Discours
du Trône
Le discours du Trône de 2001
Recherche et développement
Le 30 janvier 2001
Dans la nouvelle économie, le savoir et l’innovation
technologiques sont les pierres angulaires d’un niveau de vie plus élevé et
d’une meilleure qualité de vie. La recherche et le développement sont le
moteur de l’innovation.
Pour que nos efforts continuent d’être
couronnés de succès au 21e siècle, les Canadiens doivent
être parmi les premiers à acquérir des connaissances nouvelles et à les
mettre à profit.
L’objectif d’ensemble de notre gouvernement n’est
rien de moins que de faire connaître le Canada comme le pays le plus innovateur
au monde – le lieu le plus propice à la création du savoir; le lieu où nos
meilleurs cerveaux peuvent faire leurs découvertes; où oeuvrent les chercheurs
vedettes – actuels et futurs – du monde entier; un pôle d’attraction pour
les nouveaux investissements et les nouvelles entreprises.
Grâce aux mesures audacieuses et tournées vers
l’avenir que nous avons prises depuis que nous avons formé le gouvernement,
nous avons posé les fondements d’une infrastructure de recherche moderne et
de niveau international au Canada et instauré un climat d’affaires favorable
à l’innovation.
Nos réalisations
En 1997, nous avons mis sur pied la Fondation
canadienne pour l’innovation (FCI), une agence indépendante ayant pour
mission de promouvoir l’excellence en recherche au Canada. Jusqu’à
maintenant, l’investissement de notre gouvernement dans la FCI s’élève à
2,4 milliards $.
Nous avons affecté 550 millions $ à
la recherche et l’innovation dans le domaine de la santé et à la création
des Instituts de recherche en santé du Canada, dont le mandat consiste à
asseoir la réputation internationale d’excellence du Canada en recherche sur
la santé.
Nous avons alloué 900 millions $ à la
création de 2000 Chaires de recherche du Canada d’ici 2004-2005, rehaussant
ainsi grandement la capacité des universités canadiennes d’attirer et de
retenir les plus brillants chercheurs.
Nous avons créé les réseaux de centres d’excellence
afin de favoriser une plus grande collaboration internationale à la recherche
de la part des établissements d’enseignement universitaire et de recherche du
Canada et de développer les compétences du Canada dans les domaines comme la
génomique, le changement climatique et le génie de pointe.
Nous avons investi 160 millions $ dans
Génome Canada.
Nous avons établi le régime fiscal le plus
généreux pour la R-D au monde.
Nous avons mis en oeuvre une série de mesures
fiscales visant à encourager l’entrepreneurship et l’innovation, à
savoir :
- la réduction du taux d’inclusion des gains
en capital, qui est passé des deux tiers à 50 %;
- la modification des conditions relatives aux
roulements en franchise d’impôt pour les petits investisseurs
commerciaux;
- la réduction du taux d’imposition des
sociétés;
- l’amélioration du traitement des gains en
capital réalisés par des employés sur les options d’achat d’actions.
Engagements du discours du Trône de 2001
Bien que nous ayons réalisé des progrès
considérables, le Canada accuse toujours un certain retard par rapport à bon
nombre de ses partenaires commerciaux au chapitre de la R-D. Nous nous engageons
à travailler avec les provinces et le secteur privé à combler ce retard et à
faire du Canada l’un des pays les plus innovateurs au monde.
Nous allons à tout le moins doubler d’ici 2010
les sommes que le gouvernement fédéral consacre déjà à la R-D.
Ces nouveaux investissements permettront au
gouvernement :
- de renforcer la capacité de recherche de nos
universités ainsi que des laboratoires et organismes gouvernementaux;
- d’accélérer notre capacité de mettre en
marché nos dernières découvertes et d’offrir ainsi de nouveaux produits
et de nouveaux services;
- de poursuivre, en matière de science et de
technologie, une stratégie globale favorisant une collaboration accrue à
la recherche internationale aux frontières du savoir.
Les nouveaux investissements fédéraux se
traduiront notamment par des recherches ciblées d’une façon stratégique, et
coordonnées de concert avec nos partenaires.
Le gouvernement veillera également à stimuler
davantage la mise au point de technologies nouvelles pour les personnes
handicapées.
Le gouvernement aidera le secteur agricole
canadien à progresser au-delà de la gestion de crise vers une diversification
et une croissance à valeur ajoutée plus authentiques, de nouveaux
investissements, une meilleure utilisation des terres et des normes élevées d’intendance
environnementale.
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