Annexe A – Notes de mise à jour en ordre de code Codes des articles - 2011-2012

Vous trouverez dans cette section la liste des codes des articles en deux versions, la version détaillée et la version sommaire. La version sommaire vous donne la liste des codes des articles et leurs noms tandis que la version détaillée vous offre la description (en plus des codes et du nom), les notes accompagnant le code et les restrictions si le code est particulier à un ministère.

Les ministères devraient examiner attentivement les descriptions afin de s'assurer que leurs codes ministériels correspondent aux bons codes des articles et sont utilisés de la bonne manière.

Annexe A – Notes de mise à jour en ordre de date Codes des articles - 2011-2012

Sommaire du tableau

Notes de mise à jour en ordre de code, date et état

Numéro	Date	État	Note
0108	2011-05-13	Créer	Nouveau code d'article selon le SCT.
0116	2011-10-14	Créer	Nouveau code d'article selon le SCT.
0128	2011-12-12	Créer	Nouveau code d'article selon le SCT.
0186	2011-04-14	Modifier	Description ajoutée au code d'article.
0498	2010-12-23	Créer	Nouveau code d'article selon le SCT.
2032	2011-11-15	Modifier	La description a été modifiée selon le SCT et le RG.
2132	2011-11-15	Modifier	La description a été modifiée selon le SCT et le RG.
2390	2012-03-13	Créer	Nouveau code d'article selon le SCT.
2421	2011-11-15	Modifier	La description a été modifiée selon le SCT et le RG.
2422	2011-11-15	Modifier	La description a été modifiée selon le SCT et le RG.
2423	2011-11-15	Modifier	La description a été modifiée selon le SCT et le RG.
3009	2011-08-10	Modifier	Addition du ministère 005
3258	2012-03-27	Activé	Nouveau code d'article selon le SCT.
3261	2011-08-19	Modifier	Enlève le ministère 056, selon le SCT.