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démocratie canadienne

Citoyenneté

Bibliothèque et Archives Canada recueille et préserve une variété de documents relatifs au multiculturalisme canadien, à l'immigration, à la procédure pour devenir citoyen canadien, aux droits et libertés des Canadiens, aux groupes et aux personnes qui se sont intéressés activement à la définition et à l'évolution de l'État canadien.

1. Naturalisation, immigration et citoyenneté

Parmi les documents du Registraire général se trouvent certains des premiers documents relatifs au processus de naturalisation. BAC possède également d'anciens registres de naturalisation faisant partie des documents des registraires provinciaux du Haut-Canada et du Canada-Ouest.

• Sous-fonds Registraire général (1760-2004)
• Documents ayant trait à la naturalisation (1828-1885)
• Upper Canada and Canada West: Provincial Registrar, Naturalization Registers (1828-1850) [en anglais]

Le ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration a été créé en 1950 et a hérité des documents de nombreux bureaux fédéraux qui exerçaient auparavant des fonctions de nature sociale et culturelle. Les documents qui se trouvent dans ce fonds sont ceux qui sont spécifiques au ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration. Les documents liés aux fonctions transférées par la suite à d'autres ministères peuvent se trouver dans d'autres groupes de documents.

• Fonds du ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration (1880-1992)
• Sous-fonds de la Direction de l'Immigration (1880-1966)
• Sous-fonds de la Direction de la citoyenneté canadienne (1941-1966)
• Commission générale des appels en matière d'immigration (1956-1968)

Le ministère de l'Emploi et de l'Immigration a été mis sur pied en 1966 et a cessé ses activités en 1993. Ses fonctions en matière d'immigration ont alors été transférées à Citoyenneté et Immigration Canada. Les documents relatifs à l'immigration les plus anciens se trouvent dans ce groupe.

• Fonds du ministère de l'Emploi et de l'Immigration (v.1865-1988)
• Sous-fonds Programme d'immigration (1865-1985)

La Commission de l'immigration, créée officiellement en 1956, est devenue un organisme indépendant en 1967 et était responsable de prendre des décisions en matière d'immigration. La Commission de l'immigration et du statut de réfugié a été créée en 1988, issue de la fusion de la Commission d'appel de l'immigration (CAI) et du Comité consultatif du statut de réfugié (CCSR).

• Fonds de la Commission d'appel de l'immigration (1967-1989)
• Fonds du Commission de l'immigration et du statut de réfugié (1977-1992)

Le ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration à été créé en 1993. Il est responsable d'administrer la Loi sur l'immigration et la Loi sur la citoyenneté et d'élaborer des politiques dans ces domaines. Note : Ce fonds est en cours d'élaboration.

• Fonds du Ministère de la citoyenneté et de l'immigration (v. 1967-1997)

De nombreuses photographies d'immigrants aux Canada sont identifiées généralement au niveau du fonds. Pour accéder à d'autres photographies de nouveaux immigrants et de Canadiens de diverses origines, se reporter à :

• Canada Department of Manpower and Immigration collection (1958-1960) [en anglais]
• Canada Department of Manpower and Immigration collection (1930-v. 1960) [en anglais]

• Multiculturalisme

De 1868 à 1993, le Secrétariat d'État était le ministère responsable des affaires civiques et culturelles.

• Fonds du ministère du secrétariat d'État du Canada (1848-1996)
• Secteur de la citoyenneté et du civisme (1857-1979)
• Direction générale de l'enregistrement de la citoyenneté (1887-1978)
• Documents de l'enregistrement de la citoyenneté de la Cour de circuit de Montréal (1857-1955)
• Dossiers du système de classification (1971-1979)

Le Secrétariat d'État administre également un programme des opérations régionales des Bureaux régionaux situés partout au pays. Le programme supervise les programmes de subventions et d'enseignement et fournit de l'information et des services afin de remplir le mandat du ministère qui consiste à favoriser le sentiment d'appartenance au Canada. Se reporter aux séries de documents suivantes :

• Bureau régional du Alberta et Territoires du Nord-Ouest (1959-1995)
• Bureau régional du Manitoba (1968)
• Bureau régional du Nouveau-Brunswick et Île-du-Prince-Édouard (1973-1992)
• Bureau régional à Terre-Neuve (1973-1993)
• Bureau régional de la Nouvelle-Écosse (1957-1993)
• Bureau régional du Pacifique (1974-1978)
• Bureau régional du Québec (1982-1991)
• Bureau régional du Saskatchewan (1970-1993)

3. Droits et libertés

La Commission canadienne des droits de la personne a été créée en 1977 pour favoriser la compréhension de la Loi canadienne sur les droits de la personne, pour offrir un moyen de répondre aux plaintes et pour mener des recherches sur des questions en matière de droits de la personne.

• Fonds de la Commission canadienne des droits de la personne (v. 1977-1999)
• Tribunal des droits de la personne (1979-1992)
• Direction des plaintes et de la mise en œuvre (1978-1993)

Le ministère d'État chargé du Développement social a existé de 1980 à 1984 et avait la responsabilité de formuler et d'élaborer de « nouvelles politiques complètes en ce qui a trait aux activités du gouvernement du Canada, qui touche le bien-être de la personne et son développement social ».

• Fonds du ministère d'État chargé du Développement social (1979-1986)
• Cabinet du ministre d'État chargé du Développement social (1979-1984)
• Dossiers du registre central (1979-1984)

4. Activisme politique

Bibliothèque et Archives Canada recueille et préserve une variété de documents relatifs à des organismes et à des activistes politiques canadiens, par exemple :

• Canadian Trotskyist Movement fonds (1920-2005) [en anglais]
• Co-operative Commonwealth Federation and New Democratic Party fonds (1905-1983) [en anglais]
• Fonds Parti Rhinocéros (1963-1991)
• Fonds du Parti libéral du Canada (1979-1984)
• Fonds du Parti progressiste-conservateur du Canada (v.1880-1993)

5. Œuvres publiées

Comme AMICUS est un catalogue national, il n'affiche pas seulement les mentions de fonds de Bibliothèque et Archives Canada (BAC), mais également celles qui se trouvent dans plus de 1 300 bibliothèques partout au Canada. AMICUS contient plus de 30 millions de notices de livres, de périodiques, de documents officiels, de thèses, d'enregistrements sonores, de cartes, de textes électroniques ainsi que de documents en braille et en gros caractères.

À l'aide de l'option « Recherche élaborée » d'AMICUS et en choisissant le « Type de publication », il est possible de limiter sa recherche aux « Publications officielles – Fédérales/nationales » ou aux « Publications officielles – État, prov., terr., etc.». Il est également possible de lancer une recherche selon la langue et la date ainsi que selon le format. En précisant « Documents Web », la recherche sera limitée aux publications électroniques plein-texte.

Quelques mots-clés (sujet/vedettes-matières) :

• Citoyenneté – Canada
• Immigrants – Canada
• Canada – Émigration et immigration – Politique gouvernementale
• Multiculturalisme – Canada
• Minorités – Canada
• Droits de la personne – Canada
• Partis politiques
• Parti libéral du Canada
• Parti conservateur du Canada
• Nouveau parti démocratique
• Bloc Québécois
• Campagnes électorales – Canada – Documentation