Première Nation de Siksika [Revendication relative au mont Castle]

La Première Nation de Siksika (autrefois connue sous le nom de Bande des Pieds-Noirs) possède une réserve de 70 985 hectares, à 80 kilomètres à l’est de Calgary, en Alberta. Elle compte au total 6 035 membres inscrits, dont 3 400 vivent dans la réserve.

Cette revendication porte sur un territoire d’environ 68 kilomètres carrés au mont Castle (situé entre Banff et le lac Louise) qui a été arpenté à titre de concession forestière pour les Pieds-Noirs en 1892. Le ministère des Affaires indiennes a par la suite conclu qu’il serait préférable d’établir une concession forestière à un autre endroit et, en novembre 1908, il a rendu les terres au ministère de l’Intérieur. Aucune autre concession forestière n’a été délimitée pour la Première Nation de Siksika.

En 1982, la Première Nation de Siksika a présenté au Canada la revendication particulière concernant le mont Castle, et celle-ci a été partiellement acceptée aux fins de négociation en 1985. En 1993, le Canada a annulé son acceptation de 1985 et a accepté la revendication au motif qu’il avait « l’obligation légale, au sens de la Politique des revendications particulières, de mettre de côté une concession forestière à titre de réserve à l’usage et au profit de la Première Nation de Siksika ».

La CRI s’est jointe à la table de négociation au milieu de 2005 pour coordonner les études, assurant la liaison entre les parties aux négociations et les consultants indépendants retenus pour réaliser les recherches et les études de perte d’usage. On a élaboré le cadre de référence des études, lancé un appel de propositions et choisi des consultants pour réaliser les diverses études, notamment une étude consolidée sur l’utilisation des terres, les évaluations des terres, les études sur la récolte des ressources, les mines et les minéraux, les forêts et autres aménagements des terres, y compris le tourisme et les loisirs. À la fin de l’année, les consultants avaient commencé leurs travaux, et des entrevues avaient été menées auprès des anciens.