Expéditions rapides et sécuritaires

Expéditions rapides et sécuritaires (EXPRES) est un programme de dédouanement d'expéditions commerciales conçu afin d'assurer la sécurité et d'accélérer le commerce légitime à la frontière du Canada et des États-Unis.

À propos du programme EXPRES

Le programme EXPRES est une initiative conjointe entre l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) et le Service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis (U.S. Customs and Border Protection) qui, en plus d'améliorer la sécurité de la frontière et de la chaîne commerciale, simplifie et accélère la circulation des expéditions commerciales transfrontalières.

Ce programme volontaire permet à l'ASFC de collaborer étroitement avec le secteur privé afin d'améliorer la sécurité frontalière, de lutter contre le crime organisé et le terrorisme et de prévenir l'importation de marchandises de contrebande. De plus, en vertu de l'Initiative relative aux voyages dans l'hémisphère occidental des États-Unis, les membres du programme EXPRES qui sont soit des citoyens canadiens ou états-uniens peuvent utiliser leur carte de membre EXPRES pour remplacer le passeport lorsqu'ils entrent aux États-Unis par voie terrestre ou maritime. Les résidents permanents du Canada ou des États-Unis sont encore tenus de présenter un passeport et un visa (s'il y a lieu) pour entrer aux États-Unis.

L'ASFC et le secteur privé s'engagent mutuellement à respecter les exigences du programme EXPRES et collaborent ensemble afin d'assurer l'observation et de trouver des solutions aux problèmes.

Comment le programme EXPRES fonctionne-t-il?

Tous les participants au programme EXPRES (chauffeurs, transporteurs et importateurs) doivent faire l'objet d'une évaluation du risque. Comme les participants autorisés présentent un faible risque, l'ASFC peut concentrer ses ressources et ses efforts en matière de sécurité sur le traitement des voyageurs à risque élevé ou inconnu.

Lorsqu'un chauffeur approuvé à EXPRES arrive à la frontière, il n'a qu'à présenter à l'agent des services frontaliers trois documents dotés d'un code à barres (chaque document représentant une des trois entités participantes : le chauffeur, le transporteur et l'importateur). L'agent peut rapidement procéder à la lecture des codes à barres, tandis que toutes les déclarations et les vérifications des données commerciales se font ultérieurement et ailleurs qu'à la frontière.

Dans le cadre du programme EXPRES, les marchandises admissibles des entreprises approuvées qui sont acheminées par des transporteurs approuvés ayant recours à des chauffeurs inscrits sont dédouanées au Canada ou aux États-Unis avec une rapidité et une certitude accrues, ce qui permet de réduire les coûts liés à l'observation.

De plus, à partir du 25 novembre 2009, les participants du programme EXPRESS pourront utiliser leur carte de membre EXPRES en guise de preuve d'identité comme un document qui dénote et de citoyenneté pour entrer au Canada dans toutes les voies, y compris les voies terrestres régulières, même si vous n'êtes pas à bord d'un véhicule commercial.

À quels endroits le programme EXPRES est-il offert?

Il existe des voies réservées aux participants au programme EXPRES à de nombreux postes frontaliers importants.

Avantages

• Vous avez accès à des voies réservées (le cas échéant) pour un dédouanement efficace et rapide;
• Vous pouvez utiliser votre carte de participation au programme EXPRES à titre de preuve d'identité et comme un document qui dénote de citoyenneté pour entrer au Canada dans toutes les voies, y compris les voies terrestres régulières, même si vous n'êtes pas à bord d'un véhicule commercial;
• EXPRES est un processus rationalisé réduisant le temps et le coût de livraison des importations;
• EXPRES élimine l'obligation de transmettre des données pour chaque transaction;
• Le nombre de documents nécessaires au dédouanement est réduit;
• EXPRESS donne une certitude accrue à la frontière, ce qui occasionne moins de retards;
• EXPRES est un partenariat permanent et unifié avec l'ASFC;
• Le programme fait la promotion de la compétitivité du Canada;
• Le programme constitue une avancée en matière d'observation volontaire et d'autocotisation.

Marchandises admissibles au programme EXPRES

Pour être admissibles au processus rationalisé EXPRES, les marchandises importées au Canada :

• ne peuvent être prohibées, contrôlées ou réglementées en vertu d'une loi du Parlement ou d'une loi provinciale;
• ne peuvent faire l'objet des exigences de mainlevée d'un autre ministère;
• doivent être expédiées directement au Canada directement de la zone continentale des États-Unis ou du Mexique.