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Index de A à Z
A
- Accord de libre-échange Canada-Chili (ALECC)
- Accord de libre-échange Canada-Israël (ALECI)
- Accord de libre-échange nord-Américain (ALÉNA)
- Accords commerciaux internationaux
- Accord de libre-échange nord-Américain (ALÉNA)
- Accord de libre-échange Canada-Chili (ALECC)
- Accord de libre-échange Canada-Costa Rica (ALECCR)
- Accord de libre-échange Canada-Israël (ALECI)
- Acronymes et abréviations
- Aliments, des végétaux et des animaux (Inspections des)
- L'ASFC et l'Organisation mondiale des douanes
- Anciens résidents qui reviennent vivre au Canada
- Antidumping
- Avis des douanes
- Avis de modification tarifaire
- Armement des agents de l'ASFC
B
- « Border Security: Canada's Front Line »
- Boutiques hors-taxes
- Bureaux de l'ASFC
- Bureaux de l'observation des programmes commerciaux régionaux de l'ASFC
C
- Cadre stratégique sur les services aériens
- Canada et les États-Unis sur les tiers pays sûrs (Entente entre le )
- CANPASS
- Caution en douane (Sécurité)
- Centres de remboursement pour les importations occasionnelles
- Centre des petites et moyennes entreprises
- Classement tarifaire
- Codes Loi sur les mesures spéciales d'importation (LMSI)
- Codes secondaires assignés aux bureaux de douane
- Congrès, réunions, foires commerciales et exhibitions
- Courrier
- Courtiers en douane agréés
- Échange de données informatisées (EDI)
D
- Déclaration des mouvements transfrontaliers des espèces
- Déclaration d'exportation canadienne automatisée (DECA)
- Déclaration d'une expédition
- Déclaration en douane (DECDOU)
- Déclaration sommaire des exportations
- Déclaration par téléphone – Maritime (Site de)
- Dédouanement d'une expédition
- Dépôt d'une garantie
- Décisions anticipées en matière de classement tarifaire
- Détermination de la valeur
- Didacticiels en ligne et webinaires
- Différends et règlements
- Divulgations volontaires (PDF, 55 ko)
- Document de contrôle du fret
- Dossier passager/Information préalable sur les voyageurs
- Drawbacks
E
- Échange de données informatisé
- Enfants disparus
- Enquêtes
- Enregistrement d'une entreprise
- Entreposage d'une expédition
- Entrepôt d'attente
- Entrepôt de stockage
- Estimateur des droits et des taxes
- Étudier au Canada
- Évaluation
- Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
- Événements internationaux au Canada
- Examen d'une expédition
- Examen des services de base
- Exécution et renseignements, Initiatives d'
- Exemptions personnelles (Voyageurs)
- Expéditeur de fret
- Expéditions de faible valeur (EFV)
- Expéditions rapides et sécuritaires (EXPRES)
- Exportation
- Expositions
F
G
- Initiative G7
- Glossaire
I
- Immigration
- Importation
- Importation par la poste ou par messageries
- Importations postales
- Importations temporaires
- Info Source
- Information préalable sur les expéditions commerciales (IPEC)
- Information préalable sur les voyageurs/Dossier passager
- Intérêt
- Initiative de simplification des activités
- Initiative relative à la sécurité des conteneurs
- Interface à guichet unique avec les AMG
- Interface entre les douanes et l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA)
L
M
- Mainlevée
- Mainlevée à la ligne d'inspection primaire
- Manifeste électronique
- Marchandises prohibées ou à autorisation restreinte (Tarif des douanes)
- Mémorandum D
- Modernisation du contrôle du fret et des entrepôts d'attente
- Mouvements transfrontaliers des espèces
N
O
- Obligation d'identification (Voyageurs)
- Obligations d'une compagnie de transport (Passagers)
- Opérateurs d'entrepôt d'attente et codes secondaires
- L'Organisation mondiale des douanes et l'ASFC
- Origine
P
- Partenaires en protection (PEP)
- Partenariat nord-américain pour la sécurité et la prospérité
- Passage automatisé à la frontière
- Passerelle Internet des douanes
- Pénalités (RSAP)
- Petites et moyennes entreprises (Centre)
- Poste
- Programme d'autocotisation des douanes (PAD)
- Programme de calcul des intérêts des douanes
- Programme de transit sans visa
- Programme des divulgations volontaires (PDV) – Renseignements destinés aux clients
- Programme des importations postales
- Programme des messageries - EFV (expéditions de faible valeur)
- Programme d'inscription des chauffeurs du secteur commercial (PICSC)
- Programmes d'encouragement commercial
- Programmes pour enfants disparus
- Provisions de bord
- Publications
R
- Réfugié(e)s et l'Entente entre le Canada et les États-Unis sur les tiers pays sûrs
- Régime de sanctions administratives pécuniaires (RSAP)
- Relevé détaillé de rajustement (RDR)
- Remboursement pour les importations occasionnelles
- Répertoire des bureaux de l'ASFC
- Report des droits
- Reprise des activités
- Résidents canadiens
- Résolution des différends
- Responsabilité d'une expédition
- Réunions (Tenue d'une réunion au Canada)
S
- Sécurité des conteneurs (Initiative relative à la)
- Séminaires
- Service d'information sur la frontière (SIF)
- Service des chiens détecteurs
- Servir nos clients
- Site de déclaration par téléphone – Maritime
- Sociétés de transport (Fret)
- Statistiques
- Stratégie intégrée de sécurité du fret (SISF)
- Système automatisé de licences des Affaires étrangères et des douanes (SALAED)
- Système de mainlevée pour les importateurs fréquents (SMIF)
- Système de postvérification douanière
- Système de traitement des déclarations commerciales réglées au comptant (STDCC)
- Système de transmission des avis de mainlevée (STAM)
- Système d'examen avant l'arrivée (SEA)
- Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises
T
- Tarif des douanes
- Temps d'attente à la frontière
- Test d'agent des services frontaliers
- Traitement tarifaire
- Transporteur
- Transporteur aérien
- Transporteur ferroviaire
- Transporteur maritime
- Transporteur non cautionné
- Transporteur routier
- Transporteurs approuvés dans le cadre du Programme d'autocotisation des douanes (PAD)
- Travailler au Canada
V
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