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RENSEIGNEMENTS
GÉNÉRAUX
Commission
des revendications des Indiens Guide d'information, juin
2001
LES FAITS
SUR LES REVENDICATIONS
Qu’est-ce
que l’histoire orale?
Qu’entend-on
par revendication territoriale des Indiens?
Qu’est-ce
que la Commission des revendications des Indiens?
Qu’est-ce
qu'une revendication de DFIT?
Qu’est-ce
qu'une revendication de cession?
Qu’est-ce
qu’un traité?
BULLETINS
Jalons:
Esquisse du processus d'enquête sur les revendications
:
comment
fonctionne la CRI
Vol.
10 No. 4, février 2005
Jalons :
La CRI depuis 13 ans
Vol. 10 No.
3, novembre 2004
Jalons:
Rapport de médiation de la CRI sur la revendication
de Thunderchild
Vol.
10 No. 2, juillet 2004
Jalons:
La colonie de File Hills : Un manquement au traité,
à la Loi sur les Indiens et à
l'obligation
de fiduciaire du Canada
Vol.
10 No. 1, mai 2004
Jalons:
Le Service de médiation de la CRI : viser la réussite
dans le
règlement
des revendications
Vol.
9 no. 4, Hiver 2004
Jalons:
Le Parlement adopte le projet de loi C-6
Vol.
9, No. 3, Automne 2003
Jalons:
La revendication sur l'achat de Toronto
acceptée
aux fins de négociation
Vol.
9, No. 2, Été 2003
Le système de financement de
la recherche
doit être amélioré
selon le Rapport annuel
Vol. 9, No. 1, Primtemps 2003
La
Première Nation de Kahkewistahaw règle sa
revendication
sur
la cession de 1907 - Vol. 8, No. 4, Hiver 2003
Jalons:
La CRI exhorte les députés à respecter
certaines principes
de
base dans la création du nouvel organisme d'examen
des
revendications - Vol. 8, No. 3, Automne 2002
Jalons:
Cold Lake: conclusion heureuse de la première enquête
de
la CRI - Vol. 8, No. 2, Été 2002
Jalons:
La Commission des revendications des Indiens publie
son
Rapport annuel 2001-2002 - Vol. 8, No. 1, Printemps 2002
Jalons:
Histoire orale - la CRI fait oeuvre
e
pionnier - Vol. 7, No. 4
Jalons:
Phil Fontaine à la tête de la CRI - Vol.
7, No. 3
Jalons:
Message des Commissaires à l'occasion
du
10e anniversaire de La CRI - Vol. 7, No. 2
Jalons:
Rapport annuel: le système d'examen des revendications
demeure
dans l'impasse - Vol. 7, No. 1
Jalons:
La Commission demande au gouvernement de rétablir
les liens
entre
la bande de Carry the Kettle
et
les Collines du Cyprès - Automne 2000
Jalons:
Mettre fin à l'impasse dans
les
revendications - Printemps 2000
Jalons:
Projet pilote de la Première Nation de Fort William:
«
Amorcer un mouvement » - Automne 1999
Jalons:
Nomination de Sheila G. Purdy
à
la commission - Printemps 1999
Jalons:
Une recherche face à face - Automne 1998
Jalons:
La Commission des revendications des Indiens
publie
son rapport annuel - Printemps 1998
Jalons:
Bulletin sur le projet pilote
des
Michipicoten - Été 1997
Jalons:
Année importante pour la Commission
des
revendications des Indiens - Été 1997
CESSIONS
DE TERRES DES PREMIÈRES NATIONS
DANS
LES PRAIRIES 1896-1911
RAPPORTS
COMPLÉTÉS
Première Nation d'Alexis
[Enquête sur la revendication
relative
aux emprises accordées à
TransAlta Utilities]
Première
Nation des Chipewyans d'Athabasca
[Enquête
sur la revendication concernant
le
barrage WAC Bennett et les dommages
causés
à la réserve no 201]
Les Denesulines
d'Athabasca
[Première
Nations de Fond-du-Lac,
du Lac-la-Hache
et du lac Noir]
Bande
de Betsiamites
[Route
138 et au pont de la rivière Betsiamites]
Tribu des Blood
/ Kainaiwa
[Enquête
sur la cession Akers de 1889]
Tribu
des Blood / Kainaiwa - Rapport de médiation
[cession
consentie à Akers]
Premières
Nations de Blueberry River et Doig River
Enquête
relative au droit de passage sur la RI 172
claimsreports.html
Nation Crie de
Bigstone
[Enquête
sur la revendication relative
à
des droits fonciers issus de traité]
Première
Nation dakota de Canupawakpa
[Cession
de Turtle Mountain]
Première
Nation de Carry the Kettle
[Enquête
sur la revendication
relative
aux Collines Cyprès]
Chippewas
de Kettle et Stony Point
[Cession de 1927]
Chippewas de la
Thames
[Revendication
foncière de Muncey]
Chippewas de la Thames
[Défalcation de Clench]
Chippewas de la Thames - Rapport de médiation
[Défalcation de Clench]
Conseil
tripartite des Chippewas
[Revendication
concernant le Traité Collins]
Conseil
tripartite des Chippewas
[Revendication
relative à la cession de la réserve de Coldwater-Narrows]
Terres
achetées dans la région de Toronto
Première
Nation de Cowessess
[Enquête
sur la revendication relative
à
la cession de terres de réserve en 1907]
Nation
Crie de Cumberland House
[Enquête
sur la revendication de la Nation Crie de Cumberland House
