
    • 7.1.1 Structure de la classification des articles
    • 7.1.2 Mise à jour des codes des articles
    • 7.1.3 Codes de versements de la paye
    • 7.1.4 Brève définition de chaque article courant
    • 7.1.5 Tableau des articles courants des dépenses
  • 7.2 Liste des codes des articles
  • 7.3 Notes de mise à jour—Codes des articles
    • 7.3.1 Annexe A—Notes de mise à jour en ordre de date—Codes des articles
    • 7.3.2 Annexe A—Notes de mise à jour en ordre de code—Codes des articles
  • 7.4 Liste des codes de versements de la paye—2016–2017
• Annexe A—Notes de mise à jour en ordre de code pour 2016–2017 (Excluant les numéros de ministères)
• Annexe A—Notes de mise à jour en ordre de date pour 2016–2017 (Excluant les numéros de ministères)

Ressources additionnelles

• Liste de fichiers au format texte délimité disponibles pour téléchargement pour 2016–2017