Annexe A—Notes de mise à jour en ordre de code—Codes des articles pour 2013–2014

Vous trouverez dans cette section la liste des codes des articles en deux versions, la version détaillée et la version sommaire. La version sommaire vous donne la liste des codes des articles et leurs noms tandis que la version détaillée vous offre la description (en plus des codes et du nom), les notes accompagnant le code et les restrictions si le code est particulier à un ministère.

Les ministères devraient examiner attentivement les descriptions afin de s'assurer que leurs codes ministériels correspondent aux bons codes des articles et sont utilisés de la bonne manière.

Annexe A—Notes de mise à jour en ordre de date—Codes des articles pour 2013–2014

Sommaire du tableau

Notes de mise à jour en ordre de code, date et état

Code	Date	État	Note
0223	2012-12-17	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
0230	2012-12-17	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
0231	2012-12-17	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
0232	2012-12-17	Modifier	Titre modifié tel que demandé par le CT.
0402	2013-02-13	Modifier	Une description a été ajoutée.
0402	2012-10-19	Modifier	Une description a été ajoutée.
0403	2013-02-13	Modifier	Une description a été ajoutée.
0403	2012-10-19	Modifier	Une description a été ajoutée
0404	2013-02-13	Modifier	Une description a été ajoutée.
0405	2013-02-13	Modifier	Une description a été ajoutée.
0406	2013-02-13	Modifier	Une description a été ajoutée.
0407	2013-02-13	Modifier	Une description a été ajoutée.
0473	2012-12-17	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
0474	2013-02-13	Modifier	Une description a été ajoutée.
0475	2013-02-13	Modifier	Une description a été ajoutée.
0522	2012-12-17	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
0580	2012-12-17	Suspendu	Ce code a été remplacé par le code 0589 à la demande du CT.
0581	2012-12-17	Suspendu	Ce code a été remplacé par le code 0589 à la demande du CT.
0582	2012-12-17	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
0583	2012-12-17	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
0584	2012-12-17	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
0585	2012-12-17	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
0586	2012-12-17	Suspendu	Ce code a été supprimé à la demande du CT.
0587	2012-12-17	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
0588	2012-12-17	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
0589	2012-12-17	Créer	Nouveau code d'article créé à la demande du CT. Ce code remplace les codes 0580 et 0581.
0590	2012-12-18	Créer	Nouveau code créé à la demande du CT.
0664	2012-12-17	Créer	Ce nouveau code remplace les codes 0666 et 0667 à la demande du CT.
0666	2012-12-17	Suspendu	Ce code a été remplacé par le code 0664 à la demande du CT.
0667	2012-12-17	Suspendu	Ce code a été remplacé par le code 0664 à la demande du CT.
0668	2012-12-17	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
0672	2012-12-17	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
0673	2012-12-17	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
0812	2013-01-30	Modifier	Le titre et la description en français et en anglais ont été modifiés tel que demandé par le CT.
0890	2013-02-13	Modifier	Une description a été ajoutée.
1223	2012-12-17	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
1280	2012-12-17	Suspendu	Ce code a été remplacé par le code 1289 à la demande du CT.
1281	2013-01-09	Suspendu	Ce code a été remplacé par le code 1289 tel que demandé par le CT.
1282	2012-12-17	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
1283	2012-12-17	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
1284	2012-12-17	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
1285	2012-12-17	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
1286	2012-12-17	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
1287	2012-12-17	Modifier	Titre et description modifiés tel que demandé par le CT.
1288	2012-12-17	Suspendu	Ce code a été supprimé à la demande du CT.
1289	2012-12-17	Créer	Ce code remplace les codes 1280 et 1281 à la demande du CT.
1291	2012-12-18	Créer	Nouveau code créé à la demande du CT.
24	2013-03-12	Modifier	TITRE MODIFIÉE À LA DEMANDE DU CT.
245	2013-03-12	Créer	Article de rapport ajouté à la demande du CT.
2451	2013-03-12	Créer	Code d'article ajouté à la demande du CT pour Socitété d'État: Société canadienne d'hypothèque et de logement.
3463	2014-03-19	Créer	Nouveau code d'article créé suite aux nouvelles exigences quant aux passifs d'assainissement.
4620	2013-02-13	Modifier	Une description a été ajoutée.
4620	2012-10-19	Modifier	Une description a été ajoutée.
4621	2013-02-13	Modifier	Une description a été ajoutée.
4621	2012-10-19	Modifier	Une description a été ajoutée
4622	2013-02-13	Modifier	Une description a été ajoutée.
4623	2013-02-13	Modifier	Une description a été ajoutée.
4624	2013-02-13	Modifier	Une description a été ajoutée.
4625	2013-02-13	Modifier	Une description a été ajoutée.
4626	2013-02-13	Modifier	Une description a été ajoutée.
4627	2013-02-13	Modifier	Une description a été ajoutée.
4628	2013-02-13	Modifier	Une description a été ajoutée.
6058	2013-03-11	Modifier	Cet article est particulier aux ministères: 009, 018, 030, 067, 087.
6058	2012-12-20	Créer	Nouveau code pour 2013–2014.
8172	2012-12-12	Créer	Nouveau code créé en 2013/2014 pour la comptabilisation de la TVQ.
8173	2012-12-12	Créer	Nouveau code créé en 2013/2014 pour la comptabilisation de la TVQ.