Exemple de formule CC-2b-1

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Société ABC Limitée
CC-2b-1
Passifs - Renseignements complémentaires
Régime de retraite et autres avantages futurs des employés
31 mars 2013

(S'applique seulement aux sociétés d'État consolidées et autres entités consolidées)

Partie A - Actifs (passifs) découlant des avantages futurs

Sommaire du tableau

Ce tableau est composé de quatre colonnes : Actifs (passifs) découlant des avantages futurs, Régimes de retraite, Autres avantages futurs et Total. La deuxième colonne est divisé en deux colonnes : Capitalisés et Non capitalisés.

Actifs (passifs) découlant des avantages futurs
(en milliers de dollars)
Actifs (passifs) découlant des avantages futurs Régimes de retraite Autres avantages futurs Total
Capitalisés Non capitalisés
groupe de lignes 1
Obligation au titre des prestations constituées, fin de l'exercice (-)  (de CC-2b-2) -22 550 -52 500 -2 125 -77 175
Actifs des régimes, solde de clôture (+) (de CC-2b-2) 22 275     22 275
Situation de capitalisation des régimes à prestations déterminées - excédent (déficit) -275 -52 500 -2 125 -54 900
groupe de lignes 2
Pertes ou (gains) actuariels nets non amortis  (+/-) 2 300 4 200 120 6 620
Cotisations des employeurs après la date d'évaluation jusqu'au 31 mars (+)       0
Prestations versées directement par la société ou autre entité après la date d'évaluation jusqu'au 31 mars (-)       0
Actifs (passifs) découlant des avantages futurs 2 025 -48 300 -2 005 -48 280
groupe de lignes 3
Provision pour moins-value (-)       0
Actifs (passifs) découlant des avantages futurs, nette de la provision pour moins-value 2 025 -48 300 -2 005 -48 280
Présenté dans l'état des passifs et de l'avoir comme suit : 
Actifs (passifs) découlant des avantages futurs, nette de la provision pour moins-value (ci-dessus) 2 025 -48 300 -2 005 -48 280
Autres montants pas inclus dans le rapprochement ci-dessus :       0
(préciser)       0
(préciser)       0
(préciser)       0
Total des régimes de retraite et des autres avantages futurs des employés (CC-2) 2 025 -48 300 -2 005 -48 280
groupe de lignes 3
Les montants présentés ci-dessus relativement aux obligations au titre des prestations constituées et à la valeur des actifs des régimes à la fin de l'exercice comprennent les montants suivants relativement aux régimes qui sont en situation déficitaire (pas entièrement capitalisés) et non capitalisés :
Obligations au titre des prestations constituées       0
Actifs des régimes       0
Situation de capitalisation des régimes à prestations déterminées, déficit 0   0 0

Partie B - Rapprochement et vérification des calculs:

Sommaire du tableau

Ce tableau est composé de quatre colonnes : Rapprochement des actifs ou passifs découlant des avantages futurs, Régimes de retraite, Autres avantages futurs et Total. La deuxième colonne est divisé en deux colonnes : Capitalisés et Non capitalisés. Les rangées sont divisées en deux groupes : Prestations versés directement par la société après la date d'évaluation jusqu'au 31 mars et Cotisations de l'employeur après la date d'évaluation jusqu'au 31 mars.

Rapprochement des actifs (passifs) découlant des avantages futurs
(en milliers de dollars)
Rapprochement des actifs (passifs) découlant des avantages futurs Régimes de retraite Autres avantages futurs Total
Capitalisés Non capitalisés
Actifs (passifs) découlant des avantages futurs, début de l'exercice (de l'exercice antérieur CC-2b-1)  3 200 -40 000 -1 750 -38 550
Charge totale pour l'exercice (de CC-2b-3)  -1 275 -5 300 -155 -6 730
Prestations versés (de CC-2b-2)  XXXX -3 000 -100 -3 100
Prestations versés directement par la société après la date d'évaluation jusqu'au 31 mars: 
De l'exercice précédent (-)        0
De l'exercice courant (+) (ci-dessus)  0 0 0 0
Cotisations de l'employeur (de CC-2b-2)  100 XXXX XXXX 100
Cotisations de l'employeur après la date d'évaluation jusqu'au 31 mars: 
De l'exercice précédent (-)        0
De l'exercice courant (+) (ci-dessus)  0 XXXX XXXX 0
Actifs (passifs) découlant des avantages futurs, fin de l'exercice   2 025 -48 300 -2 005 -48 280
Actifs (passifs) découlant des avantages futurs, nette de la provision pour moins-value, fin de l'exercice selon partie A 2 025 -48 300 -2 005 -48 280
Différence - à être expliqué ci-dessous le cas échéant  0 0 0 0
(préciser)       0
(préciser)       0
(préciser)       0
Sommaire du tableau

Ce tableau est composé de quatre colonnes : Rapprochement des gains ou pertes actuarielles non amortis, Régimes de retraite, autres avantages futurs et Total. La deuxième colonne est divisé en deux colonnes : Capitalisés et Non capitalisés. Les rangées sont divisées en deux groupes : Perte ou gain actuarielle de l'exercice courant et Amortissement accéléré du gain ou perte actuariel selon (de CC-2b-3).

Rapprochement des gains (pertes) actuariels non amortis
(en milliers de dollars)
Rapprochement des gains (pertes) actuariels non amortis Régimes de retraite Autres avantages futurs Total
Capitalisés Non capitalisés
Perte (gain) nette actuarielle non amortie, début de l'exercice (de l'exercie antérieur CC-2b-1) 1 100 3 000 50 4 150
Perte (gain) actuarielle de l'exercice courant:
Obligation au titre de prestations constituées (de CC-2b-2) 1 000 2 500 75 3 575
Actifs des régimes (de CC-2b-2) 500 XXXX XXXX 500
Total gain (perte) actuariel de l'exercice courant  1 500 2 500 75 4 075
groupe de lignes 1
Amortissement du gain (perte) actuariel durant l'exercice (de CC-2b-3) -100 -300 -5 -405
Amortissement accéléré du gain (perte) actuariel selon (de CC-2b-3):
Modifications aux régimes -200 0 0 -200
Compressions aux régimes 0 -1 000 0 -1 000
Règlements de régimes 0 0 0 0
Autres - (préciser)       0
(préciser)       0
         
Gain (perte) actuariel net non amorti, fin de l'exercice 2 300 4 200 120 6 620
Gain (perte) actuariel net non amorti, fin de l'exercice selon partie A 2 300 4 200 120 6 620
Différence - à être expliqué ci-dessous le cas échéant  0 0 0 0
(préciser)       0
(préciser)       0
(préciser)       0

 

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