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Guide des additifs autorisés dans le poisson et dans les produits du poisson

Introduction

Le présent document a pour but de servir de guide au personnel du ACIA qui travaille sur le terrain et pour aider à répondre aux demandes de renseignements portant sur l'utilisation des additifs dans le poisson et dans les produits du poisson émanant de l'industrie de transformation et des importateurs. Le guide contient la liste des additifs, ainsi que leur concentration maximale, dont la présence est autorisée dans les diverses catégories de poisson et de produits du poisson vendus au Canada. Ces catégories de poisson et produits de poisson ont été établies d'après les techniques auxquelles sont soumis les produits du poisson et de coquillage.

Nota : Le présent document s'applique uniquement au poisson et aux produits du poisson vendus au Canada.

Le présent document est basé sur les titres suivants du Règlement sur les aliments et drogues (RAD) :

Titre 1 Aliments, généralités
Titre 16 Additifs alimentaires
Titre 21 Produits d'animaux marins et d'animaux d'eau douce

Nota: Dans le Règlement sur l'inspection du poisson, les coquillages sont considérés comme étant inclus dans la définition du poisson, alors que dans le Règlement sur les aliments et drogues, les coquillages sont considérés comme étant de la « viande ».

L'information fournie ici est donnée uniquement à titre indicatif. On a choisi et préparé très soigneusement l'information résumée dans le présent document, mais il est encore possible que certaines modifications aient été apportées au RAD depuis l'impression du présent document. Pour obtenir davantage d'information au sujet de l'utilisation des additifs, communiquer avec :

Dr. Kelly Hislop
Chef, Évaluation des produits chimiques pour la santé
Direction des aliments
Direction générale des produits de santé et des aliments
Santé Canada

Adresse : Édifice Frederick G Banting, étage 1
Pré Tunney
Ottawa, ON
K1A 0L2

Numéro de télécopieur : (613) 990-1543
Numéro de téléphone : (613) 957-1314

Les additifs utilisés avec le poisson et les produits du poisson au Canada doivent être conformes à la Division 16 du Règlement sur les aliments et drogues. Les additifs sont répertoriés dans les quinze tableaux de la Division 16. Chaque tableau contient les noms des additifs utilisés dans les aliments pour les mêmes fins ou des fins semblables.

Il existe deux catégories de poissons et de produits du poisson à savoir les produits du poisson standardisés (identifiés à la Division 21 par un [S], p. ex. poisson en conserve, poisson fumé), et les produits du poisson non standardisés (p. ex. salade de produits de la mer, burgers de poisson, tartinade de saumon). À part le poisson, des produits du poisson non standardisés peuvent contenir des quantités diverses de différents ingrédients. Les additifs contenus dans tous les ingrédients de ces produits doivent être répertoriés. Si l'additif est autorisé dans au moins un ingrédient, il peut alors être présent dans le produit final comme additif résiduel.

Par example : Il n'est pas permis d'ajouter de l'acide sorbique à des produits du poisson non standardisés comme la tartinade au saumon fumé, mais la présence de cet additif est autorisée dans les sauces à salade non standardisées. Comme la tartinade au saumon fumé contient ces deux ingrédients, la présence de l'acide sorbique est autorisée dans le produit, mais uniquement si cet additif provient de la sauce et si sa quantité est proportionnelle à la quantité de sauce dans la tartinade.

Approbation des additifs non listés

Le présent document s'applique uniquement au poisson et aux produits du poisson vendus au Canada.

Le fait que certains additifs ne soient pas autorisés dans certains produits ne signifie pas nécessairement qu'on ne peut pas obtenir la permission de les utiliser auprès de Santé Canada. Le demandeur devrait fournir au Bureau de la sécurité des produits chimiques, Direction générale de la protection de la santé, de l'information au sujet du rôle spécifique de l'additif pour le produit en question. Toutes les demandes d'utilisation de nouveaux additifs ou de changement dans l'utilisation des additifs devraient être faites conformément au Titre 16, section B.16.002 du RAD.

Produit pour exportation seulement

Si le produit traité au Canada est uniquement destiné à l'exportation et contient des additifs non autorisés au Canada, mais autorisés dans le pays importateur, le produit doit être conforme à l'article 37 de la Loi sur les aliments et drogues. D'après cet article, le produit est conforme « si l'emballage porte clairement imprimé le mot " Exportation " et s'il y a eu délivrance d'un certificat réglementaire attestant que l'emballage et son contenu n'enfreignent aucune règle de droit connue du pays auquel il est expédié ou destiné.