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Communiqué
Région du Sud de l'Ontario
Ce que vous devez savoir avant de partir pour simplifier votre passage à la frontière cet été
Niagara Falls (Ontario), 14 mai 2013 — L'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) veut simplifier votre retour au Canada cet été. Le long week-end de la fête de la Reine marque traditionnellement le début d'une période d'achalandage accru de voyageurs aux postes frontaliers du Sud de l'Ontario. Des agents supplémentaires seront affectés au contrôle douanier durant cette période d'affluence à prévoir. Voici quelques conseils utiles de l'ASFC pour faciliter votre retour au Canada durant la période de pointe estivale.
Ayez à portée de main les documents d'identité requis
Veuillez vous assurer d'avoir à portée de la main vos pièces d'identité, ainsi que celles de toutes les personnes qui se trouvent dans le véhicule pour les présenter à un agent des services frontaliers aux fins de contrôle; vous pourriez passer plus rapidement la frontière si vous présentez un document d'identité privilégié.
Le passeport est le document qu'il est préférable d'utiliser pour entrer au Canada ou aux États-Unis. Les autres documents acceptables sont le permis de conduire Plus, un certificat de naissance accompagné d'un document d'identité avec photo, tel qu'un permis de conduire, une carte de résident permanent, une carte de citoyenneté ou un certificat de statut d'Indien, une carte NEXUS ou, lorsque vous voyagez par voie routière ou par bateau, une carte EXPRES (programme Expéditions rapides et sécuritaires).
Pour les enfants de moins de 16 ans, un certificat de naissance original est accepté, de même qu'un passeport ou une carte NEXUS. Si vous voyagez avec des enfants, ayez à portée de la main leurs papiers d'identité ainsi qu'une lettre d'autorisation pour tout enfant qui ne voyage pas avec ses parents ou avec un parent qui n'en a pas la garde, ainsi que les coordonnées des parents. Pour d'autres conseils sur les voyages avec des enfants, consultez notre document d'information.
Les participants NEXUS peuvent passer plus rapidement en empruntant l'une des voies réservées NEXUS aux points d'entrée suivants en direction du Canada :
- Pont Ambassador de 6 h à minuit, du lundi au vendredi, et de 8 h à 22 h, les week‑ends et les jours fériés, ainsi qu'une voie NEXUS supplémentaire du lundi au vendredi, de 15 h à 19 h;
- Tunnel Windsor–Detroit de 6 h à 21 h, du lundi au vendredi, et de 11 h à 19 h les week-ends et les jours fériés, ainsi qu'une voie NEXUS supplémentaire du lundi au vendredi, de 16 h à 19 h;
- Pont Blue Water de 7 h à 21 h tous les jours, y compris les week-ends et les jours fériés, ainsi qu'une voie supplémentaire de 16 h à 18 h du lundi au jeudi, et de 14 h à 20 h du vendredi au dimanche;
- Pont Peace de 8 h à 20 h; du week-end de la fête de la Reine à celui de la fête du Travail de 6 h à 20 h, ainsi qu'une voie NEXUS supplémentaire du lundi au vendredi, de 15 h à 18 h; une troisième voie est ouverte au besoin.
- Pont Queenston–Lewiston de 8 h à 20 h;
- Pont Whirlpool, est réservé exclusivement aux participants NEXUS et est ouvert sept jours sur sept, de 7 h à 23 h.
Soyez au courant de vos exemptions personnelles, notamment pour ce qui est des boissons alcoolisées et des produits du tabac.
Rappelez-vous qu'il n'y a pas d'exemptions personnelles si vous partez et revenez le même jour. Le cas échéant, préparez-vous à payer la TVH sur vos achats et même des droits de douane.
| Après une absence de... | Vous pouvez rapporter en franchise de droits et de taxes des marchandises d'une valeur maximale de... |
|---|---|
Moins de 24 heures |
Aucune exemption personnelle |
24 heures |
200 $CAN L'exemption ne s'applique pas aux boissons alcoolisées et aux produits du tabac. Ces marchandises doivent être en votre possession au moment de votre arrivée au Canada. Si la valeur des marchandises que vous avez achetées à l'étranger dépasse 200 $ après une absence de 24 heures, les droits et les taxes s'appliquent à la valeur totale des marchandises importées. |
48 heures ou plus |
800 $CAN Ceci inclut les boissons alcoolisées et les produits du tabac, sous réserve des limites établies par les autorités provinciales ou territoriales. Ces marchandises doivent être en votre possession au moment de votre arrivée au Canada. Dans le cas des voyageurs qui s'absentent 48 heures ou plus, l'exemption personnelle appropriée sera soustraite de la valeur totale des marchandises importées. Pour l'exemption de sept jours, les marchandises doivent être en votre possession au moment de votre arrivée au Canada ou être reçues après votre arrivée au Canada (y compris par messagerie, par la poste ou par un service de livraison), sauf les boissons alcoolisés et les produits du tabac, qui doivent être en votre possession à votre arrivée. |
Sur le site Web mobile, vous trouverez également un Estimateur des droits et taxes qui vous aidera à calculer les taxes exigibles sur les marchandises achetées aux États-Unis et à prendre des décisions éclairées lorsque vous faites des achats à l'étranger.
Soyez prêt à déclarer tous vos achats.
Si vous omettez de déclarer des marchandises, ou si vous faites une fausse déclaration, les agents des services frontaliers peuvent saisir les marchandises. Le défaut de déclarer toutes les marchandises peut entraîner la saisie des marchandises ou l'imposition d'une pénalité que vous devrez payer pour les récupérer. Le montant des pénalités peut osciller entre 25 % et 80 % de la valeur des marchandises saisies. La contrebande, la sous-évaluation et les autres infractions à la Loi sur les douanes peuvent également mener à des poursuites en justice.
Ayez vos reçus à portée de main, inscrivez-y les totaux et classez-les par catégorie d'articles achetés (c.-à-d. produits d'épicerie, matériel électronique, vêtements pour enfants, vêtements pour adultes, jouets, etc.) et présentez-les à l'agent à l'intérieur du bureau. Rappelez-vous que si vous payez la somme en espèces, le traitement de votre transaction sera plus rapide que si vous payez au moyen d'une carte de débit ou d'une carte de crédit.
Assurez-vous que vous ne rentrez pas au pays avec des produits alimentaires, végétaux ou animaux qui sont frappés de restriction au Canada.
Afin de connaître les exigences les plus récentes relatives à l'importation de tels articles, veuillez consulter le Système automatisé de référence à l'importation du site de l'Agence canadienne d'inspection des aliments.
Importation de bois de chauffage, d'armes à feu et de pièces pyrotechniques
Pour éviter des pénalités, y compris des saisies ou des poursuites, il est important d'être bien renseigné avant d'importer ces articles au Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez les documents d'information sur les armes à feu, le bois de chauffage et les pièces pyrotechniques.
Pour d'autres conseils de voyage, visionnez la vidéo sur les conseils de voyage de l'ASFC sur YouTube ou consultez notre site Web.
Avant de rentrer, vérifiez le temps d'attente à la frontière en direction du Canada de l'une des trois façons suivantes :
- Par cellulaire
- En consultant le site Web
- Sur Twitter pour obtenir des mises à jour horaires sur le temps d'attente à la frontière aux points d'entrée suivants :
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Renseignements aux médias
Agence des services frontaliers du Canada
Région du Sud de l'Ontario
Tél. : 905-354-5995 ou 519-967-4330
CBSA-ASFC_SouthernOntarioRegionNews@cbsa-asfc.gc.ca
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