Résidents qui reviennent au pays

Cette section s'applique aux citoyens canadiens, aux résidents permanents et aux étrangers qui travaillent ou étudient déjà au Canada, ou qui détiennent un permis de séjour temporaire, et qui reviennent au pays.

• Ayez en main les documents d'identité requis
• Faire votre déclaration
• Renvois aux services et inspections au secondaire
• Paiement des droits et des taxes
  • Estimateur des droits et des taxes
• Importation de boissons alcoolisées et de produits du tabac
• Marchandises réglementées ou prohibées
• Vous passez la frontière avec 10 000 $CAN ou plus?
• Cadeaux
• Protection de vos objets de valeur

Ayez en main les documents d'identité requis

Assurez-vous d'avoir en main les pièces d'identité requises pour vous-même et pour tous les enfants qui voyagent avec vous afin de prouver que vous avez le droit légal d'entrer au Canada.

Documents d'identité pour voyager au Canada et aux États-Unis

Les documents d'identité valides pour voyager au Canada et aux États-Unis sont un passeport canadien, un certificat de naissance canadien, un certificat de citoyenneté canadienne, un certificat de statut d'indien ou une carte de résident permanent du Canada.

Dans tous les modes de transport, nous vous recommandons d'être muni d'un passeport canadien valide pour tous les voyages à l'étranger, y compris pour vous rendre aux États-Unis. Un passeport peut être exigé par la compagnie aérienne ou une autre administration de réglementation des transports, étant donné que c'est le seul document d'identité accepté universellement et qui prouve que vous avez le droit de revenir au Canada.

Les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada qui participent au programme NEXUS ou EXPRES peuvent présenter leur carte de participant à l'ASFC comme preuve d'identité, ou comme document indicatif de la citoyenneté, lorsqu'ils arrivent par voie routière ou maritime uniquement.

Si vous prévoyez vous rendre aux États-Unis ou transiter par les États-Unis, nous vous encourageons à consulter le site www.cbp.gov (anglais seulement) pour obtenir de l'information sur l'Initiative sur les voyages dans l'hémisphère occidental, et les exigences pour entrer ou revenir aux États-Unis.

Documents d'identité pour voyager à l'étranger

Le gouvernement du Canada recommande que les citoyens canadiens voyagent avec un passeport canadien valide, puisque c'est le seul document de voyage et document d'identité fiable et accepté universellement qui soit à la disposition des Canadiens pour voyager à l'étranger.

Les compagnies internationales de transport, telles que les transporteurs aériens, pourraient exiger que les voyageurs présentent un passeport. Ainsi, les citoyens canadiens qui présentent d'autres documents que ceux cités ci-dessus pourraient connaître des retards ou se voir refuser l'embarquement par le transporteur.

Documents d'identité pour voyager à l'étranger

Le gouvernement du Canada recommande que les citoyens canadiens voyagent avec un passeport canadien valide, puisque c'est le seul document de voyage et document d'identité fiable et accepté universellement qui soit à la disposition des Canadiens pour voyager à l'étranger.

Les compagnies internationales de transport, telles que les transporteurs aériens, pourraient exiger que les voyageurs présentent un passeport. Ainsi, les citoyens canadiens qui présentent d'autres documents que ceux cités ci-dessus pourraient connaître des retards ou se voir refuser l'embarquement par le transporteur.

Vous voyagez avec des mineurs?

Dans le cadre du programme Nos enfants disparus, les agents des services frontaliers sont aux aguets afin de repérer les enfants portés disparus. Ils peuvent donc poser des questions précises au sujet des mineurs qui voyagent avec vous.

Nous recommandons aux parents qui partagent la garde de leurs enfants d'avoir sur eux une copie des documents légaux sur les droits de garde. Si vous partagez la garde et que l'autre parent ne voyage pas avec vous, ou si vous voyagez seul avec des mineurs dont vous n'êtes pas le parent ou le tuteur légal, nous vous recommandons d'avoir en main une lettre de consentement vous autorisant à voyager avec l'enfant et à entrer au Canada.

Cette lettre doit indiquer le nom complet, l'adresse et le numéro de téléphone du(des) parent(s) ayant la garde ou du tuteur de l'enfant. Certains voyageurs choisissent de se munir d'une lettre de consentement notariée afin d'avoir une meilleure preuve d'authenticité du document, en particulier s'ils entreprennent un long voyage et veulent éviter tout retard.

Lorsque vous voyagez en groupe dans plusieurs véhicules, le parent ou le tuteur légal doit arriver à la frontière dans le même véhicule que ses enfants ou tout mineur qu'il accompagne.

