Section 12 - Index
Navigation de haut de page du volume III du manuel du receveur général
A
- Acquisition de matériel et d'outillage, volume III, section 5
- Acquisition de terrains, bâtiments et travaux, volume III, section 4
- Actifs non financiers, volume I, section 10
- Agence canadienne du pari mutuel, Fonds renouvelable de l', (états financiers), volume III, section 1
- Analyse des états financiers, volume I, section 1
- Autorisations accordées dans les lois de crédits de l'exercice, volume II, section 1
- Autorisations accordées par des lois autres que les lois de crédits, volume II, section 1
- Autorisations disponibles des exercices antérieurs, volume II, section 1
- Autorisations permanentes accordées/abrogées au cours de l'exercice, volume II, section 1
- Autorisations relatives à la dépense des produits de la vente de biens excédentaires de l'État, volume II, section 1
- Autres informations diverses, volume III, section 11
- Autres informations relatives à l'ensemble du gouvernement, volume III, section 10
- Avances à justifier, volume III, section 2
B
- Bureau de la traduction, Fonds renouvelable du, (états financiers), volume III, section 1
C
- Commission canadienne des grains, Fonds renouvelable de la, (états financiers), volume III, section 1
- Commissions, volume III, section 10
- Comptes consolidés, volume I, section 4
- Comptes d'opérations de change, volume I, section 8
- CORCAN, Fonds renouvelable de, (états financiers), volume III, section 1
- Créances — radiations ou renonciations, volume III, section 2
- Créditeurs et charges à payer, volume I, section 5
D
- Dépenses de déplacements internationaux des ministres, des secrétaires parlementaires et du personnel des ministres, volume III, section 10
- Dépenses des cabinets des ministres, volume III, section 10
- Dépenses ministérielles par article courant, volume II, section 1
- Dépenses ministérielles par catégorie, volume II, section 1
- Dépenses relatives à la participation canadienne aux conférences et réunions internationales, (Affaires étrangères, Commerce et Développement), volume III, section 11
- Dépenses noteés et législative par programme, (Bureau du Conseil privé), volume III, section 11
- Détail budgétaire par affectation, volume III, section 10
- Détail des autres charges de programmes des autres portefeuilles ministériels, volume II, section 1
- Détail des autres paiements de transfert par portefeuille ministériel, volume II, section 1
- Détail des dépenses législatives — Élection partielle de mai 2013, (Bureau du Conseil privé), volume III, section 11
- Détail des dépenses législatives — Élections partielles de novembre 2013, (Bureau du Conseil privé), volume III, section 11
- Détail des montants disponibles pour être dépensés, se référer à la section ministérielle appropriée du volume II
- Détail des sommes virées à d'autres portefeuilles ministériels pour ajouter à d'autres crédits, (Conseil du Trésor), volume III, section 11
- Dette portant intérêt, volume I, section 6
E
- État consolidé des revenus et charges, volume II, section 1
- État des dépenses par établissement, (Sécurité publique et Protection civile), volume III, section 11
- État des indemnités de session et de fonctions, frais de déplacement et de recherche payés en 2013-2014, (Sénat), volume III, section 11
- État des indemnités de session et des frais de déplacement payés en 2013-2014, (Chambre des communes), volume III, section 11
- États financiers consolidés du gouvernement du Canada et Rapport et observations du vérificateur général du Canada, volume I, section 2
- États financiers des fonds renouvelables, volume III, section 1
F
- Frais d'étude, volume III, section 10
- Frais de déplacement des ministres et secrétaires parlementaires, volume III, section 10
- Frais de la dette publique, volume III, section 7
- Frais de voyage liés à la participation canadienne aux conférences et réunions internationales (Affaires étrangères, Commerce et Développement), volume III, section 11
G
- Géomatique Canada, Fonds renouvelable de, (états financiers), volume III, section 1
I
- Informations supplémentaires exigées par la Loi sur la gestion des finances publiques, volume III, section 2
M
- Montants adjugés par une cour, volume III, section 8
O
- Obligations contractuelles et passif éventuel, volume I, section 11
- Office de la propriété intellectuelle du Canada, Fonds renouvelable de l', (états financiers), volume III, section 1
- Office national du film, Fonds renouvelable de l', (états financiers), volume III, section 1
P
- Paiements à titre gracieux, volume III, section 8
- Paiements d'indemnités et frais d'administration, (Emploi et Développement social), volume III, section 11
- Paiements de réclamations contre l'État, volume III, section 8
- Paiements de réclamations contre l'État, paiements à titre gracieux et montants adjugés par une cour, volume III, section 8
- Paiements de transfert, volume III, section 6
- Paiements de transfert, se référer à la section ministérielle appropriée du volume II
- Passeport Canada, Fonds renouvelable de, (états financiers), volume III, section 1
- Pertes de fonds et de biens publics, volume III, section 2
- Prêts, placements et avances, volume I, section 9
- Production de défense, Fonds renouvelable de la, (états financiers), volume III, section 1
- Programme, se référer à la section ministérielle appropriée du volume II
- Programme fédéraux-provinciaux à frais partagés, volume III, section 9
- Provenance et utilisation des autorisations budgétaires par portefeuille ministériel, volume II, section 1
- Provenance et utilisation des autorisations non budgétaires par portefeuille ministériel, volume II, section 1
- Provenance et utilisation des autorisations par genre (votées et législatives), volume II, section 1
R
- Rapprochement des dépenses externes par article courant avec les charges, volume II, section 1
- Récapitulation des charges externes par catégorie, volume II, section 1
- Récapitulation des revenus externes par provenance, volume II, section 1
- Remises de taxes, droits, pénalités et autres dettes, volume III, section 2
- Résultat stratégique et description des programmes, se référer à la section ministérielle appropriée du volume II
- Revenus, se référer à la section ministérielle appropriée du volume II
- Revenus, charges et déficit accumulé, volume I, section 3
- Revenus de placements, volume III, section 10
- Revenus ministériels, volume II, section 1
S
- Services immobiliers, Fonds renouvelable des, (états financiers), volume III, section 1
- Services optionnels, Fonds renouvelable des, (états financiers), volume III, section 1
- Services professionnels et spéciaux, volume III, section 3
- Sommaire du portefeuille ministériel (de la provenance et de l'utilisation des autorisations), se référer à la section ministérielle appropriée du volume II
T
- Traitements des secrétaires parlementaires des ministres payés en 2013-2014, (Chambre des communes), volume III, section 11
- Traitements et indemnités aux Ministres d'État, (Bureau du Conseil privé), volume III, section 11
- Trésorerie et créances, volume I, section 7
V
- Ventes de biens et de services, volume II, section 1
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