Forum de BAC sur la
démocratie canadienne

Cabinet

Le Cabinet est un comité composé principalement de membres du Parlement choisis par le premier ministre et nommés officiellement au Conseil privé par le Gouverneur général. Collectivement, le Cabinet est responsable de prendre des décisions relatives aux objectifs, aux politiques et aux programmes gouvernementaux de grande portée. Les prédécesseurs du Conseil privé du Canada avant la Confédération étaient les Conseils exécutifs établis dans chaque colonie de l'Amérique du Nord britannique, dont le mandat était de conseiller et d'aider le gouverneur dans ses fonctions exécutives, législatives et juridiques.

Bibliothèque et Archives Canada préserve et rend disponible une vaste sélection de documents créés par les Conseils exécutifs et le Cabinet, qui résument les décisions prises par ses organismes et le raisonnement sous-jacent à de telles décisions. De plus, les documents personnels d'un certain nombre de membres du Conseil exécutif et du Cabinet sont également mis à la disposition des chercheurs.

Documents du Conseil exécutif

La liste suivante énumère les collections qui décrivent les mesures prises par les organismes qui étaient responsables de conseiller les gouverneurs au Canada avant la Confédération. La description des fonds et des instruments de recherche souligne la nécessité de comprendre le processus de prise de décisions qu'utilisent ces conseils; par conséquent, ces ressources devraient être utilisées pour orienter la recherche lorsque cela est possible de le faire. Le Colonial Office fonds fait partie de cette liste parce que les décisions des Conseils exécutifs étaient acheminées à la Grande-Bretagne. Par conséquent, les documents parlementaires, les lois et la correspondance des colonies de l'Amérique du Nord britannique représentent une autre source précieuse décrivant les activités des conseils.

• Colonial Office fonds [en anglais]
• Executive Council Office of the Province of Canada fonds (1841-1867) [en anglais]
• Executive Council Office of the Province of Upper Canada fonds (1791-1841) [en anglais]
• Executive Council Office of the Province of Lower Canada fonds (1792-1843) [en anglais]
• Councils of the Province of Quebec fonds (1750-1795) [en anglais]

Documents du Conseil privé

La liste suivante énumère les collections qui décrivent les mesures prises par le Cabinet après la Confédération. Le fonds du Bureau du Conseil privé renferme les procès-verbaux, les notes de service et les documents à l'appui utilisés par les ministres et les fonctionnaires lors des réunions du Cabinet, ainsi que des documents semblables créés par les comités qui conseillent le Conseil privé.

• Fonds du Bureau du Conseil privé
• Décrets du conseil
• Documents à l'appui
• Index et registres
• Documents inactifs
• Documents provenant du service central des dossiers

Personnes nommées au Conseil exécutif et ministres du Cabinet

BAC possède des documents créés par certains membres des Conseils exécutifs de l'Amérique du Nord britannique ainsi que ceux de membres du Cabinet après 1867. Cette documentation peut comprendre des documents officiels créés ou accumulés au cours de la carrière personnelle de ces personnes ainsi que des documents privés de nature personnelle (correspondance familiale) ou politique.

Quelques exemples de telles collections :

• William Osgood (Haut-Canada) [en anglais]
• John Young (Bas-Canada)
• Andrew William Cochran (Bas-Canada) [en anglais]
• Robert Layton (Québec) [en anglais]
• Gordon Churchill (Manitoba) [en anglais]
• Jake Epp (Manitoba) [en anglais]
• Douglas Scott Harkness (Alberta) [en anglais]
• Otto E. Lang (Saskatchewan) [en anglais]
• Barbara McDougall (Ontario) [en anglais]
• Tom McMillan (Île-du-Prince-Édouard) [en anglais]
• John Crosbie (Terre-Neuve) [en anglais]
• C.D. Howe (Ontario) [en anglais]

Œuvres publiées

Comme AMICUS est un catalogue national, il n'affiche pas seulement les mentions de fonds de Bibliothèque et Archives Canada (BAC), mais également celles qui se trouvent dans plus de 1 300 bibliothèques partout au Canada. AMICUS contient plus de 30 millions de notices de livres, de périodiques, de documents officiels, de thèses, d'enregistrements sonores, de cartes, de textes électroniques ainsi que de documents en braille et en gros caractères.

À l'aide de l'option « Recherche élaborée » d'AMICUS et en choisissant le « Type de publication », il est possible de limiter sa recherche aux « Publications officielles - Fédérales/nationales » ou aux « Publications officielles - État, prov., terr., etc. ». Il est également possible de lancer une recherche selon la langue et la date ainsi que selon le format. En précisant « Documents Web », la recherche sera limitée aux publications électroniques plein-texte.

Quelques mots-clés (sujet/vedettes-matières) :

• Bas-Canada. (Québec) Conseil exécutif
• Canada. Conseil privé
• Ministres - Canada
• Cabinet - Canada
• Responsabilité ministérielle - Canada
• Pouvoir exécutif - Canada
• Ministères - Canada - Gestion

Additions récentes au site Web de Bibliothèque et Archives Canada

Conclusions du Cabinet
Cet outil de recherche donne accès aux décisions du Cabinet, lesquelles résument les discussions tenues lors des rencontres du Cabinet fédéral. Les décisions du Cabinet documentent le processus de prise de décisions de la plus haute instance exécutive du gouvernement canadien et proposent aux chercheurs un aperçu des politiques canadiennes des années 1944 à 1975. Cet outil offre un regard unique sur les politiques et les procédés du Cabinet puisqu'il est possible, en cherchant un seul sujet, d'obtenir des résultats couvrant plusieurs années de décisions du Cabinet.
www.collectionscanada.gc.ca/archivianet/
conclusions/index-f.html