Faire votre déclaration

Présentez-vous à un agent de l'ASFC

À leur arrivée au Canada, tous les voyageurs sont légalement tenus de se présenter à un agent des services frontaliers, de répondre honnêtement à toutes les questions et de déclarer leurs marchandises comme il se doit. À ce titre, vous êtes tenu de déclarer tous les aliments, les végétaux et les animaux en votre possession.

Nous rappelons aux voyageurs qu'ils doivent connaître le montant total des achats effectués à l'étranger et avoir les reçus en main. Si vous êtes prêt pour faire une déclaration exacte et complète, y compris fournir le montant en dollars canadiens des marchandises que vous apportez avec vous, vous nous permettez d'effectuer les formalités douanières le plus rapidement possible.

Arrivez par avion : Si vous arrivez par avion, vous recevrez la carte de déclaration de l'ASFC à bord de l'avion. Vous devez la remplir avant l'arrivée. Que vous reveniez au pays ou que vous soyez en visite au Canada, vous devez suivre le même processus direct pour entrer au Canada. Pour un guide détaillé, consultez Arrivée par avion ou regardez notre vidéo sur YouTube.

Arrivez en voiture : Si vous arrivez en voiture, suivez les indications jusqu'au premier poste de contrôle - appelé poste d'inspection primaire - où un agent examinera vos pièces d'identité et autres documents de voyage et prendra votre déclaration verbale. Sélectionner Temps d'attente à la frontière pour accéder à l'estimation du temps d'attente à certains bureaux des douanes à la frontière Canada-États-Unis.

Arrivez à bord d'un bateau de plaisance : Si vous arrivez à bord d'un bateau de plaisance, rendez-vous directement à un lieu de déclaration téléphonique maritime désigné et appelez le Centre de déclaration par téléphone (CDT) au 1 888 226-7277 pour remplir les formalités de l'ASFC. Certains plaisanciers peuvent désormais faire leur déclaration au Centre de déclaration par téléphone de l'ASFC en utilisant leur téléphone cellulaire à partir de l'endroit où ils entrent dans les eaux canadiennes. Pour des renseignements supplémentaires, consultez notre document d'information.

Pour de plus amples renseignements pour vous aider à faire votre déclaration, consultez la publication Je déclare.

Carte de déclaration de l'ASFC

La carte de déclaration de l'ASFC nous fournit les renseignements nécessaires sur vous, sur vos voyages et sur les marchandises que vous importez au pays. Cette carte est remise aux voyageurs arrivant par avion et est également utilisée à certains endroits pour les voyageurs arrivant en train, en bateau ou en autocar. Assurez-vous d'apporter un stylo dans votre bagage à main pour la remplir avant l'arrivée tel que prescrit.

Chaque carte comprend des directives qui vous aideront à la remplir. Vous pouvez inscrire sur une carte jusqu'à quatre personnes, si elles vivent au même domicile. Après avoir rempli la carte de déclaration, détachez et jetez les directives. Assurez-vous de ne pas plier la carte, cela nous permettra de vous servir plus rapidement.

Assurez-vous également de conserver la carte remplie, ainsi que vos pièces d'identité et tout autre document de voyage, à portée de la main. Vous devrez présenter cette carte de déclaration à plusieurs reprises à nos agents.

Pour toute question concernant la carte ou la réglementation canadienne, adressez-vous à l'agent des services frontaliers à votre arrivée.

Renvois aux services et inspections au secondaire

À tout moment durant vos échanges avec nos agents du bureau d'entrée, vous pouvez être renvoyé à la zone des services et des inspections au secondaire.

Nous sommes conscients du fait que les voyageurs peuvent être nerveux lorsqu'ils passent la frontière et tenons à vous informer que les renvois au secondaire ne doivent pas être considérés comme une indication de faute. Cela fait partie du processus normal de contrôle des voyageurs à la frontière auquel tout résident revenant au pays ou tout visiteur au Canada peut être assujetti.

Motifs possibles de renvoi

Vous pouvez être renvoyé au secondaire pour diverses raisons, notamment pour :

• faire vérifier de votre déclaration et/ou vos documents;
• répondre de façon plus approfondie aux questions sur vous ou pour présenter les marchandises en votre possession pour une inspection;
• que l'on détermine si vous, ou les marchandises en votre possession, êtes admissibles au Canada;
• payer les droits et taxes;
• faire l'objet d'une inspection aléatoire;
• déclarer des devises ou des instruments monétaires d'une valeur égale ou supérieure à 10 000 $CAN, lorsque vous entrez au Canada ou que vous quittez le pays;
• remplir ou traiter des formulaires vous permettant à vous ou aux marchandises en votre possession d'entrer au Canada.

