Congrès, réunions, expositions et foires commerciales

Si vous êtes un planificateur de réunions ou un organisateur de foires commerciales, ou encore si vous faites la promotion du Canada comme destination pour une conférence ou une convention, l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) peut vous aider.

Les coordonnateurs de congrès de l’ASFC peuvent accéder à un vaste réseau de ministères du gouvernement du Canada en votre nom et s’assureront que vous connaissez toutes les conditions requises à la frontière relativement à votre événement, et ce, tôt dans votre processus de planification.

• Coordonnateurs de congrès
  Communiquez avec un coordonnateur pour commencer votre planification de dédouanement.

Ressources supplémentaires :

• Série D8 - Remises et importation temporaire
  Législation, politiques, procédures et règlements utilisés par l’ASFC pour administrer les importations temporaires
• 27.2, Congrès (Agence du revenu du Canada)
  Expose le remboursement de la taxe sur les produits et services (TPS) accordé aux promoteurs, aux organisateurs et aux exposants de congrès, en vertu des articles 252.3, 252.4 et 252.5 de la Loi sur la taxe d’accise.
• RC4160 (Agence du revenu du Canada)
  Remboursement pour les voyages organisés, les congrès étrangers et les achats des exposants non-résidents.
• Événements internationaux majeurs
  De l’information pour vous aider à coordonner la tenue d’événements au Canada comprenant de larges groupes de personnes et de marchandises.