Mise en œuvre des principes et des lignes directrices du Cadre applicable aux avis en matière de sciences et de technologie
Guide à l’intention des gestionnaires
des sciences et des politiques
Septembre 2002
Table des matières
Remerciements
et commentaires
1.0 INTRODUCTION
2.0 FEUILLE DE TRAVAIL D’AUTO-ÉVALUATION
2.1 Portée de l’auto-évalution
2.2 Quel est le degré d’effort adéquat?
2.3 Un mot sur l’utilisation de la feuille de travail d’auto-évaluation
2.4 Feuille de travail d’auto-évaluation
3.0 OUTILS ET DOCUMENTS COMMUNS
3.1 Liste de vérification des avis scientifiques pour les documents destinés au Cabinet
3.2 Atelier sur les pratiques exemplaires
3.3 Cours pilote sur les avis en matière de sciences et de technologie
4.0 RAPPORT DE LA TABLE RONDE DU CCG
ANNEXE 1 – QUESTIONS SOUVENT POSÉES
ANNEXE 2 – GUIDE ÉTAPE PAR ÉTAPE DE MISE EN ŒUVRE DU CADRE
ANNEXE 3 – LISTE DES MEMBRES DU SOUS-COMITÉ DES AVIS SCIENTIFIQUES
ET TECHNOLOGIQUES
ANNEXE 4 – DÉFINITIONS
ANNEXE 5 – GLOSSAIRE DES BONNES PRATIQUES
ANNEXE 6 – LISTE DE VÉRIFICATION DES AVIS SCIENTIFIQUES POUR LA
PRÉPARATION DES MC ET DES REIR
ANNEXE 7 – EXEMPLE D’ÉTUDE DE CAS SURPOPULATION DES OIES
DES NEIGES SERVICE CANADIEN DE LA FAUNE (SCF)
ANNEXE 8 – TABLEAU TIRÉ DU RAPPORT DE LA TABLE RONDE DU CCG
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