Pour de plus amples renseignements sur ce à quoi vous pouvez vous attendre, sur ce qui vous est demandé et sur la façon de formuler vos commentaires sur les services à la clientèle, consultez la publication À quoi s'attendre : Services et inspections au secondaire.

Paiement des droits et des taxes

L'Agence des services frontaliers du Canada perçoit des droits et des taxes sur les marchandises importées au nom du gouvernement du Canada.

Des droits de douane sont exigibles sur les marchandises importées au Canada. Les taux de droit sont établis par le ministère des Finances du Canada et peuvent varier considérablement selon l'accord commercial conclu avec le pays d'origine.

Il n'y a pas de droits exigibles sur les marchandises importées et destinées à un usage personnel, si elles portent la mention « Fabriqué au Canada, aux États-Unis ou au Mexique », ou si elles ne portent pas de marque ou d'étiquette indiquant que la marchandise a été fabriquée dans un pays autre que le Canada, les États-Unis ou le Mexique.

La plupart des marchandises importées sont également assujetties à la taxe fédérale sur les produits et services (TPS) et à la taxe de vente provinciale (TVP) ou, dans certaines provinces et dans les territoires, à la taxe de vente harmonisée (TVH).

Estimateur des droits et des taxes

Le estimateur des droits et des taxes de l’ASFC fournit seulement une estimation et ne s’applique qu’aux produits importés à des fins personnelles par les citoyens et les résidents canadiens qui reviennent au pays.  Le montant définitif des droits et des taxes applicables pourrait varier et sera déterminé par un agent des services frontaliers à votre arrivée à la frontière.

Il importe de noter que les exemptions personnelles, le classement tarifaire, les taux de droits et de taxes applicables ainsi que d’autres facteurs pouvant influencer le montant de droits et de taxes applicables aux produits importés peuvent être modifiés périodiquement, selon les lois, les règlements et les politiques en vigueur.

Dans les cas où différents taux s’appliquent à divers produits regroupés dans une catégorie, le plus haut taux a été utilisé pour calculer l’estimation.

Utilisez le estimateur des droits et des taxes.

Avez-vous droit à une exemption personnelle?

Vous pouvez bénéficier d'une exemption personnelle lorsque vous rentrez au Canada. Cette exemption vous permet d'apporter au pays des marchandises d'une certaine valeur sans avoir à payer les droits et taxes habituels, à l'exception de droits minimaux qui pourraient s'appliquer à certains produits du tabac.

• Vous pouvez bénéficier d'une exemption personnelle lorsque vous rentrez au Canada. Cette exemption vous permet d'apporter au pays des marchandises d'une certaine valeur sans avoir à payer les droits et taxes habituels, à l'exception de droits minimaux qui pourraient s'appliquer à certains produits du tabac.
• un résident du Canada revenant au pays après un voyage à l'étranger;
• un ancien résident du Canada revenant vivre au pays; ou
• un résident temporaire du Canada revenant au pays après un voyage à l'étranger.

Les jeunes enfants ont aussi droit à une exemption personnelle. En tant que parent ou tuteur, vous pouvez faire une déclaration à l'ASFC au nom de l'enfant à condition que les marchandises que vous déclarez soient destinées à son usage.

Pour de plus amples renseignements sur ce qui constitue une exemption personnelle, consultez la publication Je déclare.

Montants des exemptions personnelles

La durée de votre absence du Canada détermine le montant de l'exemption ou la valeur maximale des marchandises que vous pouvez ramener sans payer de droits.

Hausse de la limite des exemptions personnelles pour les voyageurs à compter du 1er juin 2012
Moins de 24 heures	Les exemptions personnelles ne s'appliquent pas aux personnes qui s'absentent pendant moins d'une journée pour faire des emplettes de l'autre côté de la frontière.
24 heures ou plus	Jusqu'à 200 $CAN L'alcool et le tabac ne peuvent être réclamés. Les marchandises doivent vous accompagner au moment de votre arrivée au Canada. Si la valeur des marchandises achetées à l'étranger dépasse 200 $ après une absence de 24 h, les voyageurs devront payer les droits et les taxes applicables sur la valeur totale de leurs achats.
48 heures ou plus	Jusqu'à 800 $CAN Ceci inclut l'alcool et le tabac, sous réserve des limites établies par les autorités provinciales et territoriales. Les marchandises doivent vous accompagner au moment de votre arrivée au Canada. Pour ce qui est des voyageurs qui s'absentent pour 48 h ou plus, l'exemption personnelle appropriée sera soustraite de la valeur totale des marchandises importées.
7 jours ou plus	Jusqu'à 800 $CAN Ceci inclut l'alcool et le tabac, sous réserve des limites établies par les autorités provinciales et territoriales. Pour l'exemption de sept jours, les marchandises peuvent vous accompagner au moment de votre arrivée au Canada ou être reçues après votre arrivée (y compris par messagerie, par la poste ou par un service de livraison), sauf les produits du tabac et les boissons alcoolisées, qui doivent vous accompagner à votre arrivée au Canada. Toutes les marchandises seront admissibles à la franchise de droits si vous les déclarez à la frontière à votre retour au Canada.

