Formule CC-2b-1
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Nom de la société / entreprise :
____________________
CC-2b-1
Passifs - Renseignements complémentaires
Régime de retraite et autres avantages futurs des employés
Fin de la période / d'exercice :
____________________
(S'applique seulement aux sociétés d'État consolidées et autres entités consolidées)
Partie A - Actifs (passifs) découlant des avantages futurs
Sommaire du tableau
Ce tableau est composé de quatre colonnes : Actifs (passifs) découlant des avantages futurs, Régimes de retraite, Autres avantages futurs et Total. La deuxième colonne est divisé en deux colonnes : Capitalisés et Non capitalisés.
| Actifs (passifs) découlant des avantages futurs | Régimes de retraite | Autres avantages futurs | Total | |
|---|---|---|---|---|
| Capitalisés | Non capitalisés | |||
| grop de lignes 1 | ||||
| Obligation au titre des prestations constituées, fin de l'exercice (-) (de CC-2b-2) | ||||
| Actifs des régimes, solde de clôture (+) (de CC-2b-2) | ||||
| Situation de capitalisation des régimes à prestations déterminées - excédent (déficit) | ||||
| grop de lignes 2 | ||||
| Pertes ou (gains) actuariels nets non amortis (+/-) | ||||
| Cotisations des employeurs après la date d'évaluation jusqu'au 31 mars (+) | ||||
| Prestations versées directement par la société ou autre entité après la date d'évaluation jusqu'au 31 mars (-) | ||||
| Actifs (passifs) découlant des avantages futurs | ||||
| grop de lignes 3 | ||||
| Provision pour moins-value (-) | ||||
| Actifs (passifs) découlant des avantages futurs, nette de la provision pour moins-value | ||||
| Présenté dans l'état des passifs et de l'avoir comme suit : | ||||
| Actifs (passifs) découlant des avantages futurs, nette de la provision pour moins-value (ci-dessus) | ||||
| Autres montants pas inclus dans le rapprochement ci-dessus : | ||||
| (préciser) | ||||
| (préciser) | ||||
| (préciser) | ||||
| Total des régimes de retraite et des autres avantages futurs des employés (CC-2) | ||||
| grop de lignes 3 | ||||
| Les montants présentés ci-dessus relativement aux obligations au titre des prestations constituées et à la valeur des actifs des régimes à la fin de l'exercice comprennent les montants suivants relativement aux régimes qui sont en situation déficitaire (pas entièrement capitalisés) et non capitalisés : | ||||
| Obligations au titre des prestations constituées | ||||
| Actifs des régimes | ||||
| Situation de capitalisation des régimes à prestations déterminées, déficit | ||||
Partie B - Rapprochement et vérification des calculs:
Sommaire du tableau
Ce tableau est composé de quatre colonnes : Rapprochement des actifs ou passifs découlant des avantages futurs, Régimes de retraite, Autres avantages futurs et Total. La deuxième colonne est divisé en deux colonnes : Capitalisés et Non capitalisés. Les rangées sont divisées en deux groupes : Prestations versés directement par la société après la date d'évaluation jusqu'au 31 mars et Cotisations de l'employeur après la date d'évaluation jusqu'au 31 mars.
| Rapprochement des actifs (passifs) découlant des avantages futurs | Régimes de retraite | Autres avantages futurs | Total | |
|---|---|---|---|---|
| Capitalisés | Non capitalisés | |||
| Actifs (passifs) découlant des avantages futurs, début de l'exercice (de l'exercice antérieur CC-2b-1) | ||||
| Charge totale pour l'exercice (de CC-2b-3) | ||||
| Prestations versés (de CC-2b-2) | XXXX | |||
| Prestations versés directement par la société après la date d'évaluation jusqu'au 31 mars: | ||||
| De l'exercice précédent (-) | ||||
| De l'exercice courant (+) (ci-dessus) | ||||
| Cotisations de l'employeur (de CC-2b-2) | XXXX | XXXX | ||
| Cotisations de l'employeur après la date d'évaluation jusqu'au 31 mars: | ||||
| De l'exercice précédent (-) | ||||
| De l'exercice courant (+) (ci-dessus) | XXXX | XXXX | ||
| Actifs (passifs) découlant des avantages futurs, fin de l'exercice | ||||
| Actifs (passifs) découlant des avantages futurs, nette de la provision pour moins-value, fin de l'exercice selon partie A | ||||
| Différence - à être expliqué ci-dessous le cas échéant | ||||
| (préciser) | ||||
| (préciser) | ||||
| (préciser) | ||||
Sommaire du tableau
Ce tableau est composé de quatre colonnes : Rapprochement des gains ou pertes actuarielles non amortis, Régimes de retraite, autres avantages futurs et Total. La deuxième colonne est divisé en deux colonnes : Capitalisés et Non capitalisés. Les rangées sont divisées en deux groupes : Perte ou gain actuarielle de l'exercice courant et Amortissement accéléré du gain ou perte actuariel selon (de CC-2b-3).
| Rapprochement des gains (pertes) actuariels non amortis | Régimes de retraite | Autres avantages futurs | Total | |
|---|---|---|---|---|
| Capitalisés | Non capitalisés | |||
| Perte (gain) nette actuarielle non amortie, début de l'exercice (de l'exercie antérieur CC-2b-1) | ||||
| Perte (gain) actuarielle de l'exercice courant: | ||||
| Obligation au titre de prestations constituées (de CC-2b-2) | ||||
| Actifs des régimes (de CC-2b-2) | XXXX | XXXX | ||
| Total gain (perte) actuariel de l'exercice courant | ||||
| grop de lignes 1 | ||||
| Amortissement du gain (perte) actuariel durant l'exercice (de CC-2b-3) | ||||
| Amortissement accéléré du gain (perte) actuariel selon (de CC-2b-3): | ||||
| Modifications aux régimes | ||||
| Compressions aux régimes | ||||
| Règlements de régimes | ||||
| Autres - (préciser) | ||||
| (préciser) | ||||
| Gain (perte) actuariel net non amorti, fin de l'exercice | ||||
| Gain (perte) actuariel net non amorti, fin de l'exercice selon partie A | ||||
| Différence - à être expliqué ci-dessous le cas échéant | ||||
| (préciser) | ||||
| (préciser) | ||||
| (préciser) | ||||
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