Annexe A – Notes de mise à jour en ordre de date Codes des articles - 2011-2012

Vous trouverez dans cette section la liste des codes des articles en deux versions, la version détaillée et la version sommaire. La version sommaire vous donne la liste des codes des articles et leurs noms tandis que la version détaillée vous offre la description (en plus des codes et du nom), les notes accompagnant le code et les restrictions si le code est particulier à un ministère.

Les ministères devraient examiner attentivement les descriptions afin de s'assurer que leurs codes ministériels correspondent aux bons codes des articles et sont utilisés de la bonne manière.

Annexe A – Notes de mise à jour en ordre de code Codes des articles - 2011-2012

Sommaire du tableau

Notes de mise à jour en ordre de date, comptes et état

Date	Numéro	État	Note
2012-03-27	3258	Activé	Nouveau code d'article selon le SCT.
2012-03-13	2390	Créer	Nouveau code d'article selon le SCT.
2011-12-12	0128	Créer	Nouveau code d'article selon le SCT.
2011-11-15	2423	Modifier	La description a été modifiée selon le SCT et le RG.
2011-11-15	2422	Modifier	La description a été modifiée selon le SCT et le RG.
2011-11-15	2421	Modifier	La description a été modifiée selon le SCT et le RG.
2011-11-15	2132	Modifier	La description a été modifiée selon le SCT et le RG.
2011-11-15	2032	Modifier	La description a été modifiée selon le SCT et le RG.
2011-10-14	0116	Créer	Nouveau code d'article selon le SCT.
2011-08-19	3261	Modifier	Enlève le ministère 056, selon le SCT.
2011-08-10	3009	Modifier	Addition du ministère 005
2011-05-13	0108	Créer	Nouveau code d'article selon le SCT.
2011-04-14	0186	Modifier	Description ajoutée au code d'article.
2010-12-23	0498	Créer	Nouveau code d'article selon le SCT.