Annexe A—Notes de mise à jour en ordre de date—Codes des articles pour 2013–2014

Vous trouverez dans cette section la liste des codes des articles en deux versions, la version détaillée et la version sommaire. La version sommaire vous donne la liste des codes des articles et leurs noms tandis que la version détaillée vous offre la description (en plus des codes et du nom), les notes accompagnant le code et les restrictions si le code est particulier à un ministère.

Les ministères devraient examiner attentivement les descriptions afin de s'assurer que leurs codes ministériels correspondent aux bons codes des articles et sont utilisés de la bonne manière.

Annexe A—Notes de mise à jour en ordre de code—Codes des articles pour 2013–2014

Sommaire du tableau

Notes de mise à jour en ordre de date, code et état

Date	Code	État	Note
2014-03-19	3463	Créer	Nouveau code d'article créé suite aux nouvelles exigences quant aux passifs d'assainissement.
2013-03-12	2451	Créer	Code d'article ajouté à la demande du CT pour Socitété d'État: Société canadienne d'hypothèque et de logement.
2013-03-12	245	Créer	Article de rapport ajouté à la demande du CT.
2013-03-12	24	Modifier	TITRE MODIFIÉE À LA DEMANDE DU CT.
2013-03-11	6058	Modifier	Cet article est particulier aux ministères: 009, 018, 030, 067, 087.
2013-02-13	4628	Modifier	Une description a été ajoutée.
2013-02-13	0890	Modifier	Une description a été ajoutée.
2013-02-13	4627	Modifier	Une description a été ajoutée.
2013-02-13	0407	Modifier	Une description a été ajoutée.
2013-02-13	4626	Modifier	Une description a été ajoutée.
2013-02-13	0406	Modifier	Une description a été ajoutée.
2013-02-13	4625	Modifier	Une description a été ajoutée.
2013-02-13	0405	Modifier	Une description a été ajoutée.
2013-02-13	4624	Modifier	Une description a été ajoutée.
2013-02-13	0404	Modifier	Une description a été ajoutée.
2013-02-13	4623	Modifier	Une description a été ajoutée.
2013-02-13	0475	Modifier	Une description a été ajoutée.
2013-02-13	4622	Modifier	Une description a été ajoutée.
2013-02-13	0474	Modifier	Une description a été ajoutée.
2013-02-13	4621	Modifier	Une description a été ajoutée.
2013-02-13	0403	Modifier	Une description a été ajoutée.
2013-02-13	4620	Modifier	Une description a été ajoutée.
2013-02-13	0402	Modifier	Une description a été ajoutée.
2013-01-30	0812	Modifier	Le titre et la description en français et en anglais ont été modifiés tel que demandé par le CT.
2013-01-09	1281	Suspendu	Ce code a été remplacé par le code 1289 tel que demandé par le CT.
2012-12-20	6058	Créer	Nouveau code pour 2013–2014.
2012-12-18	1291	Créer	Nouveau code créé à la demande du CT.
2012-12-18	0590	Créer	Nouveau code créé à la demande du CT.
2012-12-17	0232	Modifier	Titre modifié tel que demandé par le CT.
2012-12-17	0223	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
2012-12-17	0231	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
2012-12-17	0230	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
2012-12-17	0473	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
2012-12-17	1288	Suspendu	Ce code a été supprimé à la demande du CT.
2012-12-17	0586	Suspendu	Ce code a été supprimé à la demande du CT.
2012-12-17	1287	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
2012-12-17	0585	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
2012-12-17	1286	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
2012-12-17	0584	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
2012-12-17	1285	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
2012-12-17	0583	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
2012-12-17	1284	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
2012-12-17	0582	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
2012-12-17	1223	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
2012-12-17	1280	Suspendu	Ce code a été remplacé par le code 1289 à la demande du CT.
2012-12-17	1289	Créer	Ce code remplace les codes 1280 et 1281 à la demande du CT.
2012-12-17	0668	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
2012-12-17	0667	Suspendu	Ce code a été remplacé par le code 0664 à la demande du CT.
2012-12-17	0666	Suspendu	Ce code a été remplacé par le code 0664 à la demande du CT.
2012-12-17	0664	Créer	Ce nouveau code remplace les codes 0666 et 0667 à la demande du CT.
2012-12-17	0522	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
2012-12-17	0581	Suspendu	Ce code a été remplacé par le code 0589 à la demande du CT.
2012-12-17	0580	Suspendu	Ce code a été remplacé par le code 0589 à la demande du CT.
2012-12-17	0589	Créer	Nouveau code d'article créé à la demande du CT. Ce code remplace les codes 0580 et 0581.
2012-12-17	1282	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
2012-12-17	0672	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
2012-12-17	0587	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
2012-12-17	1283	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
2012-12-17	0673	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
2012-12-17	0588	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
2012-12-12	8173	Créer	Nouveau code créé en 2013/2014 pour la comptabilisation de la TVQ.
2012-12-12	8172	Créer	Nouveau code créé en 2013/2014 pour la comptabilisation de la TVQ.
2012-10-19	4621	Modifier	Une description a été ajoutée
2012-10-19	0403	Modifier	Une description a été ajoutée
2012-10-19	4620	Modifier	Une description a été ajoutée.
2012-10-19	0402	Modifier	Une description a été ajoutée.