Pour obtenir d’autres renseignements, consultez Je déclare.

Importation de boissons alcoolisées et de produits du tabac

Boissons alcoolisées

Les boissons alcoolisées sont des produits dont la teneur en alcool est supérieure à 0,5 % par volume. Vous ne pouvez importer qu'une seule des quantités de boissons alcoolisées suivantes en franchise de droits et de taxes, au titre de votre exemption personnelle :

Produit	Système métrique	Système impérial	Nombre estimatif*
Vin	Un maximum de 1,5 litre	Un maximum de 53 onces de liquide	Deux bouteilles de vin de 750 ml
Boissons alcoolisées	Un maximum de 1,14 litre	Un maximum de 40 onces de liquide	Une grande bouteille standard de spiritueux
Bière ou ale	Un maximum de 8,5 litres	Un maximum de 287 onces de liquide	Environ 24 cannettes ou bouteilles de bière ou d'ale de 355 ml

*Nous rappelons à tous les voyageurs que la taille des bouteilles varie, mais que les quantités indiquées sont fermes.

Vous devez avoir l'âge légal de la province d'importation pour importer des boissons alcoolisées. Bien que vous soyez autorisés à importer des boissons alcoolisées en quantité supérieure à celles énumérées ci-dessus, nous rappelons à tous les voyageurs qu'ils sont tenus d'acquitter les droits et les taxes sur les quantités supplémentaires de boissons alcoolisées qu'ils importent.

Pour de plus amples renseignements au sujet de l'importation de boissons alcoolisées, consultez la publication Je déclare.

Produits du tabac

Si vous êtes âgé de 18 ans ou plus, vous pouvez importer dans votre exemption personnelle, en franchise de droits et de taxes, toutes les quantités suivantes de produits du tabac :

• 200 cigarettes;
• 50 cigares;
• 200 grammes de tabac fabriqué;
• 200 bâtonnets de tabac.

Si vous incluez des cigarettes, des bâtonnets de tabac ou du tabac fabriqué dans votre exemption personnelle, vous pourriez avoir droit à seulement une partie de l’exemption. Vous devrez payer un droit spécial sur ces produits, sauf s’ils portent le timbre d’accise « DUTY PAID  CANADA DROIT ACQUITTÉ ». Les produits canadiens vendus dans les boutiques hors taxes portent cette mention. Si vous désirez accélérer votre passage à la douane, assurez-vous que les produits du tabac que vous avez achetés sont prêts à être inspectés au moment de votre arrivée.

Pour de plus amples renseignements au sujet de l'importation de produits du tabac, consultez la publication Je déclare.

Marchandises réglementées ou prohibées

L'importation de certaines marchandises est réglementée ou prohibée au Canada. Afin d'éviter des sanctions éventuelles, telles qu'une saisie ou une poursuite, assurez-vous de réunir tous les renseignements nécessaires avant de tenter d'importer des produits au Canada.

Exemples de marchandises réglementées ou prohibées :

Armes à feu et armes : Vous devez déclarer toutes les armes et les armes à feu en votre possession au bureau d'entrée de l'ASFC à votre arrivée au Canada.

Aliments, végétaux, animaux et produits connexes : Tous les aliments, les végétaux, les animaux et les produits connexes doivent être déclarés. Les aliments peuvent être porteurs de maladies comme l'E. coli. Les végétaux et les produits connexes peuvent abriter des espèces exotiques envahissantes telles que le longicorne asiatique. Les animaux et les produits connexes peuvent aussi être porteurs de maladies telles que la grippe aviaire et la fièvre aphteuse.

Explosifs, pièces pyrotechniques et munitions : Vous devez être muni d'une autorisation écrite et des permis requis pour importer des explosifs, des pièces pyrotechniques et certains types de munitions au Canada.

