Annexe C - Exemples de formules remplies

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Légende

R: Révision

  1. Note d'accompagnement
  2. Formule CC-1 - Actifs
  3. Formule CC-2 - Passifs et avoir
  4. Formule CC-1a, Formule CC-1b, Formule CC-2a, Formule CC-2b-1, Formule CC-2b-2,
    Formule CC-2b-3, Formule CC-2b-4, Formule CC-2b-5, Formule CC-2c, Formule CC-2d et
    Formule CC-2e - Actifs et passifs - Renseignements complémentaires
  5. Formule CC-3 - Revenus et charges
  6. Formule CC-3a et Formule CC-3b - Revenus et charges - Renseignements complémentaires
  7. R Formule CC-3c - Autres éléments du résultat global
  8. Formule CC-4, Formule CC-4a et Formule CC-4b - Comptes de capital
  9. Formule CC-5 (la page est plus large que la normale) - Tableau sur les immobilisations
  10. Formule CC-5a (la page est plus large que la normale) - Biens sous contrats de location-acquisition
    Obligations découlant de contrats de location-acquisition
  11. Formule CC-5b - Renseignements supplémentaires
    sur les immobilisations
  12. Formule CC-5c - Politiques d'amortissement, œuvres d'art et articles similaires
  13. Formule CC-6 - Emprunts
    Échéance des emprunts
    Devises des emprunts
  14. Formule CC-6a et Formule CC-6b (la page est plus large que la normale) - Passif éventuel
    Obligations contractuelles
  15. Formule CC-7 - Modification de conventions comptables ou opérations inhabituelles
  16. Formule CC-8 - Rapprochement entre les IFRS et les NCSP
  17. Formule CC-10 - Programmes d'assurance
  18. Formule CC-12 - Liste des sociétés d'État et autres entités comptables

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