relative à la RI 100A]
Première
Nation de Duncan
[Enquête
sur la revendication relative
à la
cession de 1928]
Première
Nation d'Eel River Bar
[Enquête
sur la revendication concernant
le
barrage de la rivière Eel]
Première
Nation d'Esketemc
[Enquête
sur la revendication
relative
aux RI 15, 17 et 18]
Première
Nation de Fishing Lake
[Cession de 1907]
Première
Nation de Fishing Lake
[Cession
de 1907]
-
Rapport de médiation
Première
Nation de Fort McKay
[Droits
fonciers issus de traité]
Friends
of the Michel Society
[Enquête
relative à l'émancipation de 1958]
Première
Nation de Gambler
[Droits
fonciers issus de traité]
Bande d'Homalco
[Réserves
indiennes no 6 et 6A d'Aupe]
Nation Crie
de James Smith
[Enquête
sur la revendication de la Nation Crie de James Smith
relative à
la RI 98 de Chakastaypasin]
Nation Crie
de James Smith
[Enquête
sur la revendication de la Nation Crie de James Smith
relative à
la RI 100A]
Nation Crie
de James Smith
[Enquête
sur la revendication de la Nation Crie de James Smith
relative
aux droits
fonciers issus de traité – rapport sur la
question 9 : la fusion]
Première
Nation de Kahkewistahaw
[Cession de 1907]
Première
Nation de Kahkewistahaw
[Cession
de 1907] - Rapport de médiation
Première
Nation de Kahkewistahaw
[Droits
fonciers issus de traité]
Première
Nation de Kawacatoose
[Droits
fonciers issus de traités]
Première
Nation de Keeseekoowenin - Rapport de médiation
[revendication
de terres de 1906]
Première
Nation de Key
[Cession de 1909]
Bande indienne
de Lac La Ronge
[Droits
fonciers issus de traité]
Bande de Lax Kw'alaams
[Règlement
conditionnel à une cession absolue]
Première
Nation de Long Plain
[Perte
d'usage de terres conférées par traité]
Nation crie de
Lucky Man
[Droits
fonciers issus de traité]
La
bande des Mamaleleqalas Qwe'Qwa'Sot'Enox
[Demandes
présentées à la
Commission
McKenna-McBride]
Micmacs de Gesgapegiag
[Revendication
à l'égard de l'île du Cheval]
La
Première Nation crie de Mikisew
[Avantages
économiques prévus dans le Traité
8]
Première
Nation des Mississaugas de la New Credit
Enquête
sur la Revendication relative à l'achat de Toronto
Première
Nation de Mistawasis
[Cessions
de 1911, de 1917 et de 1919]
Première
Nation de Moose Deer Point
[Reconnaissance
des droits des Pottawatomis]
La
Première Nation de Moosomin
[Cession de 1909]
La
Première Nation de Moosomin
[Cession
de terres de réserve de 1909] - Médiation
Première
Nation de Nak'azdli
[Réserve
indienne no 5 d'Aht-Len-Jees]
Première
Nation de 'Namgis
[Demandes
présentées à la
Commission
McKenna-McBride]
Première
Nation de 'Namgis
[L' Ïle Cormorant]
Première
Nation de Nekaneet
[Avantages
conférés par traité]
Première
Nation de Peguis
[Droits
fonciers issus de traité]
Polygone
de tir aérien de Primrose Lake
[Canoe Lake, Cold
Lake]
Polygone
de tir aérien de Primrose Lake II
[Joseph
Bighean / Buffalo River /
Waterhen
Lake / Flying Dust]
Enquête
sur la revendication relative
aux
inondations présentée par la
Qu'Appelle
Valley Indian Development Authority
Rapport
de Médiation sur les négociations avec la
Qu'Appelle Valley Indian Development Authority
au
sujet des inondations
Première
Nation anishinabée de Roseau River
[Droits
fonciers issus de traité]
Première
Nation anishinabée de Roseau River
[Enquête
sur la revendication relative à l'aide médicale]
Première
Nation de Sturgeon Lake
[Enquête
concernant le Bail agricole au holding Red Deer]
La Bande indienne
de Sumas
[Cession
en 1919 de la réserve no 7]
La Bande indienne
de Sumas
[Réserve
indienne no 6]
Première Nation
des Tlingits de Taku
[Enquête sur
la revendication particulière de Wenah]
Première
Nation de Thunderchild
[Cession
de terres de réserve de 1908] - Médiation
Agence de Touchwood
- Rapport de médiation
[mauvaise gestion 1920-1924]
Première
Nation de Walpole Island
[Enquête
sur la revendication la relative à l’île
Boblo]
Bande
Indienne de Williams Lake
[Enquête
sur les villages de la Bande]
Young Chippewayan
[réserve
indienne no 107 de Stoney Knoll]
RAPPORTS ANNUELS
Rapport annuel
2003-2004
Rapport annuel
2002-2003
Rapport annuel
2001-2002
Rapport annuel
2000-2001
Rapport annuel
1999-2000
Rapport annuel
1998-1999
Rapport annuel
1997-1998
Rapport annuel
1996-1997
Rapport annuel
1995-1996
Rapport annuel
1994-1995
Rapport annuel
1991-1994
ACTES
DE LA COMMISSION DES REVENDICATIONS DES INDIENS
Vol. 1
Vol. 2
Vol. 3
Vol. 4
Vol. 5
Vol. 6
Vol. 7
Vol. 8
Vol. 9
Vol. 10
Vol. 11
Vol. 12
Vol. 13
Vol. 14
Vol. 15
Vol. 16
Vol. 17
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