Formule CC-2b3
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Nom de la société / entreprise :
____________________
CC-2b-3
Passifs - Renseignements complémentaires
Régime de retraite et autres avantages futurs des employés
Fin de la période / d'exercice :
____________________
(S'applique seulement aux sociétés d'État et autres entités consolidées)
Sommaire du tableau
Ce tableau est composé de quatre colonnes : Charges, Régimes de retraite, Autres avantages futurs et Total. La deuxième colonne est divisé en deux colonnes : Capitalisés et Non capitalisés.
| Charges | Régimes de retraite | Autres avantages futurs | Total | |
|---|---|---|---|---|
| Capitalisés | Non capitalisés | |||
| Réévaluation unique de la perte (gain) due au changement du taux d'actualisation (de CC-2b-2) | ||||
| Prestations acquises, nette des cotisations des employés (de CC-2b-2) | ||||
| Amortissement des pertes ou (gains) actuariels | ||||
| Coût des modifications aux régimes (de CC-2b-2) | ||||
| Pertes (gains) sur compressions aux régimes (de CC-2b-2) | ||||
| Pertes (gains) sur règlement de régimes (de CC-2b-2) | ||||
| Prestations contractuelles de cessation d'emploi | ||||
| Amortissement accéléré des pertes (gains) actuariels suite à : | ||||
| Modifications aux régimes | ||||
| Compressions aux régimes | ||||
| Règlements de régimes | ||||
| Provision pour moins-value constatée à l'égard des actifs découlant des avantages futurs | ||||
| Charge relative aux régimes à prestations déterminées | ||||
| groupe de lignes 1 | ||||
| Charge relative aux régimes à cotisations déterminées | ||||
| Charge relative aux régimes interemployeurs comptabilisés comme des régimes à cotisations déterminées | ||||
| Total de la charge relative aux avantages | ||||
| groupe de lignes 2 | ||||
| Intérêts sur l'obligation moyenne au titre des prestations constituées (de CC-2b-2) | ||||
| Rendement prévu sur la valeur moyenne des placements (de CC-2b-2) | XXXX | XXXX | ||
| Total de la charge relative aux intérêts (montant net) | ||||
| Charge totale pour l'exercice | ||||
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