Véhicules : Le terme « véhicules » désigne toute sorte de véhicule récréatif, tels que les véhicules automobiles de transport de passagers, les camionnettes, les motoneiges et les caravanes, à condition qu'ils soient utilisés à des fins non commerciales. L'importation de véhicules est assujettie à de nombreuses exigences.

Produits de consommation : L'importation de certains produits de consommation pouvant présenter un danger pour le public (tels que les marchettes pour bébés, les graines de jequirity que l'on trouve souvent dans les objets d'artisanat) est prohibée. Les résidents canadiens doivent s'informer au sujet des produits de consommation qui sont assujettis à des exigences en matière de sécurité au Canada. Bon nombre de ces exigences sont plus rigoureuses que celles des autres pays.

Pour de plus amples renseignements sur les marchandises réglementées ou prohibées, consultez la publication Je déclare ou nos publications spécifiques, soit Importation d'une arme ou d'une arme à feu au Canada et Importation d'un véhicule au Canada.

Vous passez la frontière avec 10 000 $CAN ou plus?

Si vous importez ou exportez des instruments monétaires ou des espèces d'une valeur égale ou supérieure à 10 000 $CAN (ou l'équivalent en devises étrangères), vous devez les déclarer à l'ASFC à votre arrivée au Canada ou lorsque vous quittez le pays. Les instruments monétaires comprennent notamment les actions, les obligations, les traites bancaires, les chèques et les chèques de voyage.

Nous rappelons à tous les voyageurs que ce règlement s'applique aux espèces et aux instruments monétaires que vous avez sur vous, ou dans vos bagages et dans votre véhicule.

Lorsque vous arrivez au Canada avec 10 000 $CAN ou plus en votre possession, vous devez déclarer la somme sur la carte de déclaration de l'ASFC (si une carte vous a été remise), ou lors de la déclaration verbale faite à un agent des services frontaliers.

Lorsque vous quittez le Canada par avion avec 10 000 $CAN ou plus en votre possession, vous devez déclarer la somme au bureau de l'ASFC à l'aéroport, avant le contrôle de sécurité, ou si vous quittez le pays en voiture ou en bateau, vous devez déclarer que vous avez l'intention d'exporter des espèces à l'ASFC dans l'un de nos bureaux.

Pour de plus amples renseignements, y compris les directives pour déclarer l'importation ou l'exportation d'espèces en personne, par courrier ou par messagerie, reporte-vous à la publication intitulée Vous passez la frontière avec 10 000 $ ou plus?

Cadeaux

Pendant que vous êtes à l'extérieur du pays, vous pouvez, à certaines conditions, envoyer des cadeaux à des amis au Canada en franchise de droits et de taxes. Pour être admissible, chaque cadeau doit avoir une valeur maximale de 60 $CAN, et il ne peut s'agir de produits du tabac, de boissons alcoolisées ou de matériel publicitaire. Si le cadeau vaut plus de 60 $CAN, le destinataire devra payer les droits et taxes habituels sur le montant excédentaire. Il est recommandé de joindre une carte au cadeau pour éviter tout malentendu.

Les cadeaux que vous envoyez de l'étranger ne comptent pas dans le calcul du montant de votre exemption personnelle, mais les cadeaux qui sont dans vos bagages doivent compter dans celui-ci.

Si vous rapportez des cadeaux, ne les emballez pas avant de passer la frontière. Si vous le faites, nous vous rappelons qu'un agent des services frontaliers peut déballer les paquets afin d'effectuer l'inspection des marchandises que vous importez au Canada.

Protection de vos objets de valeur

Si votre ordinateur portatif a été fabriqué — par exemple — au Japon, vous pourriez avoir à acquitter des droits et des taxes sur cet appareil lorsque vous le rapportez au Canada, sauf si vous pouvez prouver que vous l'aviez en votre possession avant de partir en voyage. Des documents qui décrivent clairement le produit — tels qu'un reçu de caisse, une police d'assurance ou une évaluation de bijoutier — sont des éléments de preuve acceptables.

Pour vous faciliter la tâche, nous vous offrons un service gratuit d'identification pour les articles qui portent des numéros de série ou d'autres marques particulières, afin de les identifier comme des biens se trouvant en votre possession avant votre départ du Canada pour les besoins des douanes. Tous les articles énumérés sur ce document pourront entrer en franchise de droits à votre retour au pays.

Veuillez noter que ce service ne s'applique pas aux bijoux; étant donné que les bijoux ont souvent une valeur importante, nous vous recommandons d'éviter d'en apporter lorsque vous voyagez. Nous vous recommandons également de garder avec vous vos objets de valeur.