Exemple de formule CC-5c

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Société ABC Limitée
CC-5c
Renseignements supplémentaires annuels
Politiques d'amortissement, oeuvres d'art ou articles similaires
31 mars 2013

(S'applique seulement aux sociétés d'État et autres entités consolidées)

Sommaire du tableau

Ce tableau est composé de trois colonnes : Catégorie d'actif, Politique et Durée de vie utile ou taux (selon le cas). Les rangées sont divisées en six groupes : Immobilisations corporelles, Bâtiments et ouvrages, Matériel et outillage, Véhicules, Améliorations locatives et Biens sous contrats de location-acquisition.

Politiques d'amortissement
Catégorie d'actif Politique Durée de vie utile ou taux (selon le cas)
Immobilisations corporelles
Bâtiments et ouvrages
Bâtiments Linéaire 35 ans
Ouvrages et infrastructures    
Matériel et outillage
Matériel et outillage Linéaire 10 ans
Matériel informatique Linéaire 5 ans
Logiciels Linéaire 5 ans
Autre matériel (y compris le mobilier) Linéaire 10 ans
Véhicules
Navires et embarcations    
Aéronefs    
Véhicules automobiles (non militaires) Linéaire 5 ans
Autres véhicules    
Améliorations locatives
Améliorations locatives Linéaire Selon la durée du bail
Biens sous contrats de location-acquisition
Biens sous contrats de location-acquisition Linéaire Selon la durée du bail

Décrire la nature des collections de musée, des oeuvres d'art ou des trésors historiques détenus par votre organisation.

Sommaire du tableau

Ce tableau est composé de deux colonnes : Description et Valeur comptable nette.

Renseignements supplémentaires sur les oeuvres d'art ou articles similaires
(en milliers de dollars)
Description (1) Valeur comptable nette (2)
Collection d'estampes, de photographies et d'affiches 15
   
   
   
   
Total (correspond à CC-5) 15
Note de bas de page 1

Si déjà décrit dans les états financiers vérifiés, la note de renvoi appropriée est :

____________________________________________________________________

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Note de bas de page 2

Si ces articles ont une valeur inscrite dans les livres comptables de la société, veuillez indiquer leur valeur comptable nette.

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